Compte-Rendu - 27 janvier

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Compte-Rendu - 27 janvier Document publié le Vendredi 27 janvier 2012 par la commune de Liesle. Lien du pdf (Compte-Rendu - 27 janvier)Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Consommateurs, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 27 janvier 2012

Absents excusés : Jacques DOMATTI (procuration Simone VALOT), Emmanuel POUTHIER (procuration Simone DOLE), Nicole AUBEL, Denys OLLIER et Jean-Paul MOUREY

Secrétaire de séance : Christine HUMBERTJEAN

Mme le Maire demande de rajouter à l’ordre du jour :

- Avenants à deux baux de location : logement de l’école et garage.

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 Avenants aux baux de location

Suite au départ de Mme Nadège GUINET, les baux de location, du logement de l’école et d’un garage, sont mis à l’unique nom de M. Yann MICHAUD. Le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à signer les avenants correspondants.

 Remboursement d’achats

Note de frais présentée par Mme Rose-Marie PERREIRA concernant l’achat de fournitures pour le fonctionnement de la salle des fêtes pour un montant de 30 €. Le Conseil Municipal accepte le remboursement.

 Indemnité d’élus

Une indemnité, fixée à 1,43% de l’indice brut 1015, est versée à M. Emmanuel COUDEL dans le cadre du suivi de l’opération d’aménagement du nouveau lotissement.

Cette indemnité spéciale est reconduite pour une durée de 6 mois à compter du 1er février 2012. Le Conseil accepte à l’unanimité des présents.

 Lotissement : report des travaux de finition

Certains travaux du lotissement (bordures de trottoirs, luminaires, plantations) peuvent être différés pour éviter les risques de dégradations par les engins de travaux lors des constructions des maisons. Pour les travaux achevés, un certificat de conformité sera établi permettant la vente des parcelles.

Mme le Maire demande au Conseil l’autorisation de différer les travaux de finition. Le Conseil accepte à l’unanimité.

M. Emmanuel COUDEL fait le point sur l’état d’avancement de ventes de parcelles du lotissement.

• Il rappelle que NEOLIA, organisme HLM, a prévu la construction de 10 logements locatifs sur 2 parcelles spécialement aménagées par la commune. Suite à des changements dans les règles de financements, NEOLIA éprouve des difficultés financières pour boucler le budget de construction. La Mairie décide de solliciter les partenaires publics de l’opération pour trouver une solution dans les meilleurs délais.

• Pour la vente de parcelles, la publicité a commencé par les panneaux en entrée de village, par des contacts auprès de 15 constructeurs de maisons et par des annonces sur des sites internet. Des journaux vont prochainement faire paraître des articles. Une information par feuillets publicitaires complétera localement. Un temps fort d’information sera le Salon Immopolis à Besançon du 16 au 18 mars 2012 auquel participent une trentaine de constructeurs. Travaux d’assainissement et eau

Pour les travaux en séparatif du réseau assainissement et renforcement du réseau eau potable sur les rues Dornier, de la Lue , de Bourg-Sec et place St-Etienne, un appel d’offres a été lancé.

L’ouverture des plis s‘est tenue en mairie le 20 janvier 2012.

Huit entreprises ont répondu. Après étude de leur dossier, cinq entreprises ont été contactées pour une négociation des prix.

La commission d’appel d’offres (CAO) a sélectionné les entreprises suivantes : - Pour la réalisation des travaux : l’entreprise MALPESA de Levier pour un montant de 396 250.21 € HT.

- Pour les essais et contrôle : l’entreprise SOPRECO pour un montant de 8 108.25 € A l’unanimité, le Conseil accepte de retenir les deux entreprises proposées par la CAO.

Les frais de maîtrise d’œuvre du cabinet BEJ sont de 2,3 % du montant des travaux. Les travaux pourraient débuter mars 2012.

Un emprunt devra être contracté pour payer les travaux.

Dans le dossier initial, les travaux étaient programmés sur deux tranches. M. DAUDEY propose de réaliser en une tranche unique les travaux : l’installation du chantier et les nuisances des travaux seraient ainsi de plus courte durée.

 Logement vacant école

M. Gérard MOREL fait l’état des lieux du logement vacant de l’école et propose un aménagement mieux adapté.

L’escalier central accédant au grenier pourrait être déplacé, ce qui permettrait d’une part de mieux aménager ce logement et d’autre part de pouvoir créer ultérieurement un logement supplémentaire dans le grenier avec un accès indépendant. M. MOREL se charge de faire des plans de la nouvelle configuration des pièces et de demander des devis.

Il propose également une réunion spéciale pour l’usage des bâtiments publics.

 Divers

- Spectacle samedi 28 janvier « le Grenier au Trésor » » avec la Compagnie de la Lune Bleue.

- Assemblée Générale de l’Association des Cabochons : samedi 4 février à 16h30.

- Questionnaire diffusé sur la commune pour la fréquentation de la bibliothèque.

- Opération brioches avec l’ADAPEI du 16 au 22 avril.

Vente sur la commune le vendredi 20 et samedi 21 avril prochain.

Levée de séance 23h30