Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 22 09 29 CM Tableau Délibération(2)
Conseil Municipal - 22 12 06 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 22 09 29 CM Publication DélibérationV2
Conseil Municipal - 23 11 14 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 22 09 29 CM Procès Verbal signé
Conseil Municipal - 24 12 17 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 22 09 29 CM Publication DélibérationV2
Conseil Municipal - 22 11 08 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - CM 2026 06 09 Tableau Délibérations
Conseil Municipal - 23 12 22 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 22 09 29 CM Tableau Délibération(2)
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 22 09 29 CM Tableau Délibération(2))
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, PME, commerce et artisanat,
CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 29 SEPTEMBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-deux, le vingt-neuf septembre, à 20 heures et 4 minutes,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel CHAMPIGNY, Maire.
Etaient présents : M. CHAMPIGNY, Mme BOISQUILLON, M. ALADAVID, Mme THÉRET, M. GUÉRIN, M. LOIZON, M. DESACHÉ (arrivé à 20h34), Mme RICO, Mme LETORT, Mme JUAN, Mme BOUDOT, M. BELLIARD, Mme RICHARD, M. d’EU, Mme MARQUET, Mme NONET.
Etaient excusés : Mme VACHEDOR (pouvoir à M. CHAMPIGNY), M. BOST (pouvoir à M. ALADAVID), M. URSELY (pouvoir à Mme BOISQUILLON), Mme OUVRARD (pouvoir à Mme THÉRET), M. MEIRELES, Mme BRUNET (pouvoir à Mme RICHARD), Mme METAIS (pouvoir à Mme LETORT), M. SAVARIT (pouvoir à Mme NONET).
Etaient absents : M. DELOUZILLIERE, Mme QUERNEAU, M. WILK.
Mme Patricia LETORT et Mme Annaïck RICHARD sont désignées comme secrétaires de séance.
Date de la convocation : 23 septembre 2022
Date de l’affichage : 23 septembre 2022
Nombre de Conseillers en exercice : 27
N° DÉLIBÉRATION CLASSIFICATION INTITULÉ DÉCISION DU CONSEIL
DEL-2022-SEP-29/N°01 Décisions budgétaires Budget principal 2022 : Décision budgétaire modificative n°1-2022 APPROUVÉE
DEL-2022-SEP-29/N°02 Subvention Demande de subvention auprès de la Banque des Territoires pour la réalisation d’une étude de mobilités APPROUVÉE
DEL-2022-SEP-29/N°03 Subvention Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire Voltaire APPROUVÉE
DEL-2022-SEP-29/N°04 Décisions budgétaires Modification des tarifs communaux APPROUVÉE
DEL-2022-SEP-29/N°05 Personnel titulaires et stagiaires de la FPT Tableau des effectifs APPROUVÉE
DEL-2022-SEP-29/N°06 Aliénations Cession des parcelles communales cadastrées section ZS n° 220, 222 et 224, sises « Les Rotes » APPROUVÉE
DEL-2022-SEP-29/N°07 Aliénations Cession foncière de l’ensemble immobilier cadastré section AE n° 1001, sis 69, rue du Docteur Patry APPROUVÉE
DEL-2022-SEP-29/N°08 Autres actes de gestion du domaine public Dénomination des voiries du lotissement « Rabelais » APPROUVÉE
DEL-2022-SEP-29/N°09 Locations
Renouvellement du bail de location pour la parcelle
communale cadastrée section ZC n°450, sise La
Chabotte
APPROUVÉE
DEL-2022-SEP-29/N°10 Autres actes de gestion du domaine public Modification de l’ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 202 APPROUVÉE
LISTE AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 5 OCTOBRE 2022