Convocation - convocation cm 20 juin 2024

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Convocation - convocation cm 20 juin 2024 Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Noé. Lien du pdf (Convocation - convocation cm 20 juin 2024)Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Démocratie, MAIRIE

NOE CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 20 JUIN 2024

Affichée en mairie le : 14/06/2024

Mesdames, Messieurs,

J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Noé le:

Jeudi 20 juin 2024 à 20h45 en Salle du Conseil Municipal- Mairie de Noé

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs,

l'expression de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire,

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 04 avril 2024

24-2024 : FINANCES — budget principal : admission en non-valeur

25-2024 : FINANCES — vote de subventions supplémentaires pour 2024

26-2024 : VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE - projet aires de jeux et demande d’un fonds de concours à la CCV

(annule et remplace la délibération n°01-2024)

27-2024: EDUCATION JEUNESSE -— demande de subventions pour l’achat d’un bâtiment modulaire pour

l’école maternelle

28-2024 : EDUCATION JEUNESSE — avenant à la convention ALAE 2023 avec la MJC du Rabé

29-2024 : EDUCATION JEUNESSE — avenant à la convention ALSH 2023 avec la MJC du Rabé

30-2024 : EDUCATION JEUNESSE — prix des repas de la restauration scolaire et convention triennale avec

l'Etat

31-2024 : EDUCATION JEUNESSE — reconnaissance d’une mission de service d'intérêt économique général

pour l’accueil de la petite enfance ALAE et ALSH

32-2024 : EDUCATION JEUNESSE — transfert du paiement des recettes du service ALAE vers la MJC du Rabé

et modification du règlement intérieur ALAE et restauration scolaire

5 MAIRIE de NOÉ - L Esplanade ABOLIN - 31410 NOÉ | T. O5 61 87 4013 | F. 05 61 87 51 97 | accueil@mairie-noe.fr | www.mairie-noe.fr33-2024 : RESSOURCES HUMAINES - création d’un poste d'ATSEM

34-2024 : RESSOURCES HUMAINES — convention de mise à disposition de personnel entre l'association MJC

du Rabé et la commune

35-2024 : RESSOURCES HUMAINES — convention de mise à disposition de services avec le SIVOM des

Plaines et Coteaux du Volvestre

36-2024 : URBANISME — convention de mise à disposition d'informations géographiques

37-2024 : URBANISME -— reversement de la taxe d'aménagement à la Communauté de Communes du

Volvestre

38-2024 : TRAVAUX — convention de servitude SDEHG lieu-dit Bourguet à Montaut (annule et remplace la

délibération n°39-2023)

39-2024 : VIE INTERCOMMUNALE — augmentation de capital de la SPL AREC

40-2024 : VIE INTERCOMMUNALE — création de filiale SPL AREC

41-2024 : VIE INTERCOMMUNALE — convention de réservation de logements en gestion de flux avec la Cité

Jardins

42-2024 : VIE INTERCOMMUNALE — modification des statuts du SIVOM SAGe

QUESTIONS DIVERSES

Ménage des locaux associatifs

Date prochain conseil municipal

Révision générale du PLU

Modification simplifiée PLU

Projet réhabilitation école

Elections législatives SKK

$K

SK

S$S

RE

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