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Convocation - convocation cm 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Noé.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 20 mars 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL – VENDREDI 20 MARS 2026
Affichée en mairie le : 16/03/2026
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Noé le :
Vendredi 20 mars 2026 à 19h15
en salle du Conseil Municipal- Mairie de Noé
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs,
l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
1) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – Election du Maire
2) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – détermination du nombre d’adjoints
3) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – élection des adjoints
4) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – lecture de la charte de l’élu local
5) Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal de 19 février 2026
6) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints
7) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – délégations du Conseil Municipal consenties au maire
8) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – détermination du nombre de membres au CCAS de Noé
9) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – élection membres CCAS
10) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – création des commissions communales
11) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – élections des représentants au syndicat SDEHG
12) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – élection des représentants au syndicat SAGe
13) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – élection des représentants au syndicat RESEAU 31 2
14) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – désignation du représentant au sein de la SPL AREC
15) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – désignation du représentant au sein du syndicat mixte Haute-Garonne
Numérique
16) INSTITUTION ET VIE POLITIQUE – désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
17) EDUCATION JEUNESSE – résiliation conventions pluriannuelles pour la gestion de l’ALAE et de l’ALSH
18) COMMANDE PUBLIQUE – constitution d’un groupement de commandes pour la passation d ‘un marché
public pour la gestion de l’ALAE et de l’ALSH
19) COMMANDE PUBLIQUE – convention de groupement et autorisation de signature de la convention CITEO
par le Président de la CCV
20) COMMANDE PUBLIQUE – élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
21) FINANCES / FISCALITE– remboursement de la taxe d’aménagement à plusieurs propriétaires
22) RESSOURCES HUMAINES – mise à disposition d’un agent d’animation par le CCAS de la commune de
Longages
QUESTIONS DIVERSES