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Déliberation - liste délibérations 2024 02
Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations 2024 02)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Banque,
Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 FEVRIER 2024
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 3
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Serge MALEN,
Maire.
Monsieur le Maire fait l’appel des conseillers municipaux.
NOMS Présents Procuration à Absents MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
ANDRE Claude MORETTI Karine
COSTE Josiane P
FISCHER Lionel P
SALUZZO Joëlle COSTE Josiane
CACELLI Alex P
RANC Sylvie P
LOUIS-VASSAL Patrick P
CRAPONNE Jean-Louis P
CUP Christine LOUIS VASSAL Patrick
GARREL Régine P
ORLANDI Pascal P
DEL NISTA Xavier P
RABERT Guylaine P
FILLIERE Thierry MALEN Serge
TRICHARD Frédéric P
MORETTI Karine P
BOUIX Sandra P
GUINTRAND Tamara Absente
BOLIMON Lionel P
COUSTON Rémy Absent
ADAM Carole P
PILLOT Marion P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
PENALVA Sylvain P
PLAZA PUTTI Mireille P Département de Vaucluse
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 FEVRIER 2024
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 21
Procurations : 4
Quorum : 14
Madame RANC Sylvie est nommée secrétaire de séance
Délibération n°2024-02-03
OBJET : DEBAT D’ORIENTATION BDUGETAIRE POUR L’EXERCICE 2024
Mouvement en cours de séance : Mme BOUIX Sandra quitte la séance durant le
débat et donne son pouvoir à M. FISCHER Lionel.
Délibération n°2024-02-04
OBJET : MODIFICATION DU FONCTIONNEMENT DU COMPTE EPARGNE
TEMPS
Délibération n°2024-02-05
OBJET : RH – RECOURS AU SERVICE CIVIQUE
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DE POSTES
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 FEVRIER 2024
Commune de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
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Questions diverses.
La séance est levée à 20 heures 50 minutes.