Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - tb des deliberations 31 07 2024
Déliberation - tb des deliberations du 25 03 2024
Déliberation - tb des deliberations du 25 03 2024
Déliberation - TB delib 29 05 2024
Déliberation - TB Delib 28 08 2024
Déliberation - tb liste deliberations 8 02 24
Déliberation - Tb des deliberations 17 01 2024
Ordre du Jour - ODJ du CM 19 06 2024
Déliberation - tb des deliberations 11 12 2023 Liste des delibera
Déliberation - tb des deliberations 25 09 24
Déliberation - Tb des deliberations 19 06 2024
Document publié le Mercredi 19 juin 2024 par la commune de Pralognan-la-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - Tb des deliberations 19 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
o PRALOGNAN LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LA VANOISE LORS DE SA SEANCE DU 19 JUIN 2024 SAVOIE . FRANCE
Le Conseil municipal de là Commune de Pralognan-la-Vanoise, dûment convoqué le 14/06/2024
s'est réuni en session ordinaire en mairie sous la présidence de Mme Martine BLANC, le 19 juin 2024 à 21 heures
Nombre de conseillers en exercice 14
Quorum 8
Nombre d'élus présents 8
Nombre d'élus représentés 4
Nombre de votants 12
PRESENTS :
M. AMIEZ Hugo, M. BLANC Loïc, Mme BLANC Martine, M. BRIQUET Dominique, M. ROLLAND Alexis, M. TATOUD Jean-Daniel, Mme TOMIO Sigrid,
Mme VION Astrid,
ABSENTS REPRESENTES :
Mme GACON Karine (en visio), qui a donné procuration à Mme BLANC Martine
Mme LOMBARD Anne, qui a donné procuration à M. ROLLAND Alexis
M. TRINQUET Yannick (en visio), qui a donné procuration à M. BRIQUET Dominique
Mme VEILEX Sonia, qui a donné pouvoir à Mme TOMIO Sigrid
ABSENTS :
M. BURLET Jérôme,
M. JACQUINOT Gillian,
Le quorum étant atteint, M. Jean-Daniel TATOUD est nommé secrétaire de séance.
: Vote Numéro de Objet = Statut
délibération Pour Contre | Abstention
2024-064 limitation de l'exonération taxe foncière délibération rectificative 12 0 0 Adoptée
signature du procès-verbal de mise à disposition des biens du , 2024-065 |service eau-assainissement à la communauté de communes Val 12 0 0 Adoptée Vanoise
2024-066 | Trensfert des résultats du budget eau-assainissement à la 12 0 0 Adoptée Communauté de communes Val Vanoise
Adoption des dates d'ouverture et des tarifs des remontées : 202067 mécaniques hiver 2024-2025 délibération rectificative 12 2 0 Fdepiée
2024-068 cession d'une partie de la parcelle À 3267 à M. GIRARDIN 12 0 0 Adoptée
2024-069 signature d une convention de mise à disposition de parcelles au 12 0 0 Adoptée bureau des guides (parcours accrobatique en hauteur)
2024-070 Adhesion au service de calcul des allocations d'aide au retour à 12 0 0 Adoptée l'emploi
2024-071 Adhesion à la fourrière animale d'Arlysere Agglomération 12 0 0 Adoptée
2024-072 Attribution d'une subvention agricole 12 0 0 Adoptée
Fait à Pralognan-La-Vanoise le 20/06/2024
LS 5 ER b CSS a Le TS