Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 2026 05 06 signe
Procès Verbal - PV 2025 06 03 signe
Procès Verbal - PV 2023 06 06 signe
Procès Verbal - PV 2024 07 02 signe
Procès Verbal - PV 2025 09 02 signe
Procès Verbal - PV 2023 05 02 signe
Procès Verbal - PV 2024 02 06 signe compressed
Procès Verbal - PV 2025 10 07 signe
Procès Verbal - PV 2022 09 06 signe
Procès Verbal - PV 2024 11 05 signe
Procès Verbal - PV 2025 05 06 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nances.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2025 05 06 signe)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Famille,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
6
mai
2025
à
20h00
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
six
mai
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Nances,
étant
assemblée
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
FAUGE,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:Mesdames,
Messieurs,
Alexandre
FAUGE,
Marie-France
CURTAUD,
Christian
FAUGES,
Alexis
COLLIOT,
Axelle
ROUSSEL,
Romuald
ROY,
Armelle
BALZER
et
Nathalie
GIOVANNACCI.
ABSENT(E)
Excusé(e)
:Jean-Paul
PERRIAT
donne
pouvoir
à
Romuald
ROY.
Christophe
SERENO
donne
pouvoir
à Christian
FAUGES.
Olivier
MAILLARD.
Il a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil
municipal.
Alexis
COLLIOT
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a acceptées.
1
- APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
158
AVRIL
2025.
Le
compte
rendu
de
la
séance
du
1°
avril
2025
a
été
transmis
à
l'ensemble
des
conseillers
municipaux.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
:
APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
1°
avril
2025.
2
—
DÉLIBÉRATION
:
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
D'UTILISATION
DE
LA
ROUTE
FORESTIÈRE
DE
BELLEDIGUE
DANS
LE
CAS
D’ESSAIS
DE
VÉHICULE
AUTOMOBILE.
DCM20250501 Monsieur
le
Maire
rappelle
que
depuis
de
nombreuses
années
la
route
forestière
de
Belledigue
est
utilisée
dans
le
cadre
d'essais
de
voiture
de
compétition
par
deux
sociétés
:Sarl
MCB
à Novalaise
et
Aurélia
Concept
Organisation
à
la
Motte
Servolex.
Afin
de
réglementer
ces
essais,
il convient
de
signer
une
convention
tripartite
entre
la
commune
de
Nances,
les
organisateurs
précités
et
l'Organisation
National
des
forêts.
Monsieur
le Maire
présente
le
projet
de
convention
au
conseil.
Considérant
les
éléments
présentés
par
M.
le
Maire,
le Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
:
APPROUVE
les
différentes
modalités
de
la
convention.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention.
CHARGE
Monsieur
le
Maire
d'effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
afférentes
à
ce
dossier.
VV V
Présents
8
Exprimés
10
Pour
10
Contre
0
Abstention
0
3 —
DÉLIBÉRATION
:DEMANDE
DE
SUBVENTION
PAR
L'ASSOCIATION
MULTIACTIVITÉS
DU
LAC.
DCM20250502 Monsieur
le
Maire
fait
part
d’une
demande
de
subvention
de
l’association
Multiactivités
du
Lac.
Il précise
que
neufs
enfants
de
moins
de
18
ans
de
la
commune
de
Nances
sont
adhérents
à
l’association
et
propose
de
verser
la
somme
de
50,00
€
par
enfant. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
pris
connaissance
et délibéré :
Décide
d'accorder
à l'association
Multiactivités
du
Lac
la somme
de
450,00
€ (50,00€
par
enfant)
Dit
que
les crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
2025.
Précise
que
cette
dépense
sera
imputée
au
chapitre
65
/ article
65748
du
budget
primitif
2024.
Autorise
M.
le maire
à signer
toutes
pièces
nécessaires
afférentes
à cette
demande
de
subvention.
VVYVY V
Présents
8
Exprimés
10
Pour
10
Contre
0
Abstention
0
4
- COMPTE
RENDU
SUR
L'UTILISATION
DES
DÉLÉGATIONS
DU
MAIRE.
Exposé
du
maire :
Afin
de
fluidifier
le travail
de
la collectivité
et d'apporter
des
réponses
rapides
aux
interlocuteurs
de
la mairie,
le
code
général
des
collectivités
prévoit
de
déléguer
un
certain
nombre
de
compétences
au
maire.
Dans
ce
cadre,
le maire
a pris
des
décisions
en
vertu
de
la délibération
du
26
mai
2020
dont
il rend
compte
au
conseil
municipal. Un
tableau
récapitule
les
décisions
du
maire
depuis
le
1°’ avril
2025.
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
disposant
que
le
maire
doit
rendre
compte
des
décisions
prises
en
vertu
des
délégations
que
lui
a consenties
le
conseil
municipal
à
chacune
des
réunions
obligatoires
du
conseil
municipal.
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
rendre
compte
des
décisions
prises
par
le maire
dans
le cadre
des
délégations
consenties
par
le
conseil
municipal,
Le
conseil
municipal :
PREND
CONNAISSANCE
des
décisions
suivantes :
Décisions
prises
pour
présentation
en
Conseil
Municipal
du
6
mai
2025
N°
et
Nature
de
la
Date
Société/organisme/propriétaire|
Montant
Décision
décision
TTC
DEC20250401
05/04/2025
ONF
4 036,33
€
Devis
validé
Travaux
2025
suite
à
Novalaise
validation
programme
DEC20250402
08/04/2025
MCB
1 071,93
€
Devis
validé
Pneus
+ disques
à
Novalaise
plaquettes DEC20250403
17/04/2025
Courtois
Paysagiste
672,00
€
Devis
validé
Création
traversées
d’eau
à
Nances
Ste
Rose
DEC20250404
19/04/2025]
Maître
Rouhette
à
Pont
de
Non-préemption
,
.
Beauvoisin
de
la commune
DIA
(Déclaration
d'intention
d’Aliéner)
pour
vente
Garnier
/
Lorenzelli
DEC20250405
28/04/2025
Amandine
Paré
1
880,00
€
Devis
validé
Etude
projet
rénovation
à
Drumettaz
Salle
BV DEC20250501
06/05/2025
Franck
Gallay
3
196,80
€
Devis
validé
Fauchage
printemps
à Novalaise
automne DEC20250502
06/05/2025
Agate
4 075,00
€
Devis
validé
Assistance
urbanisme
à Chambéry
5-
RETOUR
DU
TRAVAIL
DES
COMMISSIONS
:
Commission
bâtiments :
Rénovation
Salle
BV
- Jean
Paul
Perriat
a
rencontré
Mme
Paré,
décoratrice
d'intérieur,
pour
demander
un
devis. L'entreprise
Maçonnerie
d'antan
et
d'aujourd'hui
a
débuté
les
travaux
de
réfection
des
portails,
pilier
du
cimetière. Commission
voirie
fleurissement
:
Matinée
plantations
du
17/05
: des
flyers
d'informations
sur
la journée
vont
être
distribués
dans
les
boîtes
aux
lettres.
Travaux
de
sécurisation
d’une
ligne
HTA
: l’entreprise
TRES60
mandatée
par
Enedis
a
débuté
les
travaux
au
chef-lieu. Commission
au
social
à la CCLA
:
Armelle
Balzer
a participé
à une
réunion
du
comité
petite
enfance
le 17/04.
Cette
réunion
permet
de
faire
le
point
tous
les
2
ans
avec
tous
les
acteurs
du
social
: CAF,
CSAEL,
crèche,
Département
de
la
Savoie,
CCLA.
Mme
Falcoz,
coordinatrice
petite
enfance
à
l’AEL
a
présenté
le
Relais
Petite
Enfance,
la
ronde
des
lutins.
En
2024,
145
enfants
et
82
adultes
ont
participé
à
la
Ronde
des
lutins.
Il
a
également
été
précisé
que
36
assistantes
maternelles
sont
présentes
sur
la CCLA
pour
128
places.
Une
présentation
du
Multi-accueil
a
également
été
faite.
Il est
implanté
sur 2
sites
:
Novalaise
avec
une
capacité
de
12
places
1 pour
les
urgences,
42
familles
bénéficient
d’une
place,
et
Lépin
le
Lac
qui
propose
18
places
2 pour
les
urgences
avec
51
familles
bénéficiaires.
Les
structures
sont
ouvertes
de
7h30
à 18h30
sur
243
jours
par
an,
13
agents
sont
employés,
il y a également
une
directrice
et
2 directrices-ajointes.
1 médecin
de
crèche
et
1 infirmière
référente
santé.
95
familles
ont
également
été
reçues
par
Mme
Falcoz
afin
de
les
orienter
sur
les
différentes
mode
de
garde
présents
sur
la CCLA,
dans
le cadre
de
la coordination
petite
enfance.
6
—
DIVERS :
1
/
Questions
diverses.
Néant. 2 / Infos : A/
Urbanisme
DP0731842505006
: M.
Cortes
Alain
—
Route
des
Luquains
- changement
menuiseries.
DP0731842505007
: M.
Nicollet
Mathieu-
route
du
Lac
— clôture.
B/
Travaux
RD921
: Le
Maire
présente
les
différents
abri
bus
proposés
par
la
Région
pour
validation.
Une
intégration
visuelle
sur
le
projet
de
sécurisation
RD921
sera
demandée
à
Isageo
afin
de
valider
le choix.
C/
Le
Maire
propose
aux
conseillers
de
participer
à
l'exercice
annuel
du
tunnel
de
l’Epine
le
19/05.
D/
La
Région
propose
des
Barnum
à titre
gratuit
aux
communes
qui
en
font
la demande.
La
secrétaire
précise
qu'une
délibération
doit
être
prise
pour
le
dossier
de
demande.
Elle
sera
mise
à
l’ordre
du
jour
du
prochain
conseil. E/
Le
Maire
précise
que
le bateau
a été
descendu
du
col
de
l’Epine
et
est
stocké
au
bâtiment
technique
de
la
CCLA.
Une
procédure
est
en
cours
pour
l'enlèvement
et
la destruction
de
ce
bateau.
3 F/
Le
Maire
présente
2 devis
concernant
la
purge
des
écrans
pare
blocs
route
du
Gua.
Le
devis
le
moins
cher
est
retenu.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h23.
Alexis
COLLIOT,
Alexandre
FAUGE,
Secrétaire
de
séance.
Maire.
Mairie
- 1616
route
du
Chef-Lieu
73470
Nances
—
Tél
: 04.79.28.73.88
: afc
E-mail
: nances.mairie@wanadoo.fr
/ Site
internet
: www.nances.fr
rate régional
de Chartreuse
Villes
et
Villages
Fleuris