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Déliberation - tb des deliberations 25 09 24
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Pralognan-la-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - tb des deliberations 25 09 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
~
PRALOGNAN
LA VANOISE; LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE SA SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2024
Le Conseil municipal de la Commune de Pralognan-la-Vanoise, dûmen120/09/2024
s'est réuni en session ordinaire en mairie sous la présidence de Mme Martine BLANC, le 25/09/2024 à 19:30 h
Nombre de conseillers en exercice
Quorum
Nombre d'élus présents
Nombre d'élus représentés
Nombre d'élus absents excusés
Nombre de votants
14
8
q
4
1
13
PRESENTS:
M. AMIEZ Hugo(*), M. BLANC Loïc, Mme BLANC Martine, M. BRIQUET Dominique, M. Gillian JACQUINOT, M. Alexis ROLLAND, M. Jean-Daniel TATOUD, Mme Sigrid TOMIO, Mme Sonia VEILEX
(') M. AMIEZ est entrée en séance à 19:35 h
ABSENTS REPRESENTES:
Mme GACON Karine, qui a donné procuration à Mme BLANC Martine
Mme LOMBARD Anne, qui a donné procuration à Mme TOMIO Sigrid
M. TRINQUET Yannick, qui a donné procuration à M. BRIQUET Dominique
Mme VION Astrid, qui a donné procuration à M. TATOUD Jean-Daniel
ABSENT EXCUSE :
M. BURLET Jérôme
Le quorum étant atteint, M. TATOUD Jean-Daniel est nommé secrétaire de séance.
Numéro de Vote délibération Objet Pour Contre Abstention Statut
approbation du rapport de délégation 2023 du complexe sportif 7 5 0 Adoptée 2024-086 patinoire, piscine, camping
2024-087 approbation du rapport de délégation 2023 du domaine skiable 13 0 0 Adoptée
Cession de la parcelle batie C 1028 - chapelle de la motte 13 0 0 Adoptée 2024-088
2024-089 signature d'une convention de servitude de passage avec Enedis 13 0 0 Adoptée
signature d'une convention de service commun pour les services 13 0 0 Adoptée 2024-090 en lien avec l'école
adhésion à la convention prévoyance du centre de gestion de la 13 0 0 Adoptée 2024-091 fonction publique territoriale de la savoie
Autorisation de recruter des agents contractuels en renfort 13 0 0 Adoptée 2024-092 saisonnier hiver 2024/2025
Inscription des coupes à l'assiette et delivrance des bois 13 0 0 Adoptée 2024-093 d'affouage pour 2025
Fait à Pralognan-La-Vanoise le 26/09/2024
Le Maire,
Martine BLANC