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Déliberation - 23 15 ROB 2023 REGIE DES EAUX
unknown - 25 134 REGIE EAU DM2 EAU tampon
Déliberation - 23 159 ECRETEMENT EAU
Déliberation - 23 114 DM2 EAU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orthez.
Lien du pdf (Déliberation - 23 114 DM2 EAU)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
04/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/10/2023
DÉPARTEMENT
DES
PYRENEES
ATLAN
Bibi
ie”
4
octobre
2023
NT
ARRONDISSEMENT
DE
PAU
ID
: 064-216404301-20230926-23DEL114-BF
MAIRIE
D'ORTHEZ
EXTRAIT
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
municipal
SÉANCE
DU
26
SEPTEMBRE
2023
RRRRRR
NRA
Présents
:
M.
HANON,
maire-président,
MM.
GROUSSET,
DESPLAT,
BOUNINE,
Mme
ROUSSET-
GOMEZ,
M.
SENSEBE,
Mme
DE
MORO,
M.
LABORDE,
adjoints,
Mme
PICHAUREAU,
MM.
ARENAS,
ETCHEBERTS,
Mme
LABORDE,
MM.
DUPOUY,
CARRERE,
WILS,
VIVES,
Mmes
BOUBARNE,
LAMAZERE,
M.
COSTEDOAT,
Mmes
DARSAUT,
MARQUEHOSSE,
M.
RAMALHO,
Mmes
JANNEL,
MUSEL,
MM.
BERGES,
DELTEIL,
LABENNE,
MELIANDE
Absents
mais
ayant
donné
pouvoir
: Mmes
LEMBEZAT
(pouvoir
à
M.
DESPLAT),
BAYLE-LASSERRE
{pouvoir
à
Mme
ROUSSET-GOMEZ),
Mmes
FOURQUET
(pouvoir
à
Mme
LABORDE),
DOMBLIDES
{pouvoir
à
M.
MELIANDE),
M.
CONEJERO
(pouvoir
à
Mme
MUSEL)
Secrétaire
de
séance
: Mme
ROUSSET-GOMEZ
23
—
114
- DÉCISION
MODIFICATIVE
N°2
-
BUDGET
EAU
Rapport
présenté
par
Monsieur
SENSEBE,
président
de
la
régie
de
l’eau
et
de
l'assainissement
:
Vu
le
Budget
Primitif
de
l’eau,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
réajuster
les
crédits
prévus
pour
la
réalisation
de
l'opération
d'analyse
isotopique
des
eaux
de
Baure,
Considérant
qu'une
partie
de
ces
crédits,
initialement
prévus
en
frais
d'études,
concerne
l'achat
d'instrumentation
nécessaire
à cette
analyse,
Dans
le
cadre
de
l'exécution
du
budget
2023
du
service
de
l'eau,
il est
donc
nécessaire
de
procéder
aux
rectifications
budgétaires
décrites
dans
le
tableau
ci-après :
Section
d'investissement
Chapitre
Compte
Montant
en
€
Observations
20
2031
—
Frais
d'études
- 34
000
Dépenses
21
21561
—
Matériel
spécifique
d'exploitation
+
34
000
Dépenses
Après
l'avis
favorable,
du
Conseil
d'exploitation
qui
s'est
réuni
le
20
septembre
2023,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
par
27
voix
pour
—
6
abstentions
(M.
CONEJERO,
Mmes
MUSEL,
DOMBLIDES,
MM.
MELIANDE,
BERGES,
LABENNE),
approuve
la
décision
modificative
N°
2
du
budget
de
l’eau
de
l'exercice
2023.
Ainsi
fait
et délibéré
à ORTHEZ,
le
26
septembre
2023
Et
tous
les
membres
présents
ont
signé
Pour
copie
conforme
et
certificat
d'affiche.
Le
Maire
d'ORTHEZ,
Emmanuel
HANON
Publiée
le