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Document publié le Mercredi 6 août 2025 par la commune de Parcey.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 11 171)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Convocation du 06 Août 2025
Etude de devis
Questions et informations diverses P ROC ES -VE RBA L
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 Août 2025 à 18h30
Présents : MM. MMES. BALLOT Emmanuelle, VIELLARD Benoît, DAMY Olivier, HENRY
Damien, CHAFFANGE Elise, MOINE Alexandre, BARATA Virginie, MILLOT Laurent,
LAPLACE Jean-Louis
Absents excusés :
Mathilde PALANGHI donne procuration à Emmanuelle BALLOT Bruno PESENTI donne procuration à Céline LABOUROT Anthony PINTO donne procuration à Damien HENRY
Absents non excusés : THEVENOT Sébastien —- GARDIEN Delphine
Membres exercice = 15 — Présents = 10 — Votants = 13
Date Convocation : 06/08/2025 — Date Affichage : 06/08/2025
Nomination secrétaire de séance : DAMY Olivier
Ouverture de la séance à 18h30.
Approbation du Procès-verbal du 16Juin 2025 à l'unanimité
Délibération concernant l’étude géotechnique pour la maison de santé
Madame le Maire présente le devis de l’entreprise B3G2 avec plusieurs formules au choix :
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- Valide le devis proposé par l’entreprise B3G2 -— option 2 pour un montant
de : 3 000 € euros HT
-_ Autorise Madame le Maire à signer tout document relatif à l'exécution de la
présente.
Vote : Unanimité
Délibération concernant la mission de contrôle technique de construction pour la maison de santé
Madame le Maire présente le devis de l'entreprise ALPES CONTROLES avec plusieurs options au choix :
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- Valide le devis proposé par l’entreprise ALPES CONTROLES -— options
ATHAND / VIEL pour un montant de : 6 300 € euros HT
-_ Autorise Madame le Maire à signer tout document relatif à l'exécution de la
présente.
Vote : L{iInanimité Questions et informations diverses :
- Présentation du plan Maison de santé
- Présentation du projet de déplacement du terrain de pétanque selon les projets proposés par l'Association Parcey Loisirs Animations.
Prochain conseil municipal : 02 Septembre 2025 à 20h00.
Séance levée à 19h15
Le Maire, Le secrétaire
Céline LABOUROT Olivier DAMY