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Ordre du Jour - odj pour affichage 23062026
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unknown - Communauté d'agglomération - Lorient Agglomération - ODJ CC 23062026
Document publié le Mardi 23 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Lorient Agglomération - ODJ CC 23062026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Environnement,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du mardi 23 juin 2026
Ordre du jour
Il est rappelé que la séance du Conseil communautaire est filmée et disponible sur la chaine Youtube de Lorient Agglomération.
RESSOURCES, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
Administration Générale
Rapporteur : Fabrice LOHER
1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 28 AVRIL 2026
2 - DELEGATION DE POUVOIR AU BUREAU - COMPTE-RENDU
3 - DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT - COMPTE-RENDU
4 - DESIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE LOGEMENT SOCIAL MORBIHAN - HABITAT 56
5 - DESIGNATION AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE BRETAGNE MOBILITES
6 - DESIGNATION AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES
7 - CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
8 - CREATION DE LA COMMISSION DE CONTROLE FINANCIER (CCF)
9 - RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RELATIF A LA GESTION DU HARAS NATIONAL D’HENNEBONT POUR LES EXERCICES 2017 ET SUIVANTS - SUIVI DES RECOMMANDATIONS
10 - CONVENTION DE PARTENARIAT DE COOPERATION INTERNATIONALE ENTRE LORIENT AGGLOMERATION ET LA COMMUNE DE CAYAR - SENEGAL - AVENANT 2
11 - CONVENTION DE PARTENARIAT DE COOPERATION INTERNATIONALE ENTRE LORIENT AGGLOMERATION ET LA COMMISSION DE SERVICES REGIONAUX DE LA PENINSULE ACADIENNE - NOUVEAU BRUNSWICK-CANADA
Finances, achats publics et évaluation
Rapporteur : Fabrice VELY
12 - ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
13 - COMPTE DE GESTION 2025
14 - COMPTE ADMINISTRATIF 2025
15 - AFFECTATION DU RESULTAT 2025 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
16 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026
17 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT
18 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 19 - COMPOSITION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLECT)
20 - CREATION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID)
21 - AVENANT A LA CONVENTION BIEN VIVRE PARTOUT EN BRETAGNE 2023-2025
22 - CONTRAT TERRITORIAL - CONVENTIONS D'ATTRIBUTION
23 - CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS D'INGUINIEL - RECONSTRUCTION DE LA CASERNE - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL
24 - ADHESION DE LA CENTRALE D'ACHAT DE LORIENT AGGLOMERATION A LA CENTRALE D'ACHAT DU RESAH
Ressources humaines et mutualisation
Rapporteur : Morgane CHRISTIEN
25 - EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS
26 - AJUSTEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS
27 - CHANTIER INCLUSIF ESPACES NATURELS ET LITTORAUX - POURSUITE DES ACTIONS - APPROBATION FINANCEMENT 2026
28 - CHANTIER INCLUSIF ESPACES NATURELS ET LITTORAUX - APPROBATION - FINANCEMENT FSE 2026
DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
Rapporteur : Fabrice VELY
29 - VILLE DE LORIENT - FONDS DE CONCOURS POUR LE PROJET DE TRIBUNE D'HONNEUR DU STADE YVES ALLAINMAT
Culture et patrimoine culturel
Rapporteur : Armelle GEGOUSSE
30 - ETAT MAJOR DE LA MARINE - SUBVENTION D'INVESTISSEMENT POUR LE PROJET DE RENOVATION DU MUSEE DE TRADITION DES FUSILIERS MARINS ET COMMANDOS
31 - COFINANCEMENT DE L'ETUDE SUR LE DEVENIR DU SITE DE AMZER NEVEZ
32 - LANCEMENT D'UN APPEL A PROJET - SAUVEGARDE ET VALORISATION DU PATRIMOINE DU TERRITOIRE
Tourisme
Rapporteur : Martine PASGRIMAUD
33 - TARIFS APPLICABLES - PATINOIRE DU SCORFF ET HARAS NATIONAL D'HENNEBONT
34 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION BRETAGNE POUR L'AMENAGEMENT D'AIRES DE SERVICES A DESTINATION DES CYCLISTES ET RANDONNEURS Développement économique, emploi et innovation
Rapporteur : Pierre-Yves DREAN
35 - COMMUNE DE QUEVEN - PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES DU MOURILLON OUEST - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UN CHEMIN PIETON
Maritimité et nautisme
Rapporteur : Caroline OLAGNE
36 - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU PORT DE PECHE DE KEROMAN
37 - CONVENTION DE PARTENARIAT PREPARATOIRE A LA CREATION DE LA SOCIETE PORTUAIRE DE COMMERCE DE LORIENT
38 - CONTRAT DE CONCESSION POUR LA GESTION, L'EXPLOITATION, L'ANIMATION ET LA PROMOTION DES EQUIPEMENTS PORTUAIRE COMMUNAUTAIRES DE LORIENT AGGLOMERATION - PROJET D'EXTENSION DU PORT A TERRE A LORIENT LA BASE - SUBVENTIONS
39 - PROGRAMME LEADER 2023/2027 ET PROGRAMME DU DLAL FEAMPA 2021/2027 - ANIMATION ET GESTION - ANNEE 2026
AMENAGEMENT, MOBILITES ET HABITAT
Habitat et politique de la ville
Rapporteur : Jean-Charles BRUNET
40 - COMMUNE DE QUEVEN - CONVENTION D'ENGAGEMENT LIEE A UNE AUTORISATION DE DEPORT DE PRODUCTION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX
41 - CONTRAT DE VILLE LORIENT AGGLOMERATION 2024-2030 - PROGRAMMATION DE L'APPEL A PROJETS 2026 HENNEBONT LANESTER ET LORIENT
Habitat privé
Rapporteur : Régis KERDELHUE
42 - CONVENTION RENOV' HABITAT BRETAGNE 2026 AVEC LA REGION BRETAGNE ET AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2026 AVEC ALOEN
43 - AVENANT DE PROLONGATION DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH) ACTION COEUR DE VILLE AVEC L'ANAH ET LA VILLE DE LORIENT
Mobilités
Rapporteur : Céline OLIVIER
44 - COMPOSITION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE D'ACCESSIBILITE
45 - VILLE DE LORIENT - PONT D'ORADOUR - LANCEMENT D’UNE INSPECTION DETAILLEE EXCEPTIONNELLE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS Politique foncière et gens du voyage
Rapporteur : Jérôme MEUNIER
46 - BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES 2025
47 - ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - EXTENSION-REQUALIFICATION DU TERRAIN D'ACCUEIL PERMANENT DE CAUDAN - ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT
48 - CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS D'INGUINIEL - DECLASSEMENT EN VUE D'UN ECHANGE FONCIER
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
Prévention et valorisation des déchets et économie circulaire
Rapporteur : Erika DU PREMORVAN
49 - INSTAURATION DU SERVICE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS AMIANTES
Climat, transition énergétique et résilience
Rapporteur : Bruno PARIS
50 - GARANTIE DE PRET FINANCEMENT DU RESEAU DE CHALEUR URBAIN DE LANESTER - KERFREHOUR
51 - GARANTIE DE PRET FINANCEMENT DU RESEAU DE CHALEUR URBAIN DE PLOEMEUR - CENTRE-VILLE