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Compte-Rendu - esc4z CR CM 24 02 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - esc4z CR CM 24 02 2021)
Thèmes du document : Transports, Logement, Banque,
20h00
Les
15
conseillers
municipaux
étaient
présents
lors
de
cette
séance
du
conseil
municipal. Validation
du
compte- -rendu
du
conseil
municipal
du
27
janvier
2021
et
signature
du
registre
des
délibérations.
1)
Bâtiments
communaux
Point
n°1-1 :
M.
le
Maire
rappelle
la délibération
du
30
septembre
2020
qui
valide
la
création
d'une
Agence
Postale
Communale
au
sein
de
la mairie
de
Poulaines,
qui
sollicite
l'accompagnement
financier,
matériel
et
en
ressources
humaines
des
services
de
La
Poste
et
qui
sollicite
l'accompagnement
financier
complémentaire
des
services
de
La
Poste,
afin
de
réaliser
les
travaux
nécessaires
à la mairie.
:
Il
dit
qu'il
a
transmis
aux
services
de
La
Poste
les
devis
relatifs
aux
travaux
d'aménagementà
réaliser
dans
l'accueil
de
la
mairie
dont
le
montant
total
s'élèveà
9
298.91€
H.T.
Il
informe
les
conseillers
municipaux
que
l'aide
du
fonds
de
péréquation
de
La
Poste
s'élèvera
à
50
%
du
total
des
travaux
H.T.,
soit
une
aide
totale
de
4 649.45
€.
Par
ailleurs,
il
indique
que
la
commune
percevra
le
premier
mois
de
l'ouverture
de
l'agence
trois
mois
d'indemnité
mensuelle
pour
frais
d'installation
(en
plus
du
mois
pour
activité
faite
pour
le
compte
de
La
Poste)
soit
une
aide
de
3
534.00
€.
Puis
La
Poste
versera
une
indemnité
mensuelle
à la
mairie
d'un
montant
de
1 178
€/mois.
Enfin,
il présente
deux
devis
de
BUREAU
VALLÉE
relatifs
à l'acquisition
du
nouveau
mobilier
(pas
d'aide
de
La
Poste
pour
le
mobilier)
pour
le
secrétariat
de
l'accueil,
d'un
montant
de
713.25
€
H.T.
et
856.50
€
TTC.
(banques
accueil
et
plan
accueil
bas)
et
d'un
montant
de
806.25
€
HT.
et
967.50
€
T.T.C.
(armoires,
fauteuil
et
repose-pieds).
L'ensemble
du
conseil
valide
les
modalités
de
ce
projet.
Point
n°2-1:
M.
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
municipaux
que
le
Docteur
GRUBISICI
a
déposé
une
lettre
de
résiliation
de
son
bail
professionnel
qui
le
lie
à
la
commune,
pour
la
location
du
cabinet
médical
au
pôle
de
santé.
Il
quittera
définitivement
le
pôle
de
santé
de
la
commune
le
3 mai
2021
(départe
en
retraite). Point
n°3-1
: Suite
à
la promulgation
de
la
loi d'urgence
pour
faire
face
à
l'épidémie
de
COVID-19,
qui
instaure
pour
les
entreprises
le
report
de
leurs
loyers
et
factures
liés
à
l'usage
de
locaux
professionnels
pendant
la
crise
sanitaire,
M.
le
maire
propose
d'annuler
le
loyer
relatif
à
l'hôtel
communal
dû
par
son
gestionnaire
M.
PALAZY
Frédéric
pour
le
mois
de
février
2021.
Le
conseil
valide
à l'unanimité
de
ses
membres
présents
cette
annulation
de
loyer.
2)
Urbanisme M.
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la
transmission
par
Maître
Laurence
GASTE-BOTTREAU
à
Vicq
sur
Nahon
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au droit
de
préemption
urbain
: parcelles
section
C
n°
326
et
330
bâti
sur
terrain
propre
à
usage
d'habitation
sises
23,
rue
du
Haut-Marais.
Au
vu
de
la
délibération
du
25
mai
2020
relative
aux
délégations
_d'attributions
du
conseil
municipal
au
maire
et
notamment
l'exercice
au
nom
de
la commune
des
droits
de
préemption
définis
par
le
code
de
l'urbanisme,
que
la
commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire,
M.
le Maire
demande
aux
conseillers
de
se
positionner
sur
l'exercice
de
ce
droit
de
préemption
pour
le bien
précité.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
décide
à
l'unanimité,
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
le
bien
situé
23,
rue
du
Haut-Marais,
cadastré
section
C
n°326
et
330.
3)
Finances Point
n°1-3:
Le
conseil
municipal
doit
valider
le
montant
de
la
subvention
qui
sera
accordée
à
l'association
cantine
scolaire
au
titre
de
l'année
scolaire
2021-2022,
afin
d'inscrire
cette
somme
au
budget
2021
de
la
commune.
Les
15
conseillers
municipaux
valident
le
maintien
du
montant
de
la
subvention
annuelle
à
l'association
cantine
scolaire
(selon
ses
besoins),
soit
10
000
€,
avec
un
versement
de
5 000
€
en
juillet
2021
et
un
second
versement
de
5 000
€ en
février
2022.
Point
n°2-3 :
Le
conseil
municipal
doit
valider
les
modalités
des
versements
de
la
subvention
annuelle
qui
est
accordée
à
l'association
Familles
Rurales
de
Poulaines
pour
le
fonctionnement
du
Centre
de
Loisirs
sans
hébergement
en
2081.
.
M.
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
municipaux
qu'une
convention
financière
a
été
signée
entre
la
commune
et
l'association
Familles
Rurales
relatif
au
versement
de
cette
subvention
d'un
montant
de
31
500
€. Selon
les
besoins
de
l'association
et
la
situation
de
trésorerie
de
la
commune,
l'ensemble
du
conseil
valide
l'échéancier
suivant
pour
les
versements
de
cette
subvention
au
cours
de
l'année
2021:
soit
2
000
€
en
février
2021,
5 000
€
en
mars
2021,
8 000
€
en
mai
2021,
10
000
€
en
septembre
2021
et
6
500
€
en
décembre
2021.
Point
n°3-3 :
,
Suite
à
l'avis
de
la
commission
budget
du
5
février
2021,
le
conseil
valide
les
montants
de
subventions
qui. seront
versées
aux
associations
au titre
de
l'année
2021
(15
voix
pour):
Etoile
Sportive
de
Poulaines
650
€
pour
le
club,
2
100
€
pour
l'école
de
foot
et
500
€
pour
le
minibus,
fanfare
de
Poulaines
650
€
pour
la
fanfare
et
800
€
pour
l'école
de
musique,
Foyer
des
Jeunes
180
€,
Le
Rotengle
150
€,
Association
des
Parents
d'élèves
300
€,
Amicale
des
donneurs
de
sang
de
Poulaines
115
€,
société
communale
des
chasseurs
de
Poulaines
115
€,
AFN
100
€,
ARAC
100
€,
Souvenir
Français
100
€,
Coop
scolaire
110
€,
Comité
Départemental
de
la
Ligue
contre
le
Cancer
30
€,
Croix
Rouge
de
Valencay
30
€,
Prévention
routière
30
€,
ADPEP
20
€,
FOL
20
€,
Association
des
Paralysés
de
France
20
€,
Association
Valentin
Haüy
pour
le bien
des
Aveugles
20
€,
UNAFAM
20
€,
Poulaines
culture
et
patrimoine
115
€
et
AIL
PHONE
15
€.
Les
15
conseillers
valident
le
versement
d'une
subvention
d'un
montant
de
50
€ au
Comité
Interprofessionnel
du
Valencay
AOP.
Le
conseil
décide
également
de
ne
pas
verser
une
subvention
aux
organismes
suivants
qui
ont
déposé
une
demande
(15
voix
pour):
ADATI
(Amicale
des
Administratifs
Territoriaux),
Campus
des
Métiers
et
de
l'artisanat
37,
Association
française
des
sclérosés
en
plaques,
Fédération
régionale
des
aveugles,
Conseil
Départemental
d'Accès
au
Droit,
FAUNE
36,
INDRE
NATURE
et
secours
populaire.
M.
le
Maire
dit
aux
conseillers
qu'il
nÿ
a
pas
eu
de
demande
de
subvention
exceptionnelle
au
titre
de
l'année
2021.
Une
somme
de
250
€
sera
inscrite
au
budget
2021
de
la commune
en
cas
de
demande
ultérieure.
Point
n°4-3 :
M.
le
Maire
indique
qu'en
application
de
l'article
L
2212-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
responsabilité
du
Service
Incendie
relève
des
pouvoirs
de
police
des
Maires
et
les
dépenses
afférentes
à
ce
service,
notamment
l'entretien
des
prises
d'incendie,
ne
doivent
pas
être
imputées
dans
la comptabilité
du
service
de
distribution
d'eau
potable.
Les
poteaux
et
bouches
d'incendie
font
partie
du
patrimoine
communal.
Soucieuse
de
conserver
les
équipements
de
lutte
contre
l'incendie
en
bon
état
de
fonctionnement,
la
Commune
avait
décidé
de
confier
à
la
Société
SAUR
la gestion
de
l'entretien
des
poteaux
et
prises
d'incendie
situées
sur
son
territoire. La
convention
avec
la
Société
SAUR
arrive
à
échéance
et
il
convient
donc
de
procéder
à
son
renouvellement.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents,
le
conseil
municipal
valide
cette
convention
pour
l'entretien
et
la
réparation
des
prises
incendie
communales
entre
la
Commune
et
la
Société
SAUR
et
autorise
le
maire
à signer
celle-ci
et
tout
document
s'y
rapportant.
Point
n°5-3:
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que
la
commune
va
devoir
rembourser
une
somme
d'un
montant
de
5
700
€
relatif
à
l'acompte
de
la
subvention
FAR
2014,
en
raison
de
l'abandon
du
projet
de
création
d'un
plateau
multi-sports
à
Poulaines.
Cette
somme
sera
inscrite
au
budget
2021
de
la
commune.
4)
Questions
diverses
Point
n°1-4
:
M.
le Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que
la convention
relative
à
la délégation
de
compétence
d'organisation
des
transports
scolaires
entre
la
Région
Centre
Val
de
Loire
et
les
Autorités
organisatrices
de
second
rang
de
l'Indre,
actuellement
en
RUE
arrive
à
échéance
à
la
fin
de
cette
année
scolaire.
Par
conséquent,
il convient
de
valider
le nouveau
projet
de
convention
de.
cette
délégation
pour
la période
2021-2027.
Le
conseil,
dans
son
ensemble,
valide
ce
projet
de
convention.
Point
n°2-4
:M.
le
Maire
donne
lecture
aux
conseillers
municipaux
de
la
correspondance
adressée
à la
mairie
par
M.
JAMET
Daniel.
Point
n°3-4:
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
qu'il
convient
d'acheter
un
nettoyeur
haute
pression
eau
froide
thermique.
Après
consultations
de
plusieurs
sociétés,
il
présente
le
devis
le
mieux-disant
celui
de
PROLTANS
d'un
montant
de
1 750.00
€
H.T.
et
2
100.00
€
T.T.C.
- 15
voix
pour.
Point
n°4-4:
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que
le
double
scrutin
pour
les
élections
régionales
et
départementales
se
déroulera
les
dimanches
13
et
20
juin
2021. TOUR
DE
TABLE
:
@
M.
CRON
Yves :
Il
dit
aux
conseillers
qu'actuellement
les
agents
communaux
réalisent
des
travaux
de
création
d'un
parking
en
régie
communale
derrière
le
pôle
de
santé, à
l'aide
de
matériaux
de
récupération.
Il
va
également
solliciter
l'octroi
d'une
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
auprès
des
services
de
l'Etat,
pour
ces
travaux.
Il
rappelle
que
les
agents
communaux
ont
également
effectués
des
travaux
de
rénovation
du
local
sis
1,
rue
du
Haut-Marais,
afin
d'y
installer
la fleuriste.
Il
rappelle
aussi
que
le
conseil
municipal,
lors
d'une
précédente
Séance
de
conseil,
avait
donné
son
accord
afin
que
la
commune
aide
M.
PILORGET
dans
le cadre
de
ses
travaux
de
rénovation
du
mur
de
soutènement
mitoyen
avec
la
parcelle
communale
qui
le
jouxte
(terrain
d'un
logement
communal).
Les
agents
de
la
commune
ont
participé
à
la
préparation
du
chantier
avant
l'intervention
du
maçon
de
M.
PILORGET,
ils procéderont
à la finalisation
des
travaux.
Lors
d'une
réunion
de
travail
au
sein
du
Pays
de
Valencay
relative
à
la
requalification
des
itinéraires
de
randonnées,
M.
le
maire
a
demandé
que
le
circuit
de
randonnée
proche
de
l'étang
du
Plessis
soit
dévié
afin
de
passer
par
l'étang.
Le
balisage
va
être
réalisé.
Il
informe
les
conseillers
que
Mme
BERNARD
qui
habite
au
Rouet
a
adressé
plusieurs
courriers
et
mailsà la mairie.
M.
le Maire
s'efforce
de
répondre
à ses
diverses
sollicitations.
Il
dit
qu'un
signalement
a dû
être
déposé
auprès
du
juge
des
tutelles
et
de
la gendarmerie
afin
de
protéger
une
habitante
de
la commune.
@
M.
RENAUDAT
Guenhaël :
Il
dit
aux
conseillers
que
des
horloges
astronomiques
complémentaires
ont
été
posées,
afin
de
permettre
l'extinction
de
l'éclairage
public
durant
la
nuit
(économies
d'énergie
et
respect
de
l'environnement). Il
signale
une
panne
de
la
chaudière
bois
rue
du
Lavoir.
Les
agents
ont
pu
procéder
au
remplacement
de
la pièce
défectueuse.
Il
indique
qu'en
raison
de
la
crise
sanitaire
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Poulaines
n'a
pu
organiser
le
traditionnel
repas
annuel
offert
aux
aînés
de
la
commune.
C'est
pourquoi
environ
200
colis
seront
préparés
avec
des
produits
locaux
et
seront
distribués
par
les
élus
au
domicile
de
nos
aînés. @
M.
GAPIN
Michel :
+
Il
signale
la réparation
des
trous
de
chaussées
situés
sur
la route
du
lieu-dit
Les
Buées
(remerciement
de
Sandrine
MOULIN)
et
à
Espaillat
(enrobé
posé
par
les
agents
de
la.commune).
+
Il
dit
que
plusieurs
propriétaires
de
terres
ont
été
sollicités
par
des
Société
d'éoliennes.
M.
le
Maire
dit
que
la commune
n'a
pas
validé
de
projet
éolien
pour
le moment.
@
M.
DEDION
Sébastien
:
e
Il
informe
les
conseillers
que
345
smartphones
sont
connectés
à
l'application
PanneauPocket
de
la commune
soit
86
%
des
foyers.
+
Lors
des
réunions
du
Syndicat
Intercommunal
d'Alimentation
en
Eau
Potable,
le
marché
de
maîtrise
d'œuvre
a
été
attribué
à
la
société
infra-structure
concept,
pour
les
travaux
d'interconnexion
des
réseaux
entre
Chabris
et
Val
Fouzon
(coût
maîtrise
d'œuvre
47
878.80
€).
Les
travaux
seront
terminés
fin
2021
début
2022.
+
Il
informe
les
conseillers
municipaux
que
la
Communauté
de
Communes
de
Chabris
Pays
de
Bazelle
va
effectuer
des
travaux
à
la
déchetterie
d'installation
d'une
vidéosurveillance,
de
rénovation
du
local
des
agents
qui
a
subi
plusieurs
vandalismes
et
de
travaux
de
VRD
(agrandissement
voirie
pour
le passage
des
camions).
e
Il
dit
que
la
Communauté
de
Communes
va
acquérir
trois
nouvelles
bennes
avec
toits
amovibles
et
filets
de
protection
pour
le transport
des
déchets
secs
(coût
28
375
€).
°
Au
titre
du
fleurissement
2021,
il dit
que
25
656
plants
différents
ont
été
commandés
pour
un
coût
de
19
579
€.
La
livraison
est
programmée
fin
mai
2021.
@
M.
DESMARS
Médéric
:
Il
dit
que
la fleuriste
de
Menetou
Sur
Nahon
souhaite
revenir
sur
le
marché
de
Poulaines.
@
M.
CASAGRANDE
Alexandre :
+
Il
informe
les
conseillers
que
la
rédaction
du
règlement
pour
la
pêche
à
l'étang
du Plessis
est
terminée,
il
doit
maintenant
être
validé.
°
Des
emplacements
pour
les
carpistes
vont
être
posés
à
l'étang
du
Plessis.
@
M.
MANDEREAU
Patricia
:
Elle
signale
le dépôt
sauvage
régulier
d'ordures
près
des
containers
à
ESpaillat. © M. GUÉRIN
Lina :
e
Elle
signale
le
dépôt
de
détritus
divers
près
du
Toutounet
Place
de
l'église.
°
Elle
rappelle
l'existence
de
panneaux
de
réglementation
du
Stationnement
rue
de
La
République
près
de
La
Poste.
M.
le
Maire
indique
que
ces
panneaux
très
anciens
vont
être
retirés.
@
M.
JULO
Guy
:
e
Il
précise
que
si
la commune
achète
une
petite
déchiqueteuse
à bois,
il
ne
faudra
pas
mélanger
les
copeaux
produits
avec
ceux
qui
alimentent
les
deux
chaufferies
bois.
Les
élus
répondent
qu'auparavant
la chaufferie
bois
rue
du
Lavoir
était
alimentée
par
de
la sciure
et
que
cela
ne
posait
pas
de
problème.
+ _
Il demande
si le
projet
de
l'extension
du
réseau
de
la chaufferie
bois
rue
du
Lavoir sera
réalisé
afin
de
raccorder les
logements
de
l'ancien
presbytère.
M.
le
Maire
dit
que
les
consommations
de
la
chaufferie
fioul
de
ces
logements
ne
sont
pas
très
importantes.
Il
serait
plutôt
envisagé
un
raccordement
avec
le grand
bâtiment
de
La
Poste.
Clôture
séance
à
21h53
Date
du
prochain
conseil
municipal
: le mercredi
7 avril
2021
à 20h00