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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Bessé-sur-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - CM 05.06.2026 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
Département
Mairie
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 5 JUIN 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Les conseillers municipaux réunis en séance du vendredi 5 juin 2026 ont délibéré sur les sujets
suivants :
Nombre de Conseillers
En exercice : 19
Présents : 14
Votants : 17
Date convocation : 29 mai 2026
Date d’affichage : 29 mai 2026
M. Fabrice SCHNECKENBURGER est élu secrétaire de séance.
AFFAIRES GENERALES
*Elections des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste
*Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
FINANCES
*Marché de fourniture d'électricité et services associés — Convention UGAP (Union des
Groupements d’Achats Publics)
*Demande de subvention - Bêtiment CFA d'Alençon
*Demande de subvention exceptionnelle - Amicale du personnel communal
*Budget principal de la commune — Décision modificative n°1
*Marché public de travaux - Aménagement de la voirie rue Jean Jaurès — Avenant n°1
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
M. Fabrice SCHNECKENBURGER M. RALUY Hugues
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