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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 27 03 2023
Déliberation - 14 liste des deliberations du 27 03 2024
Déliberation - 2023 03 30 liste deliberations
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Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+du+27+03+
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Rosenwiller.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+du+27+03+)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Banque,
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 mars 2024
N°2024-14 : Approbation du procès-verbal de la séance du 15/02/2024
Sens du vote : à l’unanimité
N°2024-15 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 – Budget Commune Sens du vote : à l’unanimité
N°2024-16 : Fongibilité des crédits budgétaires 2024
Sens du vote : à l’unanimité
N°2024-17 : Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024
Sens du vote : à l’unanimité
N°2024-18 : Adoption du budget primitif – Commune 2024
Sens du vote : à l’unanimité
N°2024-19 : Adoption du budget primitif – Lotissement 2024
Sens du vote : à l’unanimité
N°2024-20 : Vote des subventions 2024 aux associations
Sens du vote : à l’unanimité
N°2024-22 : Don au Conseil de Fabrique
Sens du vote : à l’unanimité
N°2024-23 : Renouvellement des photocopieurs Mairie et Ecole
Sens du vote : à l’unanimité
N°2024-24 : Installation d’un arrosage automatique par le biais d’une source à la salle communale Sens du vote : à l’unanimité
N°2024-25 : Installation d’un point de puisage public sur ancienne réserve d’incendie Sens du vote : à l’unanimité
N°2024-26 : Mise en place du Compte Epargne Temps (CET)
Sens du vote : à l’unanimité
N°2024-27 : Accord de classement des collines sèches du Holiesel et du Berg en réserve naturelle régionale
Sens du vote : à l’unanimité