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Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Montmélian.
Lien du pdf (Déliberation - 00 Liste deliberations CM 05.06.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
l,
COMMUNE
DE
MONTMELIAN
pt
——
Ed
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
montmélian
Conseil
municipal
du vendredi
5 juin 2026 à 18h30
NUMERORATION
OBJET
DES
DELIBERATIONS
VOTE
05-06-2026/59
|
Désignation
des
délégués
du
Conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
aux
élections
Approuvée
à l’unanimité
sénatoriales
05-06-2026/60
|
Autorisation
donnée
au
Maire
pour
préparer,
lancer
et signer
le marché
de
réhabilitation
Approuvée
à l’unanimité
des
locaux
d’activité
situés
avenue
Paul
Louis
Merlin
05-06-2026/61
Désaffectation
et déciassement
de
la parcelte
AM
191
située
rue
Eugène
Berthier
Approuvée
à
l’unanimité
05-06-2026/62
Cession
des
parcelles
AM
198,
190,
191,
192
et
195p
situées
rue
Eugène
Berthier
Approuvée
à
l'unanimité
05-06-2026/63
|
Cession
de
la parcelle
16 À
issue
de
la
parcelle
AC
016
située
rue
Louis
Armand
Approuvée
à l’unanimité
05-06-2026/64
|
Convention
de
partenariat
avec
l'association
cultures
du
Cœur
pour
la
mise
à
Approuvée
à l'unanimité
disposition
d’entrées
au
centre
nautique
Affiché le:
Ÿ
um
ZOÈ2E€
Le Maire,
f
>
Publié
sur le site internet
de
la Ville Le
:
T juin
{https://montmelian.com)
Béatri
ANTAI