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Déliberation - Tb des deliberations 17 01 2024
Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Pralognan-la-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - Tb des deliberations 17 01 2024)
Thèmes du document : Santé, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
ai
À
PRALOGNAN
LA VANOISE LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SAVOIE FRANCE LORS DE SA SEANCE DU 17 JANVIER 2024
Le Conseil municipal de la Commune de Pralognan-la-Vanoise, dûment convoqué le 12 janvier 2024
s'est réuni en session ordinaire en mairie sous la présidence de Mme Martine BLANC, le 17 janvier 2024 à 21 heures
Nombre de conseillers en exercice 14
Quorum 8
Nombre d'élus présents 10
Nombre d'élus représentés 2
Nombre de votants 12
PRÉSENTS :
M. BLANC Loïc, Mme BLANC Martine, M. BRIQUET Dominique, Mme GACON Karine, M. JACQUINOT Gillian, Mme LOMBARD Anne,
M. TATOUD Jean-Daniel, Mme TOMIO Sigrid, Mme VEILEX Sonia, Mme VION Astrid,
ABSENTS REPRESENTES :
M. ROLLAND Alexis, qui a donné procuration à Mme TOMIO Sigrid
M, TRINQUET Yannick, qui a donné procuration à M. BRIQUET DOminique
ABSENTS :
M. AMIEZ Hugo,
M. BURLET Jérôme,
Le auorum étant atteint, M. Jean-Daniel TATOUD est nommé secrétaire de séance.
Numéro de . Vote RE Statut délibération Objet Pour Contre | Abstention
2024-002 adoption de la modification des statuts de la Communauté de communes Val Vanoise 12 0 0 Adoptée
création d’un service commun avec la communauté de commune ,
2024-003 |vai vanoise pour le fonctionnement de la crèche de 12 0 0 Adoptée pralognan-la-vanoise
2024-004 adoption d'une prime pouvoir d'achat pour le personnel communal éligible 10 0 2 Adoptée
2024-005 attribution d un acompte sur la subvention de fonctionnement 4 0 8 Adoptée allouée à l'Office du Tourisme
2024-006 autorisation de solliciter une subvention auprès du Département 12 0 0 Adoptée pour l'acquisition et la pose d'un columbarium
2024-007 signature d'une partenariat financier avec la ligue Auvergne Rhône 12 0 0 Adoptée Alpes de Hocket sur Glace
2024-008 signature d une convention de mise à disposition des locaux du 12 0 0 Adoptée cinéma à l'Office du Tourisme
2024-009 {signature convention adhésion médecine préventive 12 0 0 Adoptée
2024-010 Peso au service de conseil en énergie partagé (CEP) créé par 12 0 0 Adoptée
Signature d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage , 2024-011 |relative à la réalisation d'audits énergétiques sur les bâtiments 12 0 0 Adoptée communaux avec le SDES
2024-012 signature d'une convention financière pour la réalisation d'un
diagnostic des installations d'éclairage public avec le SDES L Ù o Acoptee
2024-013 signature d une convention confiant la valorisation des Certificats 12 0 0 Adoptée d'économie d'énergie au SDES
2024-014 demande de subvention auprès du Département pour l'acquisition 12 0 0 Adoptée d'un engin de déneigement
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Fait à Pralognan-La-Vanoise le 18/01/2024 Le Mair£,© É £
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