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Déliberation - DE 2026 43 Vote subventions
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Cadalen.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2026 43 Vote subventions)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Institutions publiques,
République française
TARN
CADALEN - COMMUNE
Date de transmission de l'acte: 08/06/2026
Date de reception de l'AR: 08/06/2026
081-218100469-DE 2026 43-DE
AGEDI
Séance du vendredi 05 juin 2026
Date de la convocation : 01/06/2026
Le vendredi 05 juin 2026 l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie sous
la présidence de Sébastien BRAYLÉ,
Présents : Sébastien BRAYLÉ, Peggy AMALBERT, Géraldine NOEL, Marie DELCAYRE, Aline CHEVALIER, Martine GRANET, Stéphan
POUGET, Pascal SANLEFRANQUE, Philippe COUDERC, Denise STEVENSON, Sandrine CARAMELLI, Jérôme MAGRE, Pierre
RUTKOWSKI, Marine LENOIR, Lucie RYCKEWAERT, Paul MARION
En exercice : 19
Présents : 16
Représentés : 3
Représentés : Christophe RAYNAUD représenté par Peggy
AMALBERT, Christian DAVALAN représenté par Sébastien BRAYLÉ, Jean-Michel DO YEN représenté par Denise STEVENSON
Absents et excusés : 0
Pour :
19
Contre : 0
Absents :
Abstentions : 0
Secrétaire de séance : Peggy AMALBERT
Délibération n°DE_2026 43
Objet : Vote des subventions aux associations
Monsieur le Maire propose de voter les subventions aux associations,
Vu l’avis de la commission Associations du 30/05/2026 pour proposition au vote des subventions aux associations 2026
VU l'avis favorable de la commission des finances du 05/06/2026,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré
DIT que la subvention votée pour les Amis et Parents d'Elèves de l'Ecole de Cadalen ne sera
versée qu'une fois que les statuts de l'association auront été modifiés suite à la création du RPI Cadalen-Fénols-Lasgraïsses
VOTE les subventions telles que présentées dans le tableau annexé
Fait en séance les jour, an et mois susdits
la secrétaire Le Maire,
Peggy AMALBERT
#1
a
MISE EN LIGNE LE 10/06/2026