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unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20200715 21
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20200715 21)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Sport,
AR
PREFECTURE 020
742-20200715-2020071_21-DE
XTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Thiers
Dore
et
Montagne
L'INTERCO SE Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
0473532471 contact(@cctdm.fr
Conseillers
en
exercice :
58 Conseillers
présents :
51 Suppléants
ayant
voix
délibérantes : 2 Conseillers
représentés
:
5 Total
votants
:
58
N°
20200715-21
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
15
JUILLET
2020
à 18H00
Séance
présidée
par
: Tony
BERNARD,
Président
Date
de
la convocation :
8 juillet
2020
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
15
juillet
2020
à
18h00,
à
la
Maison
des
Sports
avenue
Léo
Lagrange
- 63300
THIERS.
Conseiller.e.s
présent.e.s
:
Jean-Éric
GARRET,
Ludovic
COMBE,
Olivier
CHAMBON,
Maryse
BARGE,
Jean-Pierre
DUBOST,
Philippe
BLANCHOZ,
Tony
BERNARD,
Christiane
SAMSON,
Philippe
CAYRE,
Catherine
MAZELLIER,
Mohammed
OULABBI,
Atlantique
MESSAN,
Jean-Luc
PRIVAT,
Thomas
BARNERIAS,
Chantal
CHASSANG,
Yves
GACON,
Ghislaine
DUBIEN,
Michel
COUPERIER,
Éric
CABROLIER,
Jany
BROUSSE,
Caroline
GUELON,
Patrick
SAUZEDDE,
Marina
DA
COSTA,
Bernard
VIGNAUD,
André
DEBOST,
Alexandra
VIRLOGEUX,
Georges
LOPEZ,
Daniel
BALISONI,
Didier
ROMEUF,
Frédéric
CHONIER,
Frédérique
BARADUC,
Serge
FAYET,
Rachel
BOURNIER,
Serge
THEALLIER,
Stéphane
RODIER,
Hélène
BOUDON,
Claude
GOUILLON-CHENOT,
Isabelle
FUREGON,
David
DEROSSIS,
Catherine
PAPUT,
Pierre
CONTIE,
Monique
DURAND
PRADAT,
Sylvain
HERMAN,
Martine
MUNOZ,
Taya
ADJIMI,
Didier
STURMA,
Sophie
DELAIGUE,
Eric
BOUCOURT,
Francis
ROUX,
Régine
BEAL,
Tahar
BOUANANE,
Didier
CORNET,
Jean-François
DELAIRE,
Pierre
ROZE.
Conseiller.e.s
ayant
donné
pouvoir
:
Daniel
BERTHUCAT
à
Olivier
CHAMBON
Pépita
RODRIGUEZ
à
Bernard
VIGNAUD
Régine
BEAL
à
Eric
BOUCOURT
Ludovic
COMBE
à
Pierre
ROZE
Sophie
DELAIGUE
à Stéphane
RODDIER
Conseillers
absents
excusés
: Bernard
LORTON,
Michel
GONIN.
Conseiller.e.s
suppléant.e.s
ayant
voix
délibérante
: Séverine
CHAPUIS,
Patrice
BION. Secrétaire
de
séance
: Pierre
CONTIE.
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
THIERS
DORE
ET
MONTAGNE
AU
SEIN
DE
LA
FORMATION
SCOT
DU
SYNDICAT
MIXTE
DU
PARC
LIVRADOIS
FOREZ
Rapporteur
: Tony
BERNARD AR
PREFECTURE
063-200070712-20200715-2020071
21-DE
Reçu
le
21/07/2020
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
les
statuts
du
Syndicat
mixte
du
Parc
Livradois
Forez.
Considérant
que
les
statuts
du
Syndicat
Mixte
du
Parc
Livradois
Forez
prévoient
11
délégués
pour
la Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne.
Il appartient
à
l’organe
délibérant
de
désigner
en
son
sein
ses
représentants.
Ayant
entendu
l’exposé
qui
précède,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
e
Désigne
en
tant
que
représentants
de
la Communauté
de
Communes
au
sein
de
la
Formation
SCOT
du
Syndicat
Mixte
du
Parc
Livradois
Forez
les
Conseillers
Communautaires
suivants
:
Thomas
BARNERIAS
Alexandra
VIRLOGEUX
Jean-François
DELAIRE
Serge
THEALLIER
Christiane
SAMSON
Bernard
LORTON
Bernard
VIGNAUD
David
DEROSSIS
Sophie
DELAIGUE
Stéphane
RODIER
Tony
BERNARD
-
TOTAL
VOTANTS
: 58
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 58
Abstentions :
Conseillers
présents
: 53
Représentés
: 5
Non-participation :
Pour
: 58
Contre :
ifiée
conforme,
Le
Président,
Maire
de
Châteldon
)
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
Thiers
| contact(@cctdm.fr