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Ordre du Jour - CM 21 04 2026 ODJ
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Cordemais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 21 04 2026 ODJ)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT
DE LOIRE-ATLANTIQUE
COMMUNE DE CORDEMAIS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté – Egalité -Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L2121-10
du Code des Collectivités Territoriales)
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE RÉUNIRA
EN SÉANCE ORDINAIRE
Le MARDI 21 AVRIL 2026 À 19H00
SALLE DU CONSEIL - MAIRIE DE CORDEMAIS
ORDRE DU JOUR
FINANCES :
➢ VILLE - Compte de gestion 2025
➢ VILLE - Compte administratif 2025
➢ VILLE - Reprise et affectation provisoire du résultat 2025
➢ VILLE - Adoption du budget primitif 2026
➢ LOP - Compte de gestion 2025
➢ LOP - Compte administratif 2025
➢ LOP - Reprise et affectation provisoire du résultat
➢ LOP - Adoption du budget annexe 2026
➢ Attribution de la subvention allouée au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) ➢ Attributions des subventions 2026
➢ PVS - Montant des frais de fonctionnement des écoles publiques
➢ PVS - Ecole privée Saint Anne - Attribution d'un forfait communal
➢ Délibération rectificative : PVS - Ecole privée Sainte Anne – Avenant au contrat d’association ➢ PVS - Montant des frais de fonctionnement des écoles privées hors Cordemais ➢ PVS - Ecole DIWAN - Participation aux frais de scolarité d'un élève maternel cordemaisien ➢ PVS - Ecole privée Saint Laurent : participation aux frais de scolarité d'un élève cordemaisien ➢ PVS - Participation au financement des fournitures scolaires
➢ PVS - Tarifs du restaurant scolaire
➢ Taux de contributions directes 2026
➢ Tarifs de la saison culturelle 2026/2027
➢ Garanties d'emprunt
➢ Questions diverses
Fait à Cordemais, le 09/04/2026