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Procès Verbal - articles 11 167
Document publié le Mardi 6 mai 2025 par la commune de Parcey.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 11 167)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Consommateurs,
Convocation du 06 Mai 2025
Création d'un emploi en contrat à durée déterminée pour
accroissement temporaire d'activité à temps complet
Délibération d'attribution du marché Maison de santé
Délibération portant sur la résiliation bail logement 4B Grande rue
Délibération relative au nouveau bail de l’association de pêche PROCES-VERBAL Délibération relative à l'avenant de l’association de chasse
Délibération relative à l'attribution des cartes jeunes 2025/2026 C O N S E I L M U N IC | PAL
Annulation délibération n°2025-20 du 11 mars 2025 concernant
l'attribution des berceaux du Syndicat Mixte Ouvert de la Crèche de
Saint-Ylie
Encaissement chèques
Etude de devis
Questions et informations diverses
Séance du 13 mai 2025 à 20h30
Présents : MM. MMES. PESENTI Bruno, DAMY Olivier, VIELLARD Benoît, BALLOT Emmanuelle, LAPLACE Jean-Louis, PALANGHI Mathilde, THEVENOT Sébastien, MOINE Alexandre, BARATA Virginie, MILLOT Laurent, PINTO Anthony
Absents excusés : CHAFFANGE Elise
Absents non excusés : Mme GARDIEN Delphine,
Nomination secrétaire de séance : BARATA Virginie
Ouverture de la séance à 20h30.
Approbation du Procès-verbal du 11 mars 2025 à l’unanimité
ECRUTEMENT AGENT CONTRACTUEL TEMPORAIRE OU R
AUTORISATION R
UR REMPLACEMENT D'UN TITULAIRE INDISPONIBLE SAISONNIER PO
Le Conseil Municipal décide d'autoriser Madame le Maire à signer tous contrats temporaires ou saisonniers lorsqu'un agent titulaire ou contractuel est indisponible.
Vote : Unanimité
CREATION D'EMPLOI EN CONTRAT A DUREE DETERMINEE A TEMPS COMPLET POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
Le Conseil Municipal, considérant que les employés du service technique ont besoin de renfort pour faire l'entretien des espaces verts et autres missions sur la commune,
e Décide de créer un emploi de contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité du 19 Mai au 30 Septembre 2025.
Vote : Unanimité
ATTRIBUTION MARCHÉ MAÎTRISE D’'ŒUVRE MAISON DE SANTÉ
Madame le Maire expose au Conseil Municipal le compte rendu de la commission d'appel d'offres concernant le projet de la maison de santé.
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d'attribuer le projet de maison de santé à l'architecte ayant obtenu les meilleures notes, et autorise Madame le Maire à signer le marché public correspondant et tout document relatif à cette affaire.
Vote : Unanimité
RESILIATION BAIL LOGEMENT 4 C GRANDE RUE :
MME le Maire fait part au Conseil Municipal du courrier de Mme COVAREL Louise en date du 15/04/2025, par lequel elle demande la résiliation du bail de location du logement communal qu’elle loue 4 B Grande Rue, après les 3 mois de préavis. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide la résiliation du bail de location du logement 4 B Grande Rue, à compter du 15 avril 2025.
Vote : Unanimité CONVENTION D’OCCUPATION DE L’ETANG COMMUNAL
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer la convention d’occupation de l'Etang Communal par l'association de Pêche.
Vote : Unanimité
AVENANT N°1 AU BAIL DE LOCATION DU DROIT DE CHASSE COMMUNAL
Le Conseil Municipal accepte l'avenant n°01 présenté et autorise Madame le Maire à signer l'acte.
Vote : Unanimité
CARTES AVANTAGES JEUNES 2025-2026
Le Conseil Municipal décide d'offrir la carte avantages jeunes 2025-2026 aux jeunes de la commune âgés de 10 à 25 ans. Les inscriptions auront lieu en Mairie du 02 au 27 Juin 2025. Comme l’année dernière, les personnes qui se sont inscrites mais qui n'ont pas retiré leur carte, ne pourront pas s'inscrire cette année.
Vote : Unanimité
ANNULATION _DEBLIBERATION _N°2025-20 du __11 Mars 025 concernant
l’attribution des berceaux du Syndicat Mixte Ouvert de la Crèche de Saïint-Ylie
Le Conseil Municipal, considérant que la commune de FOUCHERANS a refusé de
délibérer sur l'attribution d’un berceau cédé par la commune de Damparis,
e Décide d'annuler la délibération n°2025-20 du 11 Mars 2025
Le Conseil Municipal évoque un problème de fonctionnement du SMOCSY et attend les prochaines réunions pour avoir plus d'informations.
Vote : Unanimité
DELIBERATION AUTORISATION ENCAISSEMENT DE CHEQUES
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à encaisser deux chèques concernant des remboursements des sociétés ACTIO et GROUPAMA.
Vote : Unanimité
CURAGE POMPAGE AVALOIRS ET PUITS PERDUS
Le Conseil Municipal, considérant l'importance de faire intervenir l’entreprise pour le curage pompage des avaloirs et des puits perdus,
e Valide le devis proposé par l’entreprise SLTP d'un montant de 7800€ HT soit 9360€ TTC.
Vote : Unanimité
ETUDE DE DEVIS
Madame le Maire présente les devis en attente
- Le Conseil Municipal, après avoir étudié les devis ci-dessous, décide de reporter sa décision :
o Remplacement chaudière mairie :
2 SL CHAUFFAGE : montant de 7052€ HT
” ANVOLIA : montant de 7198.91€ HT
o Changement portes de secours salle Joseph Marteau : en attente ” ALUFERM : 6278.96€ HT
” JURA PVC : 6158.00€ HT o Remplacement porte d'entrée de l’école
s JURA PVC : 7964.27€ HT
#” ALUFERM : 5942.78€ HT
- Le conseil Municipal valide les devis suivants :
- SAS FG SECURITE : Changement alarme Atelier municipal et local « Laiterie » d'un montant de 1903.50€ HT
- SL CHAUFFAGE : installation VMC local ADMR d'un montant de 1869€ HT - SL CHAUFFAGE: installation d’un robinet extérieur situé au cimetière d’un montant de 580€ HT
- PYRAGRIC : bon de commande pour les feux d'artifice d’un montant de 1600€ TTC
Vote : Unanimité
o Le Conseil municipal donne son accord pour l'achat de cailloux afin d'entretenir les chemins communaux
" Feux d'artifice le 14/08/2025 au stade municipal avec concert des « Garage Band » #" Rondin de bois proche de l’école gène l’entrée d’un riverain : le Conseil Municipal ne souhaite pas enlever les rondins pour la sécurité de l’école, mais réfléchit à une autre solution pour faciliter l'accès aux riverains
* Projet panneau pour afficher le règlement du cimetière : définir l'emplacement et la taille
* Benoit VIELLARD, adjoint en charge des forêts, fait un point sur les arbres à vendre et sur l’affouage pour l’année 2025.
Prochain conseil municipal : 10 Juin 2025 à 20h30.
Séance levée à 23h40
Le Maire, Le secrétaire
Céline LABOUROT Virginie BARATA