Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste de délibérations 2024 2
Déliberation - Liste de délibérations 2023 2
Déliberation - Liste de délibérations 2024
Déliberation - Liste de délibérations 2023 bis
Déliberation - Liste de délibérations 2023 1
Déliberation - Liste de délibérations 2023
Déliberation - Liste de délibérations 220923 5
Déliberation - Liste de délibérations 2024 1
Déliberation - Liste de délibérations 2023 3
Déliberation - Liste de délibérations 2022
Déliberation - Liste de délibérations 221118
Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Brax.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de délibérations 221118)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2022-07
Délibération 0700044 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2022-07
Délibération 0700045 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2022-07
Délibération 0700046 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2022-07
Délibération 0700047 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2022-07
Délibération 0700048 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2022-07
Délibération 0700049 :
Rapporteur Séance
M. PONSOLLE, Maire 2022-07
Délibération 0700050 :
Fonctionnement :
Délégation rédaction du RSU - CDG 47
Objet
Administration :
Approbation convention entretien des Voies Communales -
Agglomération Agenaise
Adoptée à l'unanimité
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2022
Objet
Administration :
Election délégués SIVU
Objet
Administration :
Approbation de la Convention Territoriale Globale –
CAF de Lot-et-Garonne / Agglomération Agenaise
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Objet
Fonctionnement :
Adhésion « CONSIL 47 » - CDG 47
Adoptée à l'unanimité
Objet
Adoptée à l'unanimité
Objet
Finances :
Validation AC définitives CLECT - Agglomération Agenaise
Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité
Objet
Finances :
Décision Modificative n° 1 : Ajustement des crédits