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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - liste 2024 11 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Transports,
Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 NOVEMBRE 2024
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Serge MALEN,
Maire.
Monsieur le Maire fait l’appel des conseillers municipaux.
NOMS Présents Procuration à Absents MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal RANC Sylvie
FISCHER Lionel MALEN Serge
CACELLI Alex P
RANC Sylvie P
LOUIS VASSAL Patrick P
DEL NISTA Xavier CACELLI Alex
CRAPONNE Jean-Louis LOUIS VASSAL Patrick
SALUZZO Joëlle P
CUP Christine P
GARREL Régine P
COSTE Josiane P
ORLANDI Pascal excusé
RABERT Guylaine P
FILLIERE Thierry COSTE Josiane
TRICHARD Frédéric P
MORETTI Karine P
BOUIX Sandra P
GUINTRAND Tamara TRICHARD Frédéric
BOLIMON Lionel P
COUSTON Rémy ADAM Carole
ADAM Carole P
PILLOT Marion BOLIMON Lionel
DUCLERCQ Jean-Pierre P
PENALVA Sylvain P
PLAZA PUTTI Mireille P
DUCRES Jacques P Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 NOVEMBRE 2024
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 18
Procurations : 8
Quorum : 14
Mme Christine CUP est nommée secrétaire de séance.
Délibération n°2024-11-85
OBJET : durées et tarifs des concessions du cimetière
Délibération n°2024-11-86
OBJET : avance sur subvention 2025 pour le CCAS
Délibération n°2024-11-87
OBJET : acquisition d’un véhicule électrique – demande de subvention auprès
du Grand Avignon dans le cadre du fonds de soutien à la transition
écologique
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OBJET : communauté d’agglomération du Grand Avignon – communication
du rapport d’activité 2022
Délibération n°2024-11-89
OBJET : motion pour le maintien de l’autonomie des collectivités territoriales
et la préservation de leurs moyens d’action
Délibération n°2024-11-90
OBJET : ressources humaines – agents contractuels : création de poste Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 NOVEMBRE 2024
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération n°2024-11-91
OBJET : convention de participation financière pour les interventions d’un
conseiller numérique
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OBJET : rétrocession à la commune de la parcelle de terrain à usage de voirie
et d’espaces verts de la résidence les Lilas
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OBJET : extension du dispositif de vidéoprotection – demande d’aide
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Questions diverses.
La séance est levée à 20 heures.