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Déliberation - decisions cm
Document publié le Lundi 6 mai 2019 par la commune de Chambon-Feugerolles.
Lien du pdf (Déliberation - decisions cm)
Thèmes du document : Loisirs, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le conseil municipal a eu connaissance des décisions prises dans le cadre de cette délégation et intéressant les questions suivantes :
6 mai 2019 Actualisation des tarifs du Centre Aquatique de l'Ondaine
6 mai 2019 Création d'une régie de recettes
pour l'encaissement des recettes liées au fonctionnement
du Centre aquatique de l'Ondaine
13 mai 2019 Renouvellement de l'adhésion de la commune
à l'association des Acteurs Franco-Allemands pour l’Europe
Auvergne/Rhône-Alpes
(80 € au titre de l'année 2019)
13 mai 2019 Renouvellement de l'adhésion de la commune
à l'Association des Ludothèques françaises
(80 € au titre de l'année 2019)
20 mai 2019 Festival du jeu 2019
du 24 au 29 juin 2019
Approbation d'une convention avec les Forges de l'Outremonde
(620 € TTC)
20 mai 2019 Festival du jeu 2019
du 24 au 29 juin 2019
Approbation d'une convention avec Yes High Tech
(400 € TTC pour la prestation "Improvisations théâtrales")
20 mai 2019 Festival du jeu 2019
du 24 au 29 juin 2019
Approbation d'une convention avec Yes High Tech
(450 € TTC pour la prestation "spectacle OLALA")
24 mai 2019 Fixation des tarifs des sorties proposées
par l'Espace jeunesse municipal
dans le cadre de l'accueil de loisirs des jeunes âgés de 11 à 16 ans
27 mai 2019 Festival du jeu 2019
du 24 au 29 juin 2019
Approbation d'une convention avec le Comité d'Animation pour Tous
sur le Parc de Montaud
(150 € TTC)
27 mai 2019 Fixation des tarifs des séjours, des stages et de la journée découverte proposés dans le cadre de l'accueil de loisirs des enfants âgés de 3 à 11 ans 5 juin 2019 Centre de loisirs 6/11 ans
Organisation d'un atelier de Human Beatbox
Approbation d'une convention avec la Société Saïlence Prod
(50 € par heure)
5 juin 2019 Organisation d'animations estivales
Projection publique du film "Le Lorax" le 3 juillet 2019
à l'Espace culturel Albert Camus
(523,41 € TTC)
11 juin 2019 Mise à disposition d'une parcelle de terrain lieudit Barret pour l'installation de ruches
Approbation d'une convention avec M. MEKRALDI
(mise à disposition gratuite)
11 juin 2019 Mise à disposition d'une parcelle de terrain lieudit Borde-matin pour l'installation de ruches
Approbation d'une convention avec M. SLIMANI
(mise à disposition gratuite)
11 juin 2019 Modification des tarifs de l'accueil périscolaire et extrascolaire
11 juin 2019 Demande de subvention auprès de la Région
au titre du Fonds d'investissement
pour l'équipement et l'itinérance du spectacle vivant
12 juin 2019 Organisation de séances de formation dans le domaine du premier secours destinées au personnel municipal
Approbation d'une convention avec le SDIS 42
(formations dispensées à titre gratuit)
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