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unknown - Communauté d'agglomération - Lorient Agglomération - ODJ Conseil 10022026
Document publié le Mardi 10 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Lorient Agglomération - ODJ Conseil 10022026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Environnement,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 10 février 2026
Ordre du jour
Il est rappelé que la séance du Conseil communautaire est filmée et disponible sur la chaine Youtube de Lorient Agglomération.
RESSOURCES, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
Administration générale
Rapporteur : Fabrice LOHER
1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 9 DECEMBRE 2025
2 - DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU - COMPTE-RENDU
3 - DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT - COMPTE-RENDU
Ressources humaines et achat public
Rapporteur : Céline OLIVIER
4 - RAPPORT EGALITE FEMMES-HOMMES 2024-2025
5 - RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024
6 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET PROLONGATION DE CONTRATS DE PROJET
7 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET DE LA F3SCT
Finances, mutualisation, évaluation et contractualisation, suivi et optimisation du patrimoine bâti communautaire
Rapporteur : Alain NICOLAZO
8 - FISCALITE 2026 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION
9 - BUDGET PRIMITIF 2026 - DECISIONS BUDGETAIRES
10 - DEFINITION DE LA STRATEGIE DE FINANCEMENT PAR EMPRUNT ET DE GESTION DE DETTE DE L'ETABLISSEMENT
11 - BUDGET PRIMITIF 2026 - SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT
12 - BUDGET PRIMITIF 2026 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
13 - BUDGET PRIMITIF 2026 - COTISATIONS
14 - PARTAGE DE LA TAXE SUR L'EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT DE LONGUE DISTANCE (TEITLD)
15 - ASSOCIATION INTERDOC - ADHESION
16 - CONTRAT TERRITORIAL - CONVENTIONS D'ATTRIBUTION Numérique et Smart City
Rapporteur : Patricia QUERO-RUEN
17 - LES INTERCONNECTES - RESEAU DES TERRITOIRES INNOVANTS - ADHESION
DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
Agriculture, alimentation, aménagement et valorisation de l'espace rural Rapporteur : Laurent DUVAL
18 - LANCEMENT D'UN NOUVEL APPEL A PROJETS DANS LE CADRE DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL (PAT)
Développement économique et emploi
Rapporteur : Pascal LE LIBOUX
19 - PROGRAMME LOCAL D'AMENAGEMENT ECONOMIQUE - APPROBATION DU DOCUMENT D'ORIENTATIONS
20 - BRETAGNE POLE NAVAL - RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT TRIENNAL POUR L'ORGANISATION DES EVENEMENTS PRO&MER ET PRO BREIZH
Ports et plaisance
Rapporteur : Patrice VALTON
21 - PORT DE COMMERCE - PROJET DE SOCIETE PORTUAIRE
Tourisme
Rapporteur : Anne-Valérie RODRIGUES
22 - OFFICE DE TOURISME DE LORIENT AGGLOMERATION - AVENANT 1 A LA CONVENTION 2025
Culture, sport, muséographie et attractivité
Rapporteur : Ronan LOAS
23 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC (DSP) POUR LA GESTION, L'EXPLOITATION ET L'ANIMATION DES CENTRES NAUTIQUES ET HEBERGEMENTS - AVENANT 2
AMENAGEMENT, MOBILITES ET HABITAT
Mobilités
Rapporteur : Maria COLAS
24 - INTERMODALITE AUTOUR DE LA RN165 – MISE A NIVEAU DE L’ECHANGEUR DU TOUL DOUAR – CONVENTION DE PARTENARIAT
25 - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION, L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DES RESEAUX DE MOBILITES – APPROBATION DE L’AVENANT N 6 ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE VELO
26 - MEETING AERIEN DE LANN-BIHOUE – CREATION D’UN TARIF MOBILITES
27 - VILLE DE LORIENT - PROLONGATION DE L'EXPERIMENTATION DU SERVICE AUTOPARTAGE Habitat, logement, foncier (hors éco), projet de territoire, participation citoyenne et politique de la ville
Rapporteur : Marc BOUTRUCHE
28 - PLH 2024-2029 - PRE PROGRAMMATION 2026 DES LOGEMENTS SOCIAUX
29 - PLH 2024-2029 - FIXATION 2026 DU PRIX PLAFOND DE VEFA ENTRE PROMOTEUR ET BAILLEURS SOCIAUX
30 - PLH 2024-2029 - CONDITIONS DE MISE EN APPLICATION DU LOYER ABORDABLE DANS LE PARC LOCATIF SOCIAL
31 - CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT (CIL) - AVENANT A LA CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION
32 - CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT (CIL) - APPROBATION DE LA CONVENTION DE GESTION EN FLUX DE RESERVATION DE LOGEMENT
33 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC LE CREHA OUEST
34 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT AVEC L'ADIL DU MORBIHAN
35 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC ALOEN EN 2026 POUR LA MISE EN OEUVRE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV
36 - COMMUNE DE LORIENT - LA BASE - TARIF DE MISE A DISPOSITION PARKING P1 ET P2
37 - COMMUNE DE PONT-SCORFF - MOULIN DES PRINCES - RENOUVELLEMENT DE TARIFS
38 - RESTAURATION DU MILIEU DUNAIRE A GUIDEL - SUBVENTION AU CONSERVATOIRE DU LITTORAL
TRANSITION ECOLOGIQUE
Transition écologique
Rapporteur : Bruno PARIS
39 - CREATION D’UNE ASSOCIATION - PERSONNE MORALE ORGANISATRICE (PMO) POUR LE DEVELOPPEMENT DE PROJETS D’ENERGIES RENOUVELABLES EN AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE
Valorisation des déchets et économie solidaire
Rapporteur : Annick GUILLET
40 - PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - DISPOSITIF D'AIDES A LA PREVENTION DE LA PRODUCTION DES DECHETS
41 - PROJET DE REQUALIFICATION ET D'AGRANDISSEMENT DE LA DECHETERIE DE PLOUAY - DEMANDE DE SUBVENTIONS
Environnement, gestion des risques, espaces naturels et GEMAPI Rapporteur : Armelle NICOLAS
42 - ENGAGEMENT DE LORIENT AGGLOMERATION DANS LE PLAN NATIONAL DE RESORPTION DES DECHARGES POUR LES SITES DE GAVRES, GROIX ET LOCMIQUELIC
43 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’HEBERGEMENT D'UN INSTRUMENT DE MESURE DES POLLENS ET LA FOURNITURE DE BULLETINS ALLERGO-POLLINIQUES 44 - GEMAPI – PROGRAMME D’ETUDES PREALABLES AU PROGRAMME D’ACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS – CANDIDATURE A LA LABELLISATION
45 - GEMAPI – PROJET DE RESTAURATION DE LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE SUR LE BASSIN VERSANT DE LA SAUDRAYE A GUIDEL – VALIDATION DE L’AVANT-PROJET (AVP)
46 - GEMAPI - OPERATION DE REPARATION DE LA DIGUE DE L’ANSE DU DRIASKER A PORT LOUIS - APPROBATION DU PROGRAMME
47 - ACTIONS PEDAGOGIQUES S EAU S BLAVET - ECOL'EAU SCORFF ET S EAU S LITTORAL - CONVENTION DE PARTENARIAT 2026-2030
Eau et assainissement
Rapporteur : Jo DANIEL
48 - ACCOMPAGNEMENT DES USAGERS A LA DECONNEXION DES EAUX PLUVIALES DE LEUR PROPRIETE SUR LE SECTEUR DU MANIO A LORIENT
49 - PARTICIPATION AU PROGRAMME ECOD O PRO 2026 PILOTE PAR BRETAGNE COMPETITIVITE