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Déliberation - LISTE+DES+
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Rosenwiller.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Banque,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Bas-Rhin
MAIRIE
DE
ROSENWILLER
67560
Tél : 03 88 50 41 66
E-mail : secretariat@rosenwiller.com
Point 2 : Approbation du procès-verbal de la séance du 11/10/2023
Sens du vote : à l’unanimité
Point 3 : ONF : Programme des prévisions des coupes pour 2024
Sens du vote : à l’unanimité
Point 4 : Acquisition forêts sur le ban de Rosenwiller
Sens du vote : à l’unanimité
Point 5 : Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 67 2024-2027 « petit marché » Sens du vote : à l’unanimité
Point 6 : Mise en place de la prime pouvoir d’achat
Sens du vote : à l’unanimité
Point 7 : Revalorisation de la participation employeur au titre de la santé
Sens du vote : à l’unanimité
Point 8 : Revalorisation de la participation employeur au titre de la prévoyance Sens du vote : à l’unanimité
Point 9 : Approbation de la charte Commune Nature
Point ajourné
Point 10 : Décision Budgétaire Modificative de crédits sur le budget communal Sens du vote : à l’unanimité
Liste des délibérations
du conseil municipal
du 06 décembre 2023
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