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Conseil Municipal - 27 juillet
Document publié le Samedi 26 janvier 2013 par la commune de Liesle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 27 juillet)
Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
Absents excusés
Emmanuel COUDEL {procuration à Nicole AUBEL), Alain CUSSEY, Jacques DOMATTI,
Christine HUMBERTJEAN {procuration à Simone VALOT), Jean-Paul MOUREY, Emmanuel
POUTHIER.
Secrétaire de séance : Pierre DAUDEY.
Loyer du nouveau logement au-dessus de l’école
Les membres du Conseil Municipal ont visité ce logement avant la réunion. Les travaux de rénovation seront terminés courant septembre, le logement sera mis en location à compter du 1% octobre 2012. Il s’agit d’un T5 d’environ 100m? avec cave et jardin. Compte tenu de la présence de l’école, les animaux domestiques ne seront pas acceptés dans cet appartement.
Après discussion le loyer mensuel retenu est de 500 euros, plus environ 70 euros de charges (chauffage eau et assainissement).
Des annonces seront mises à la mairie, au magasin et dans les journaux gratuits. Le Conseil accepte à la majorité.
Saison culturelle 2012/2013 : Convention spectacle avec le Conseil Général.
Le spectacle retenu s'intitule « Le truc qui fait déborder le vase », il est interprété par la compagnie «Robert et moi ».
Le spectacle aura lieu le 26 janvier 2013.
A l’unanimité, Mme le Maire est autorisée à signer la convention avec le Conseil Général.
Participation pour Raccordement à l’Egout (PRE) / Participation
pour Assainissement Collectif (PAC)
La PRE est supprimée au 1° juillet. Elle est remplacée par la PAC. Après débat et à l’unanimité, le Conseil fixe le montant de la PAC à 700 euros.
© Tarif du périscolaire pour l’année 2012/2013
Le dernier exercice présente un déficit de 1236,29 euros. {Recettes: 18107,10 et dépenses 19343,39). Ce résultat négatif est dû à la garderie du soir et du matin.
En conséquence il est décidé, à l’unanimité :
- de maintenir le prix de la garderie du midi à 2,10 euros
- de fixer le prix de la garderie du soir et du matin à 2 euros la demi-heure - de facturer le repas à 3,70 euros. (Le prestataire, le Château d’Uzel, nous les facture 3,65 euros).
Demande de participation pour la réfection du terrain de football Le terrain de football de LIESLE où joue l’équipe première du club VAL DE LOUE doit être réfectionné pour un montant de 2 705.49 € T.T.C. Le club a demandé une participation à la commune.
A la demande d’un conseiller, Madame le Maire indique les dépenses faites par la commune pour le terrain et le local du foot.
En moyenne sur les 5 dernières années les dépenses ont été, par an, d’environ 2000
euros en fonctionnement (dont environ 800 euros pour l’utilisation par les autres associations) et 2000 euros en investissement (dont 6635 euros en 2008 pour la
création du WC handicapé).
Le Conseil décide d’attribuer, pour la réfection du terrain, une subvention exceptionnelle de 1000 euros.
Des recettes supplémentaires imprévues permettront de financer cette dépense.
© Travaux de la Place et Convention avec le Conseil Général
Ce sujet est reporté.
Questions diverses
- Réunion avec l'ONF pour l'étude des dessertes forestières le mercredi 19 septembre 2012 à 20h à la mairie. Les membres de la commission forêt seront invités.
- Une réunion d’information pour les Maires et Conseillers des Communes limitrophes sur le projet de Zone de Développement Eolien « Quingey-Val Saint Vitois» aura lieu le 27 août 2012 à 18h30 à la CCCQ.
- Un Conseiller demande que le chemin qui dessert la maison de Monsieur Alain CHOPARD soit réfectionné.
- Rénovation du ruisseau de Saumon et de ses affluents: l'ouverture des plis concernant l’étude de l’avant-projet définitif aura lieu le mercredi 1° août 2012 au Syndicat Mixte de la Loue.
A la suite de cette étude des réunions avec les propriétaires et les exploitants riverains auront lieu avant décision. Celle-ci sera précédée d’une enquête d'utilité
publique.
La séance est levée à 23h.