unknown - Communauté d'agglomération - Lorient Agglomération - CC ODJ 09122025

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unknown - Communauté d'agglomération - Lorient Agglomération - CC ODJ 09122025 Document publié le Mardi 9 décembre 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Lorient Agglomération - CC ODJ 09122025)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Sécurité sociale, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du mardi 9 décembre 2025

Ordre du jour

Il est rappelé que la séance du Conseil communautaire est filmée et disponible sur la chaine Youtube de Lorient Agglomération.

RESSOURCES, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE

Administration générale

Rapporteur : Fabrice LOHER

1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 OCTOBRE 2025

2 - DESIGNATION AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

3 - DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU - COMPTE-RENDU

4 - DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT - COMPTE-RENDU

Administration générale

Rapporteur : Fabrice LOHER

5 - MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS

Transition écologique

Rapporteur : Bruno PARIS

6 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE POUR L'ANNEE 2025

Finances, mutualisation, évaluation et contractualisation, suivi et optimisation du patrimoine bâti communautaire

Rapporteur : Alain NICOLAZO

7 - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES

8 - AUTORISATION D'OUVERTURE DES CREDITS PAR ANTICIPATION AU VOTE DU BUDGET PRIMITIF

9 - TARIFS 2026 - NUMERIQUE - GENS DU VOYAGE - FOURRIERE ANIMALE

10 - GEMAPI - AVENANT A LA CONVENTION DEFINISSANT LES MODALITES FINANCIERES ET PATRIMONIALES DE RESTITUTION DE LA COMPETENCE GEMAPI AUX COMMUNES ET EPCI-FP ANCIENS MEMBRES DU SYNDICAT DU BASSIN DU SCORFF FUSIONNE AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE BLAVET SCORFF ELLE ISOLE LAITA

11 - COOPERATION INTERNATIONALE - SOUTIEN AUX HABITANTS DE LA PROVINCE DE KHANH HOA (VIETNAM)

12 - CONTRAT TERRITORIAL - CONVENTIONS D'ATTRIBUTIONAgriculture, alimentation, aménagement et valorisation de l'espace rural Rapporteur : Laurent DUVAL

13 - FONDS D'INTERVENTION COMMUNAUTAIRE AUX RURALITES - CONVENTIONS D'ATTRIBUTION

Ressources humaines et achat public

Rapporteur : Céline OLIVIER

14 - AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET MODIFICATION D'UN CONTRAT DE PROJET

15 - CONTRATS D'APPRENTISSAGE 2025

16 - MODALITES D'UTILISATION DES VEHICULES DE FONCTION ET DES VEHICULES DE SERVICE

AMENAGEMENT, MOBILITES ET HABITAT

Gens du voyage

Rapporteur : Antoine PICHON

17 - ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - ESPACE DE VIE SOCIALE DES AIRES D'ACCUEIL - CONVENTION D'UTILISATION DU PORTAIL EXTRANET ESPACE PARTENAIRES DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU MORBIHAN

Commission intercommunale d'accessibilité (CIA)

Rapporteur : Nadège MARETTE

18 - RAPPORT ANNUEL 2024 DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE D'ACCESSIBILITE (CIA)

Mobilités

Rapporteur : Maria COLAS

19 - MOBILITES - MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE

20 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION, L'EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RÉSEAUX DE MOBILITES AVENANT N 5 ET PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

21 - CONVENTION BREIZHGO EXPRESS SUD BRETAGNE - AVENANT

22 - PROLONGATION DE L’AIDE A L’ACQUISITION DES VAE

Habitat, logement, foncier (hors éco), projet de territoire, participation citoyenne et politique de la ville

Rapporteur : Marc BOUTRUCHE

23 - EMISSION DE TITRES PARTICIPATIFS AU PROFIT DE MORBIHAN HABITAT POUR L'ANNEE 2025

24 - PLH 2024-2029 - APPROBATION DES CONVENTIONS TRIPARTITES DE RENOUVELLEMENT URBAIN POUR LES QUARTIERS DE KERDERFF A LARMOR-PLAGE, KERGROISE A GUIDEL ET DE BOIS-PIN A PLOEMEUR

25 - PLH 2024-2029 - AIDE A L'EQUILIBRE D'OPERATION

26 - APPROBATION DE LA NOUVELLE CONVENTION DE DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE 2026-2031 AVEC L'ETAT

27 - AVENANT DE PROLONGATION DE LA CONVENTION D'OPAH COPROPRIETES DEGRADEES NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU)28 - AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION CADRE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER

29 - CONVENTION DE GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE - GUSP - POUR LES QUARTIERS PRIORITAIRES D’HENNEBONT, LANESTER ET LORIENT

Contrat Territorial Global

Rapporteur : Morgane CHRISTIEN

30 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE LORIENT AGGLOMERATION 2026-2030 - APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION LIANT LA CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALE ET LES COMMUNES DE LORIENT AGGLOMERATION

TRANSITION ECOLOGIQUE

Eau et assainissement

Rapporteur : Jo DANIEL

31 - TARIFS 2026 - EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES

32 - MODIFICATION DES REGLEMENTS DES SERVICES EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES ET DE GESTION DES EAUX PLUVIALES

33 - CONVENTION DE FOURNITURE D'EAU ENTRE LORIENT AGGLOMERATION COMPETENTE EN MATIERE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE, L'EXPLOITANT DU RESEAU D'EAU ET LES ACTEURS ECONOMIQUES CONSOMMANT DES VOLUMES D'EAU IMPORTANTS

34 - RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF D'AIDE A L'ACHAT DE RECUPERATEUR D'EAU DE PLUIE

35 - COOPERATION INTERNATIONALE EN MATIERE D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT - COMMUNE DE CAYAR (SENEGAL)

36 - COOPERATION INTERNATIONALE EN MATIERE D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT - COMMUNE DE DIENDER (SENEGAL)

Valorisation des déchets et économie solidaire

Rapporteur : Annick GUILLET

37 - TARIFS 2026 - PREVENTION ET VALORISATION DES DECHETS

38 - PARTICIPATION A L'APPEL A PROJET CITEO EMBALLAGES HORS FOYERS

39 - CONVENTION AVEC BLAVET BELLEVUE OCEAN COMMUNAUTE (BBOC) POUR LE TRANSFERT, LE TRANSPORT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS

Environnement, gestion des risques, espaces naturels et GEMAPI Rapporteur : Armelle NICOLAS

40 - TARIFS 2026 - MAISON DE L'ILE KERNER ET MOULIN DES PRINCES

41 - APPEL A PROJETS SANTE ENVIRONNEMENT 2026

42 - GEMAPI - PROTECTION DE LA RESSOURCE EN EAU SUR L’AVAL DU BASSIN VERSANT DU BLAVET – PROGRAMME D’ACTIONS - ANNEE 202643 - GEMAPI - PROTECTION DE LA RESSOURCE EN EAU SUR LE BASSIN VERSANT DU SCORFF ET DES RUISSEAUX COTIERS – PROGRAMME D’ACTIONS – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC QUIMPERLE COMMUNAUTE, ROI MORVAN COMMUNAUTE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU KREIZ BREIZH - ANNEE 2026

44 - GEMAPI - FINANCEMENT DES OPERATIONS DE PREVENTION CONTRE LES SUBMERSIONS MARINES HORS DECRET DIGUES ET FIXATION DES MODALITES DE PARTICIPATION

45 - NATURA 2000 – CONVENTION D’ANIMATION DE DOCUMENTS D’OBJECTIFS ENTRE LA REGION BRETAGNE ET LORIENT AGGLOMERATION - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL POUR L’EXERCICE 2026

46 - MOIS DE LA BIODIVERSITE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE 2026 – APPEL A PROJETS

Transition écologique

Rapporteur : Bruno PARIS

47 - TARIFS 2026 - SOBRIETE ET TRANSITION ENERGETIQUE

48 - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DU MORBIHAN - MORBIHAN ENERGIES

49 - PROJET DE DEPOSE DU CABLE ELECTRIQUE GROIX 2 PAR ENEDIS - AVIS SUR OPERATION PROJETEE

50 - PROJET DE PARC EOLIEN FLOTTANT BRETAGNE SUD DIT « PARC 1 PENNAVEL AO5 » ET SA FUTURE EXTENSION DIT AO9 – RACCORDEMENT ELECTRIQUE - AVIS SUR LE DOSSIER DE DEMANDE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE ET DOSSIER DE PROJET DE CONCESSION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME

DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE

Agriculture, alimentation, aménagement et valorisation de l'espace rural Rapporteur : Laurent DUVAL

51 - INITIATIVES PAYS DE LORIENT - ABONDEMENT D'UN FONDS DE PRET AUX INSTALLATIONS AGRICOLES

Culture, sport, muséographie et attractivité

Rapporteur : Ronan LOAS

52 - TARIFS 2026 - EQUIPEMENTS ET SERVICES DE LOISIRS TOURISME - PORTUAIRE ET NAUTISME

53 - CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICES POUR LA GESTION L'EXPLOITATION ET L'ANIMATION DES ESPACES MUSEOGRAPHIQUES DE LORIENT AGGLOMERATION - AVENANT N 2

Enseignement supérieur, recherche et innovation

Rapporteur : Fabrice VELY

54 - PROJET ARTISTIQUE INCLUSIF - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - CCAS DE LANESTER

Ports et plaisance

Rapporteur : Patrice VALTON

55 - RACHAT DES ACTIVITES DE PORT A SEC ET DE BASE LOGISTIQUE DE COURSE AU LARGE A LA SEM SELLOR - EXONERATION DES DROITS DE MUTATION

56 - CONTRAT DE CONCESSION POUR LA GESTION, L'EXPLOITATION, L'ANIMATION ET LA PROMOTION DES INSTALLATIONS PORTUAIRES COMMUNAUTAIRES - CHOIX DU DELEGATAIRE57 - FIN ANTICIPEE DES CONTRATS DE CONCESSIONS REGIONALE ET DEPARTEMENTALES DES PORTS DE PLAISANCE

58 - RETRAIT DE LORIENT AGGLOMERATION DES CONVENTIONS DE GROUPEMENTS DE COMMANDES ET DE FINANCEMENT EN LIEN AVEC LES CONCESSIONS PORTUAIRES REGIONALE ET DEPARTEMENTALES

59 - FESTIVAL PECHEURS DU MONDE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA PRODUCTION DU FILM "COLOSSES DES MERS"