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Déliberation - AR CM20230908 016 Recrutement des animateurs ALSH Toussaint 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
Lien du pdf (Déliberation - AR CM20230908 016 Recrutement des animateurs ALSH Toussaint 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Justice et droit,
Accusé
de
réception
en
préfecture
CM20230908-016
079-217901099-20230908-CM20230908-016-DE Date
de
télétransmission
: 13/09/2023
Date
de
réception
préfecture
: 13/09/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le huit
septembre,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
31
août
2023,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:
Iréna
BARDINET,
Thierry
BROSSARD,
Jean-Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MÉNARD,
Sandrine
PASSEBON,
Garance
PATARIN-
CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON
et
Agnès
RONDEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Sylvie
AULIVIER
(Pouvoir
donné
à
Agnès
RONDEAU),
Henri-Pierre
BABEAU
(Pouvoir
donné
à Thierry
DEVAUTOUR),
Mathieu
BÉRARD
(Pouvoir
donné
à
Cyril
REUILLON),
Jean-Michel
GIRAUD
(Pouvoir
donné
à
Daniel
FONTENEAU),
Gilbert
NASARRE
(Pouvoir
donné
à
Thierry
BROSSARD),
Mathieu
POUGNAND
(Pouvoir
donné
à Valérie
MARSAULT)
et
Stéphanie
SIMONNEAU
(Pouvoir
donné
à Garance
PATARIN-CHAPENOIRE).
Absent
:Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
:Anne
FERRER
OBJET
: Recrutement
des
animateurs
contractuels
pour
l’ALSH
d’Echiré
-
Vacances
scolaires
de
la
Toussaint
2023
Le
Maire
expose.
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
son
article
L332-23
2°
;
Vu
le
décret
n°88-145
du
15
février
1988
relatif
aux
agents
non
titulaires
de
la
fonction
publique
territoriale
;
Vu
les
délibérations
du
conseil
municipal
de
la
Commune
d’Echiré
du
1°
juin
2018
et
du
27
janvier
2023
fixant
respectivement
les
modalités
de
recrutement
et
de
rémunération
des
animateurs
de
l’ ALSH
(accueil
de
loisirs
sans
hébergement)
pendant
les
vacances
scolaires
:
Afin
de
mettre
en
place
l’équipe
d'encadrement
de
l’ALSH
des
vacances
de
la
Toussaint
2023,
du
23
au
27
octobre
2023
inclus
et
compte
tenu
du
nombre
d’inscriptions
enregistrées,
Page
1/2 Acousé de réception en préfecture
CM202
-016
079-217901099-20230808-CM20230808-016-DE
30908
Date de télétransmission : 13/09/2023 Date de réception préfecture : 13/09/2023
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
:
-
de
créer
7
(SEPT)
postes
d’animateur
à
temps
complet
en
contrat
à
durée
déterminée,
en
application
de
l’article
L332-23
2°
du
code
général
de
la
fonction
publique.
-
les
agents
recrutés
en
contrat
à
durée
déterminée
seront
rémunérés
sur
la
base
d’un
forfait
journalier
fixé
à 80,35
€/jour.
Les
crédits
sont
prévus
au
budget
2023.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Fait et délibéré
le 8 septembre
2023
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Thierry
DEV AUTOUR
Anne
FERRER
Certifié
exécutoire,
Reçu
en
Préfecture
le
: 13
SEP.
2073
Notifié
ou publié
le:
1 3
SEP,
2073
Page
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