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Déliberation - AR CM20230127 023 Recrutement animateurs ALSH vac. Fevrier 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20230127 023 Recrutement animateurs ALSH vac. Fevrier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20230127-CM20230127-023-DE Date
de
télétransmission
: 30/01/2023
CM2023
0
1 27-023
Date
de
réception
préfecture
: 30/01/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-sept
janvier,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
19 janvier
2023,
s’est réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
: Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU),
Iréna
BARDINET,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MENARD,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et
Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Jean-Louis
CANTET
(Pouvoir
donné
à
Thierry
DEVAUTOUR),
Jean-Michel
GIRAUD
(Pouvoir
donné
à Henri-Pierre
BABEAU),
Gilbert
NASARRE
(Pouvoir
donné
à Thierry
BROSSARD)
et Armand
ROQUIER
(pouvoir
donné
à Valérie
MARSAULT).
Absent
: Mathieu
POUGNAND
Secrétaire
de
séance
: Henri-Pierre
BABEAU
OBJET
: Recrutement
des
animateurs
contractuels
pour
l’ALSH
d’Echiré
—
Vacances
scolaires
d’Hiver
2023
Le
Maire
expose.
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
son
article
L332-23
2°
;
Vu
le
décret
n°88-145
du
15
février
1988
relatif
aux
agents
non
titulaires
de
la
fonction
publique
territoriale
;
Vu
les
délibérations
du
conseil
municipal
de
la
Commune
d’Echiré
du
1° juin
2018
et
du
27
janvier
2023
fixant
respectivement
les
modalités
de
recrutement
et de
rémunération
des
animateurs
de
l’ALSH
(accueil
de
loisirs
sans
hébergement)
pendant
les
vacances
scolaires
;
Afin
de
mettre
en
place
l’équipe
d'encadrement
de
l’ALSH
des
vacances
d'Hiver
2023,
du
6
au
17
février
2023
inclus
et compte
tenu
du
nombre
d’inscriptions
enregistrées,
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
:
-
de
créer
4 (QUATRE)
postes
d’animateur
à temps
complet
en
contrat
à durée
déterminée,
en
application
de
l’article
L332-23
2°
du
code
général
de
la fonction
publique
;
Page
1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20230127-CM20230127-023-DE Date de télétransmission : 30/01/2023
CM20230127-023
Date
de
réception
préfecture
: 30/01/2023
les
agents
recrutés
en
contrat
à durée
déterminée
seront
rémunérés
comme
suit :
Base
de
Calcul
du forfait
journalier
ALSH
rémunération
(=
1/30"
du
salaire
indiciaire
afférent
à l'indice
ci-avant
Animateurs
Vacances
scolaires
(stagiaires
ou
qualifiés
d’Hiver
2023
IB
589
/ IM
497
80,35
€/jour
BAFA) Les
crédits
sont
prévus
au
budget
2023.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait
et délibéré
le 27 janvier
2023
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEVAUTOUR
Henri-Pierre
BABEAU
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le
:
3
0
JAN.
2073
Notifié ou publié le
:
3 0
JAN.
2073
Page
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