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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - euo4n compte rendu CR CM 12 05 2021 2)
Thèmes du document : Logement, Industrie, Bois et produits du bois,
Absent
excusé
:
M.
BRUNERIE
Patrick
(bon
pour
pouvoir
donné
à
M.
RENAUDAT
Guenhaël).
|
.
Validation
du
compte
rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
7 avril
2021
et
signature
du
registre
des
délibérations.
- En
préambule
du
conseil
municipal
:
intervention
de
Mme
FOURNIER
de
la Société
Enedis
thème
abordé
« les
compteurs
Linky
».
Synthèse
de
l'exposé :
Le
déploiement
industriel
des
compteurs
Linky
va s'opérer
sur
une
durée
de
6
ans
(de
2015
à
2021)
-
loi
européenne
de
transition
énergétique
d'août
2015.
90
%
des
composants
des
anciens
compteurs
électriques
déposés
sont
recyclés.
Les
compteurs
Linky sont
assemblés
dans
des
usines
françaises.
Ce
déploiement
se
compose
de
compteurs,
de
concentrateurs,
d'une
chaîne
communicante
et
d'un
système
d'information
centralisé.
La
présence
des
ondes
se
situent
sur
le réseau
à l'extérieur
des
maisons.
Les
compteurs
Linky
permettent
aux
clients
de
connaître
à tout
moment
leur
consommation
électrique
via
un
compte
client
créé
sur
internet
(seules
données
consultables
par
ENEDIS).
Mais
ils permettent
également
les
interventions
à distance
(changement
de
puissance,
résiliation
des
contrats..).
Ces
compteurs
Linky
sont
un
œil
de
supervision
pour
le
réseau
basse
tension
qui
détectent
à
distance
les
micro-coupures
électriques,
mais
également
les
pannes:
bien
entendu
les
clients
doivent
continuer
à
signaler
à
leur
fournisseur
d'électricité
tout
dysfonctionnement.
Par
ailleurs,
ces
nouveaux
compteurs
ont
pour
objectif
d'équilibrer.
l'offre
et
la
demande
(en
fonction
des
aléas
climatiques
et
des
besoins
des
clients
à
différents
moments
de
la
journée).
C'est
ainsi
que
de
nouvelles
offres
et de
nouveaux
tarifs
pourront
être
proposés
aux
utilisateurs.
Ces
compteurs
triphasés
sont
protégés
contre
les
surtensions.
La
sécurité
reste
enclenchée
tant
que
le
dépannage
de
l'installation
n'a
pas
eu
lieu.
Ces
compteurs
seront
posés
selon
la
puissance
indiquée
dans
les
contrats
en
cours.
Ils
permettent
d'ajuster
l'abonnement
selon
les
puissances
nécessaires
aux
utilisateurs. Les
coûts
d'intervention
seront
donc
aussi
diminués
en
raison
des
interventions
à
distance
qui
ne
nécessiteront
plus
systématiquement
le
déplacement
physique
d'un
technicien.
Pour
les
collectivités
ils seront
un
moyen
de
détecter,
par
exemple,
une
panne
sur
un
réseau
d'éclairage
public
ou
un
raccordement
« sauvage
».
Les
clients
recevront
45
jours
avant
l'intervention
un
courrier
d'information
ou
un
mail
pour
la pose
gratuite
du
compteur
Linky.
L'entreprise
mandatée
par
Enedis
chargée
de
la pose
est
CONSTRUCTEL
(période
de
pose
en
juin
et
en
juillet
2021
dans
l'Indre
avec
une
demi-heure
environ
d'intervention).
Ce
nouveau
compteur
est
posé
au
même
emplacement
que
le
précédent.
Si
un
déplacement
du
lieu
de
pose
est
envisagé,
il s'effectuera
sur
la présentation
d'un
devis.
|
Le
n°
vert
d'informations
est
le suivant
O 800
054
659
(service
et
appel
gratuits)
et
le site
internet
est
www.endis.fr/Linky.
1)
Bâtiments
communaux
Point
n°1-1
: Suite
à la promulgation
de
la loi
d'urgence
pour
faire
face
à
l'épidémie
de
COVID-19,
qui
instaure
pour
les
entreprises
le
report
de
leurs
loyers
et
factures
liés
à
l'usage
de
locaux
professionnels
pendant
la
crise
sanitaire,
M.
le
maire
propose
d'annuler
le
loyer
relatif
à
l'hôtel
communal
dû
par
son
gestionnaire
M.
PALAZY
Frédéric
pour
le
mois
d'avril
2021
-
15
voix
pour.
Point
n°2-1
: Renouvellement
du
contrat
de
location
entre
la
commune
et
M.
PALAZY
Frédéric,
relatif
à
la gestion
des
4
chambres
de
l'hôtel
communal,
pour
la période
du
1°
juillet
2021
au
30
juin
2022,
d'un
loyer
mensuel
de
400
€
- 15
voix
pour.
Point
n°3-1 :
M.
le
maire
rappelle
aux
conseillers
municipaux
la
nécessité
d'installer
une
climatisation
au
pôle
secondaire
de
santé
à
Poulaines,
afin
d'améliorer
les
conditions
de
travail
des
personnels
médicaux
et
d'assurer
un
meilleur
accueil
des
usagers
en
cas
de
fortes
chaleurs.
Il
rappelle
également
la
délibération
du
conseil
municipal
du
30
septembre
2020
sollicitant
l'octroi
d'une
subvention
au
titre
du
Fonds
d'Action
Rurale
auprès
du
Département
de
l'Indre,
puis
l'accord
de
cette
subvention
pour
un
montant
maximal
de
5916.00
€
(soit
76.14
%
de
7 770.00
€
H.T.).
Il
propose
donc
la validation
du
devis
proposé
par
M.
MILLET
Emmanuel
(électricien,
plombier,
chauffagiste),
d'un
montant
de
7 769.84
€
HT.
et
9
323.81€
T.T.C.,
afin
de
pouvoir
engager
ces
travaux
- 15
voix
pour. Point
n°4-1
: Frais
de
chauffage
collectif
à
compter
du
1er
juillet
2021,
en
fonction
du
pointage
en
fin
de
chauffe
des
factures
de
dépenses :
*
concernant
les
logements
communaux
suivants:
1
appartement
au-
dessus
de
l'école,
1
appartement
au-dessus
de
la
mairie,
4
logements
dans
l'ancien
presbytère,
4
logements
rue
du
Lavoir,
1 appartement
rue
de
La
Poste,
2
logements
rue
Nationale
et
1 logement
7
rue
de
la République
- le
prix
du
m°
|
moyen
est
maintenu
à 3.50
€/
m°
chauffé
- 15 voix
pour.
*
concernant
l'école,
la
cantine
scolaire,
le
centre
de
loisirs
et
l'épicerie
(la
gestion
de
ces
bâtiments
relève
de
la
Communauté
de
Commune
CHABRIS
PAYS
DE
BAZELLE)
- le
prix du m? moyen
est maintenu
à 3.50 €/ m°
chauffé
- 15
voix
pour.
2)
Finances Validation
de
cotisations
ou
participations
aux
organismes
au
titre
de
l'année
2021:
Association
des
Maires
de
France/Association
des
Maires
de
l'Indre
242
€
et
Syndicat
Départemental
d'Energies
de
l'Indre
20
€
- 15
voix
pour.
3)
Urbanisme Au
vu
de
la
délibération
du
25
mai
2020
relative
aux
délégations
d'attributions
du
conseil
municipal
au
maire
et
notamment
l'exercice
au
nom
de
la commune
des
droits
de
préemption
définis
par
le code
de
l'urbanisme,
que
la
commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire,
M.
le
Maire
demande
aux
conseillers
de
se
positionner
sur
l'exercice
des
droits
de
préemption
pour
les
biens
suivants
:
*
1)
M.
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la
transmission
par
Maître
Laurence
GASTE-BOTTREAU
à
Vicq
sur
Nahon
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain:
parcelle
section
ZK
n°
67
bâti
sur
terrain
propre
à
usage
d'habitation
sise
16,
rue
des
Tilleuls.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
le
bien
situé
16,
rue
des
Tilleuls,
cadastré
section
ZK
n°67.
*
2)
M.
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la transmission
par
Maître
Aurélien
LEOMENT
à
Chabris
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
souris
au
droit
de
préemption
urbain
: parcelle
section
C
n°
589
bâti
sur
terrain
propre
sans
usage
particulier
sise
rue
de
la
Promenade.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
le
bien
situé
rue
de
la Promenade,
cadastré
section
C
n°589. *
3)
M.
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la transmission
par
le
Tribunal
Judiciaire
de
CHATEAUROUX
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain:
parcelle
section
ZK
n°
106
bâti
sur
terrain
propre
sise
1,
rue
des
Acacias.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
le
bien
situé
1, rue
des
Acacias,
cadastré
section
ZK
n°106.
*
4)
M.
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la transmission
par
Maître
Laurence
GASTE-BOTTREAU
à
Vicq
sur
Nahon
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain
: parcelles
section
G
n°
763
et
n°786
bâti
sur
terrain
propre
à
usage
agricole
sise
le
Grand
Chambonnais.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
le
bien
situé
le
Grand
Chambonnais,
cadastré
section
G
n°763
et
786.
*
5)
M.
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la transmission
par
Maître
Anthony
LOUIS
à
Le
Poinçonnet
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain
: parcelles
section
D
n°
80
bâti
sur
terrain
propre
à
usage
d'habitation
sise
Brunetière.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
sur
le
bien
situé
27,
rue
Nationale,
cadastré
section
D
n°80.
4)
Questions
diverses
|
Point
n°1-4
: Dans
le
cadre
des
élections
départementales
et
régionales
qui
auront
lieu
les
20
et
27
juin
2021,
le
conseil
municipal
a
constitué
les
tableaux
des
permanences
du
bureau
de
vote
de
ce
double
scrutin.
Point
n°2-4:
M.
le
Maire
évoque
à
nouveau
le
projet
de
réhabilitation
des
logements
sis
rue
du
Mail
par
la
Société
SCALIS,
dont
les
travaux
devraient
débuter
courant
septembre
2021.
Huit
logements
seront
abattus.
Six
petits
logements
seront
transformés
en
trois
grands
logements.
La
commune
pourra
récupérer
des
matériaux
liés
à
ces
démolitions,
afin
de
procéder
aux
diverses
réparations
nécessaires
sur
les
biens
communaux.
Les
travaux
devraient
durer
6
mois
environ.
Actuellement,
les
entreprises
sur
le
chantier
interviennent
sur
les
différents
réseaux
(eau,
électricité...). Point
n°3-4 :
M.
le
Maire
dit
que
l'entreprise
de
l'économie
sociale
et
solidaire
CetteFamille
travaille
sur
le
développement
de
l'habitat
partagé
pour
séniors
dans
les
communes
de
moins
de
4 000
habitants.
À
travers
ce
projet,
elle
cherche
à
lutter
contre
le
manque
de
place
en
EHPAD
en
proposant
des
solutions
alternatives
à
moindre
coût,
à
lutter
contre
l'isolement
de
nos
aînés
tout
en
leur
apportant
un
accompagnement
adapté
à
leurs
besoins,
à
permettre
aux
personnes
âgées
en
perte
d'autonomie
de
choisir
pleinement
leur
lieu
de
vie
en
restant
proche
de
leur
commune
actuelle.
Cette
entreprise
a
contacté
notre
commune
afin
de
connaître
éventuellement
nos
besoins
de
création
d'un
habitat
partagé
pour
séniors.
Ces
nouveaux
modes
d'hébergement
sont
des
domiciles
partagés
pour
Séniors
avec
assistance
qui
comprennent
8
résidents
par
villa,
avec
des
espaces
privés
et
indépendants
pouvant
accueillir
la
famille
des
résidents
et
avec
de
grands
espaces
communs.
L'environnement
est
adapté
et
sécurisé
:
logements
équipés
avec
des
services
inclus
(repas,
entretien
de
la maison
et
du
linge,
téléassistance...).
Un
professionnel
accompagnant
est
présent
sur
chaque
site
24h/24h
et
7J/7.
Une
animation
hebdomadaire
est
programmée.
Un
responsable
par
villa
est
nommé
afin
de
contrôler
la
qualité
des
prestations
fournies
aux
résidents
et
d'assurer
la
gestion
administrative
du
lieu.
Les
résidents
peuvent
continuer
à
bénéficier
des
différentes
aides
qu'ils
percevaient
auparavant
(allocation
personnalisée
d'autonomie...).
L'entreprise
CetteFamille
porte
l'intégralité
du
projet
financièrement
comme
opérationnellement.
La
collectivité
intéressée
par
ce
type
de
projet
“doit
vendre
une
portion
de
terrain
d'environ
1 200
à
1 500
m°
à CetteFamille.
Son
partenaire
constructeur
est
Maisons
France
Confort
du
groupe
HEXAOM.
CetteFamille
recherche
les
séniors
à
loger
(priorité
est
donnée
aux
habitants
locaux)
et
recrute
le personnel
localement
également.
M.
le
Maire
pense
qu'un
tel
projet
de
construction
sur
la
commune
de
Poulaines
pourrait
répondre
aux
besoins
des
habitants.
Il
propose
donc
la
vente
d'une
portion
de
la
parcelle
communale
située
à
côté
du
lotissement
de
Siltzheim.
Il
précise
que
ce
terrain
n'est
pas
viabilisé.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents,
le
Conseil
Municipal
:
Décide
de
valider
le
projet
de
construction
par
CetteFamille
d'un
habitat
partagé
avec
assistance
pour
séniors
sur
la commune,
Valide
la
proposition
de
vente
d'une
portion
de
la
parcelle
cadastrée
divisée
n°
1347
section
C
(entre
1 200
et
1 500
m°)
à Cette
Famille,
Valide
la
rédaction
d'un
avant-projet
par
l'entreprise
CetteFamille,
afin
de
se
prononcer
définitivement
sur
ce
projet. _ Point
n°4-4
:
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
qu'un
nouveau
contrat
commun
de
location
a
été
signé
avec
la
Société
IBS
Connexions
de
ROMORANTIN,
relatif
au
copieur
de
la
mairie
actuellement
en
place
et
à
la
mise
en
place
d'un
nouveau
copieur
au
sein
de
l'école.
En
effet,
il indique
que
le copieur
utilisé
par
l'école
était
l'ancien
copieur
de
la
mairie
et
qu'il
convient
de
procéder
à
son
remplacement
car
il
dysfonctionne.
L'équipe
enseignante
a validé
l'acquisition
du
nouveau
matériel.
Le
montant
du
nouveau
loyer
de
location
sera
de
125
€
HT/mois,
le
coût
de
la maintenance
pour
le copieur
de
l'école
sera
de
104.69
€
H.T./mois
et
celui
du
copieur
de
la
mairie
de
85.19
€
H.T./mois,
soit
un
total
de
314.88
€
H.T./mois.
.—
TOUR
DE
TABLE :
@
M.
CRON
Yves
:
x
M.
le
Maire
dit
aux
conseillers
que
suite
à
la
signature
d'une
convention
de
mise
en
œuvre
d'activités
de
réparation
avec
la
Direction
Territoriale
de
la
Protection
Judiciaire
de
la
Jeunesse
TOURAINE/BERRY,
la
commune
a
accueilli
un
jeune
durant
trois
jours
en
avril
2021
pour
travailler
avec
les
agents
techniques
de
la commune.
:
x
Il
informe
les
conseillers
que
la
fibre
optique
sera
installée
sur
le
territoire
de
la
commune
à
partir
de
juillet
à
fin
2022.
Une
armoire
de
raccordement
sera
installée
à côté
de
l'abri
bus
place
de
l'Eglise.
x
Les
agents
communaux
ont
effectué
les
travaux
de
mise
en
accessibilité
de
la boulangerie,
il ne
reste
plus
que
les
garde-corps
à poser.
@
M.
RENAUDAT
Guenhaël
:
x
Il
dit
aux
conseillers
que
la
commission
voirie
de
la
Communauté
de
Communes
s'est
réunie
ce
jour
afin
de
recenser
les
travaux
de
réfection
des
chaussées
à réaliser
sur notre
commune,
en
présence
du
Cabinet
BiaGéo.
x
Il
indique
que
plusieurs
chantiers
d'abattage
de
bois
ont
été
effectués
sur
la
commune
et
hors
commune.
La
campagne
de
déchiquetage
de
ce
bois
va
démarrer
début
juin
2021.
D'autres
abattages
auront
lieu
courant
septembre
2021.
x
I]
dit
que
la communauté
de
communes
envisage
d'ouvrir
la déchèterie
certains
après-midi
en
plus
des
matinées,
à
la
demande
des
usagers
(horaires
d'ouverture
à confirmer). @
M.
MILLET
Claudette
:
x
Elle
signale
la
venue
des
sapeurs-pompiers
à
l'école
lundi
10
mai
dernier
à
la
maternelle,
en
raison
de
fortes
odeurs
: le
bilan
de
l'intervention
conclue
à
la
surchauffe
liée
au
fonctionnement
des
halogènes
(à
remplacer),
mais
également
à un
échauffement
du
bac
à sable
qui
contient
des
substances
potentiellement
nocives.
Par
ailleurs
elle
signale
le
dysfonctionnement
d'un
vélux
et
la disparition
de
la clé
de
l'alarme
incendie.
x
La
commission
communication
se
réunira
le 16
juin
2021
à 19h00.
@
M.
DEDION
Sébastien
:
Il
dit
que
la
WIFI
ne
fonctionne
pas
à
la
bibliothèque,
malgré
les
différentes
interventions
du
prestataire.
La
carte
WIFI
va
être
remplacée
et
la mise
en
place
d'un
équipement
supplémentaire
est
envisagée
afin
d'améliorer
la portée
du
réseau.
La
WIFI
fonctionne
à l'école.
|
@
M.
MANDEREAU
Patricia :
_
Elle
dit
que
M.
SECHERESSE
Jérôme
est
à
la
recherche
d'une
location
d'un
garage
communal.
Il
n'y
a
pas
de
garage
vacant
actuellement,
une
réponse
va lui être adressée. @
M.
MILLET
Sophie :
Elle
rappelle
le
plan
de
relance
nationale
rédigé
en
faveur
des
cantines.
Cependant,
notre
commune
n'étant
pas
éligible
à
la
Dotation
de
Solidarité
Rurale
cible,
elle
ne
peut
prétendre
à
aucune
aide
par
ce
biais
(achat
de
matériels
par
exemple...)
@
M.
LESEC
Nicolas :
X Il
demande
la réouverture
des
toilettes
publiques
place
de
l'Eglise.
X
Une
habitante
du
Grand
Chambonnais
réitère
sa
demande
de
retrait
:
des
tôles
gisantes
sur
le
sol
d'une
propriété
voisine,
suite
à
un
incendie
L ya
plusieurs
années.
X
Il
dit
qu'il
serait
souhaitable
de
«
relancer»
les
associations
de
la
commune
afin
d'envisager
l'organisation
d'une
fête
à
Poulaines
en
juillet
prochain.
M.
le
Maire
lui
réponds
qu'une
invitation
va
être
adressée
à tous
les
présidents
d'associations
et
aux
commerçants
pour
une
réunion
le 1°" juin
2021
à 19h00
salle
de
réunion
de
la mairie. @
Mme
GUÉRIN
Lina
:
x
Elle
signale
que
les
enfants
de
l'école
traversent
en
dehors
des
passages
piétons
lors
de
leur
venue
à la bibliothèque.
x
Elle
demande
des
nouvelles
du
futur
projet
d' installation
d'un
boucher/charcutierà
Poulaines.
M.
le
Maire
lui
indique
que
des
entreprises
se
sont
rendues
sur
le
site
de
l'ancienne
boucherie
afin
de
lancer
un
projet
de
rénovation
dont
le financement
sera
calculé
par
la Communauté
de
Communes.
@
M.
JULO
Guy :
x
Il
signale
le décès
de
M.
Armand
EPINGER,
alsacien.
L'association
des
Amis
de
Siltzheim
va
se
charger
d'acheter
une
plaque
pour
les
obsèques.
x
Il
dit
que
suite
à
un
mini
sondage
auprès
des
membres
du
Comité
des
fêtes,
ils
ne
sont
pas
favorables
à
la
tenue
de
la
fête
du
14
juillet
et
de
La
Madeleine
cette
année.
Par
conséquent,
il
a
contacté
M.
le
Maire
et
son
1°" adjoint
afin
d'organiser
une
réunion
entre
toutes
les
associations
relative
à
l'organisation
d'une
fête
cet
été
en
comité
restreint.
Clôture
séance
à 22h20
Date
du
prochain
conseil
municipal
: le mercredi
9 juin
2021
à 20h00