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Document publié le Mercredi 5 octobre 2016 par la commune de Chambon-Feugerolles.
Lien du pdf (Déliberation - Seance du 5 octobre 2016 liste des decisions)
Thèmes du document : Loisirs, Sport, Culture et patrimoine,
DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
15 juin 2016 Activité proposée par le Centre de Loisirs municipal
Mise en œuvre d’une journée de sensibilisation au handisport
Approbation d’une convention avec le Comité Départemental Handisport de la Loire (143,10 € TTC)
21 juin 2016 Animations de quartier été 2016
Mise en œuvre d’ateliers cirque
Approbation d’une convention avec le Collectif du Vendredi
(510 € TTC)
21 juin 2016 Animations de quartier été 2016
Mise en œuvre d’ateliers aériens et spectacle « La compagnie sans elles »
Approbation d’une convention avec le Collectif du Vendredi
(1 200 € TTC)
21 juin 2016 Animations de quartier été 2016
Mise en œuvre d’ateliers cirque
Approbation d’une convention avec le Collectif du Vendredi
(1 350 € TTC)
22 juin 2016 Organisation du Festival du Jeu 2016
Approbation d’une convention avec Attractions 2000
(456 € TTC)
29 juin 2016 Mise à disposition de matériel scénique à l’Association « Nomade in France » pour l’organisation de leur programmation
dans le cadre du Festival d’Avignon du 4 au 26 juillet 2016
(mise à disposition gracieuse)
1er juillet 2016 Fixation des Tarifs de l’accueil de loisirs
pour les mercredis à partir de 11h45
6 juillet 2016 Conclusion d’un bail de chasse
avec la société de chasse « Cotatay Chambon »
(durée 9 ans)
6 juillet 2016 Activités proposées par l’Espace Jeunesse Municipal
Mise en œuvre d’une activité
« Initiation et pratique de la langue arabe littéraire »
Approbation d’une convention avec la MJC de Firminy
(27 € TTC / séance)
8 juillet 2016 Organisation d’un évènement collectif
autour de l’éducation des médias
Approbation d’une convention avec Fréquences Ecole
(15 000 € TTC)
13 juillet 2016 Stages proposés par le Centre de loisirs 6/11 ans
Approbation d’une convention avec le Théâtre de la Tarlatane
(60 € TTC/heure) 1er août 2016 Saison culturelle 2017/2018
Organisation du spectacle « The Screen »
Approbation d’un contrat de coproduction avec l’Association « le 5ème élément » (2 110 € TTC)
1er août 2016 Saison culturelle 2016/2017
Organisation du spectacle « Looking for Quichotte »
le 14 octobre 2016 à l’Espace culturel
Approbation d’un contrat de coproduction avec l’Association « V. Steyaert » (3 000 € TTC)
1er août 2016 Mise à disposition de locaux
(bureaux Mairie / Dépôt de La Forge / Centre Technique Municipal)
Approbation d’une convention définissant les conditions d’occupation
avec la Communauté urbaine « Saint-Etienne Métropole »
(loyer annuel de 16 970 €)
2 août 2016 Activités sportives proposées par l’Espace jeunesse municipal
durant l’année scolaire 2016/2017
Approbation d’une convention avec Concept Sport Santé
(50 € TTC/heure)
4 août 2016 Activités artistiques proposées par l’Espace jeunesse municipal durant l’année scolaire 2016/2017
Approbation d’une convention avec l’Association « Saïlence »
(50 € TTC/heure)
17 août 2016 Maintenance du logiciel Oxalis pour la gestion
des dossiers d’application du droit des sols, du cadastre et de l’urbanisme
Approbation d’un contrat avec la Société Operis
(3 953,60 € TTC)
19 août 2016 Animation de la soirée des réussites chambonnaires
le 16 septembre 2016 à la Forge
Approbation d’un contrat avec la Compagnie « les Kipouni’s »
(1 020 € TTC)
29 août 2016 Modification de la régie d’avances
pour le règlement de petites prestations
5 septembre 2016 Organisation d’une soirée concert « Petrek comme à la maison » le 21 septembre 2016 à la médiathèque municipale
Approbation d’un contrat avec l’association Allez hop
(700 € TTC)
9 septembre 2016 Organisation d’une sortie dans le cadre du jumelage
Approbation d’un contrat avec l’office de tourisme
de Saint-Etienne et sa région
(27 € TTC / personne)
12 septembre 2016 Animation de la soirée des Réussites Chambonnaires
Approbation d’un contrat d’engagement avec Nicole GRATALOUP
(273.57 € TTC) 12 septembre 2016 Animation de la soirée des Réussites Chambonnaires
Approbation d’un contrat d’engagement avec Jean-Paul RENARD
(488.13 € TTC)
12 septembre 2016 Saison sportive 2016/2017
Approbation d’une convention avec
la ville de Saint-Chamond et le club nautique de Saint-Chamond
définissant les modalités d’utilisation de la piscine municipale de l’Ondaine
12 septembre 2016 Activité « guitare » proposée par l’Espace jeunesse municipal durant l’année scolaire 2016/2017
Approbation d’une convention avec Linda OUATAH
(51 € TTC / heure)
15 septembre 2016 Activité « street jazz » proposée par l’Espace jeunesse municipal durant l’année scolaire 2016/2017
Approbation d’une convention avec Tiffany BISSACIA
(45 € TTC / heure)
15 septembre 2016 Activité « anglais » proposée par l’Espace jeunesse municipal durant l’année scolaire 2016/2017
Approbation d’une convention avec Patricia LIOGIER
(35 € TTC / heure)
15 septembre 2016 Occupation précaire d’un terrain communal lieu-dit Monterrad pour l’installation de ruches
Approbation d’une convention avec M. BLACHON
16 septembre 2016 Approbation d’une convention avec l’association « Innacity Prod » pour l’organisation de la résidence de l’artiste Stick B
à l’espace culturel Albert Camus
19 septembre 2016 Occupation précaire de locaux
au sein de l’Espace jeunesse Municipal
Approbation d’une convention avec
l’Association Départementale pour la Formation Linguistique et Professionnelle
20 septembre 2016 Retrait décision du 4 août 2016 suite à une erreur matérielle Activités artistiques proposées par l’Espace jeunesse municipal
Approbation d’une convention avec l’Association « Saïlence »
(50 € TTC/heure)
21 septembre 2016 Création du spectacle « Le Ko d’Ali »
organisé le 20 janvier 2017 à l’espace culturel Albert Camus
Approbation d’un contrat de coproduction avec l’association Le Beotien
(4 747,50 € TTC)
22 septembre 2016 Création du spectacle « Oliver »
Organisé le 22 mars 2017 à l’espace culturel Albert Camus
Approbation d’un contrat de coproduction avec l’association Le Souffleur de Verre (3 165.00 € TTC)
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