Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV DU 24 04 25
Conseil Municipal - Precès verbal CM du 29 01 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 20 DECEMBRE 2016
Conseil Municipal - CM 1
Déliberation - 2024 01 29 liste des deliberations
Procès Verbal - PV DU 08 09 25
Conseil Municipal - CM 14 09 20 v1.1
Procès Verbal - PV DU 21 07 25
Procès Verbal - PV 01 09 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour 13 10 25
Procès Verbal - OD DU 20 01 25
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Grandris.
Lien du pdf (Procès Verbal - OD DU 20 01 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Économie et finances,
DEPARTEMENT DU RHÔNE Arrondissement de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE MAIRIE DE GRANDRIS Secrétariat ouvert : Du lundi au samedi de 10h à 12h La réunion ordinaire et publique du Conseil Municipal se tiendra à la Mairie, le : LUNDI 20 JANVIER 2025 A 20 H] Ordre du jour : -__ Approbation du procès-verbal du 18 novembre 2024 - Délibérations : o Ouverture de crédits anticipés de 25 % du budget d’investissement de 2024 o Ouverture de crédits en dépenses au compte 45111 et recettes au compte 45412 pour les travaux qui seraient exécutés d’office concernant le sinistre o COR : Modification de la compétence informatique o Avenant à la convention d’assistance à la passation des marchés publics avec la COR © Procédure d’aliénation de chemins ruraux : déclassement de la voirie communale o Cession de l’ex voirie communale et fixation du prix au m? o Arrêt de la modification du PLU o Amendes de Police 2024 : acceptation de la subvention et engagement de réaliser les travaux -_ SYTRAL : avis sur le projet de plan de mobilité des territoires lyonnais - Droit de préemption (DIA) - Informations des commissions communales - Questions diverses Grandris, le 13 janvier 2025 Le Maire, Pascale JOMARD LT Téléphone 04 74 03 07 80 Télécopie 04 74 03 02 59 Mail mairie@grandris.net