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Conseil Municipal - 2025 042 CM 04 06 2025 Schema directeur Eaux pluvi
Ordre du Jour - CM 04 06 2025 ODJ
Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune de Cordemais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 04 06 2025 ODJ)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉPARTEMENT
DE LOIRE-ATLANTIQUE
COMMUNE DE CORDEMAIS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté – Egalité -Fraternité
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l’art. L2121-10
du Code des Collectivités Territoriales)
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE RÉUNIRA
EN SÉANCE ORDINAIRE
Le MERCREDI 4 JUIN 2025 À 19H00
ORDRE DU JOUR
➢ Approbation du procès-verbal du 02 avril 2025
AFFAIRES GENERALES :
➢ Délégation des attributions du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
➢ Nouveaux périmètres sur la constitution et la fixation du nombre de membres des commissions communales
➢ Modification des membres des commissions communales
➢ Concession de service public pour l'exploitation et la gestion du port de plaisance de Cordemais : approbation du choix du mode de gestion du service public
➢ Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Avis des communes sur le projet arrêté en conseil communautaire du 25 mars 2025
➢ Passation du marché de fournitures d'électricité des bâtiments et des éclairages publics de la commune de Cordemais : Accompagnement technique
➢ Environnement - Schéma directeur des eaux pluviales
➢ Environnement - Groupement de commande Schéma directeur des eaux pluviales : désignation d'un élu titulaire et d'un élu suppléant
➢ Acquisition de terrains pour la création d'une liaison douce entre Cordemais et le Temple de Bretagne ➢ Convention annuelle d’objectifs et de moyens ACLC
➢ Convention annuelle d’objectifs et de moyens ASC
➢ Convention prestation restauration collective municipale pour l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) les mercredis scolaires
➢ Convention de bonne utilisation des locaux et du matériel du périscolaire et école publique primaire de Cordemais sur le temps périscolaire, pause méridienne et Accueil de Loisirs Sans Hébergement ➢ CDG44 Rapport d'activités
FINANCES :
➢ Demande de subvention au titre du plan « 5000 équipements – Génération 2024 – Equipements de proximité – Volet régional / territorial »
➢ Demande de subvention au titre du fonds charbon : travaux du port de Cordemais ➢ PVS - Montant des frais de fonctionnement des écoles privées hors Cordemais ➢ Refacturation prestation de restauration scolaire communale pour l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) les mercredis scolaires
RESSOURCES HUMAINES :
➢ Créations de postes
➢ Recours à l'apprentissage
➢ Point sur les décisions du Maire
➢ Questions diverses
Fait à Cordemais, le 28/05/2025