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Procès Verbal - PV 2024 09 03 signe
Procès Verbal - PV 2024 12 03 signe
Procès Verbal - PV 2025 09 02 signe
Procès Verbal - PV 2025 06 03 signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nances.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2025 06 03 signe)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
3 juin
2025
à
20h00
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le trois juin
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
la commune
de
Nances,
étant
assemblée
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alexandre
FAUGE,
Maire.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:Mesdames,
Messieurs,
Alexandre
FAUGE,
Jean-Paul
PERRIAT,
Marie-France
CURTAUD,
Christian
FAUGES,
Christophe
SERENO,
Axelle
ROUSSEL,
Romuald
ROY,
Armelle
BALZER,
Olivier
MAILLARD
et
Nathalie
GIOVANNACCI.
ABSENT(E)
Excusé(e)
: Alexis
COLLIOT
donne
pouvoir
à
Romuald
ROY.
Il a
été
procédé,
conformément
à l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil
municipal.
Axelle
ROUSSEL
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
1
- APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
6
MAI
2025.
Le
compte
rendu
de
la séance
du
6
mai
2025
a été
transmis
à
l’ensemble
des
conseillers
municipaux.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal
:
APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
6 mai
2025.
2 -
DÉLIBÉRATION
:DEMANDE
DE
SUBVENTION
PAR
L'ASSOCIATION
SPORTIVE
DU
COLLÈGE
DE
L’EPINE.
DCM20250601 Monsieur
le
Maire
fait
part
du
courrier
de
l'Association
Sportive
du
collège
de
l’Epine
concernant
leur
demande
de
subvention
pour
les
championnats
de
France
d’aviron
UNSS
qui
ont
eu
lieu
les
16,
17
et
18
mai
à
Lery
Poses
en
Normandie.
Il précise
qu’un
élève
habitant
Nances
a
participé
à ces
championnats
et
propose
de
verser
la somme
de
50,00€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
pris
connaissance
et délibéré :
DÉCIDE
d'accorder
à
l'Association
Sportive
du
collège
de
l’Epine
la somme
de
50,00€.
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
2025.
PRÉCISE
que
cette
dépense
sera
imputée
au
chapitre
65
/ article
65748
du
budget
primitif
2025.
AUTORISE
M.
le
Maire
à signer
toutes
pièces
nécessaires
afférentes
à cette
demande
de
subvention.
VNN VV
Présents
10
Exprimés
11
Pour
11
Contre
0
Abstention
0
3 -
DÉLIBÉRATION
:DEMANDE
DE
SUBVENTION
PAR
L'ASSOCIATION
SPORTIVE
DE
FOOT
DE
NOVALAISE
DCM20250602 Monsieur
le
Maire
fait
part
du
courrier
de
l'Association
Sportive
de
foot
de
Novalaise
concernant
leur
demande
de
subvention
annuelle.
|| précise
que
neuf
enfants
habitant
Nances
sont
licenciés
cette
année
et
propose
de
verser
la
somme
de
50,00€
par
enfant
soit
450,00€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
pris
connaissance
et délibéré :
DÉCIDE
d'accorder
à
l'Association
Sportive
de
foot
de
Novalaise
la
somme
de
450,00€.
DIT
que
les crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
2025.
PRÉCISE
que
cette
dépense
sera
imputée
au
chapitre
65
/ article
65748
du
budget
primitif
2025.
AUTORISE
M.
le
Maire
à signer
toutes
pièces
nécessaires
afférentes
à cette
demande
de
subvention.
VNVYNVY NV Présents
10
Exprimés
11
Pour
11
Contre
0
Abstention
0
4 - DÉLIBÉRATION
: DEMANDE
DE
SUBVENTION
DU
COMITÉ
DES
FÊTES
DE
NANCES.
DCM20250603 Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la fête
de
la
musique
est
une
manifestation
organisée
par
la
municipalité
mais
que
le comité
des
fêtes
s'occupe
de
la
buvette
et de
la
restauration.
Le
comité
des
fêtes
a commandé
une
banderole
qui
pourra
servira
chaque
année
pour
la communication
de
cette
manifestation
et
demande
une
subvention
à
la
commune
de
63,83€,
coût
de
la
banderole.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
pris
connaissance
et délibéré :
>
DÉCIDE
d'accorder
au
comité
des
fêtes
de
Nances
la somme
de
63,83€.
>
DIT
que
les
crédits
nécessaires
seront
inscrits
au
budget
2025.
>
PRÉCISE
que
cette
dépense
sera
imputée
au
chapitre
65
/ article
65748
du
budget
primitif
2025.
>
AUTORISE
M.
le Maire
à signer
toutes
pièces
nécessaires
afférentes
à cette
demande
de
subvention. Présents
10
Exprimés
11
Pour
11
Contre
0
Abstention
0
5
- DÉLIBÉRATION
: VALIDATION
DU
MODÈLE
D’ABRI
BUS
DE
LA
RÉGION
AUVERGNE
RHONE
ALPES
POUR
LA
RD921.
DCM20250604 M.
le
Maire
rappelle
que
la commune
doit
valider
et
commander
les
abris-bus
qui
seront
implantés
sur
la
RD921
—
Les
Gollets
à
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes.
Les
différents
modèles
d’abribus
sont
présentés
au
Conseil
Municipal.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
pris
connaissance
et
délibéré
:
>
APPROUVE
la
mise
en
place
de
deux
abri
bus
pris
en
charge
par
le
La
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
pour
les
arrêts
de
bus
de
la
RD921
—
Les
Gollets.
>
VALIDE
le modèle
d’abris-bus
de
type
« Abri
Bois
Chalet
».
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
constituer
un
dossier
de
demande
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
et
à signer
toutes
les
pièces
afférentes
à ce
dossier.
6 - DÉLIBÉRATION
: OBTENTION
D'UN
BARNUM
CÉDÉ
GRATUITEMENT
PAR
LA RÉGION
AUVERGNE
RHONE
ALPES
AU
BÉNÉFICE
DES
ASSOCIATIONS
LOCALES.
DCM20250605 Monsieur
le
Maire
informe
l’assemblée
que
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes,
par
délibération
en
date
du
28
mars
2025,
a créé
un
dispositif
de
cession
à titre
gratuit
de
barnums
aux
communes
éligibles
au
«
bonus
ruralité
», destinés
à être
utilisés
par
les
associations
locales.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la Commune
de
Nances
étant
éligible
au
« bonus
ruralité
»,
il est
ainsi
possible
pour
elle
de
solliciter
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
l’obtention
d’un
barnum
de
3m
x
3m
afin
de
la
mutualiser
et
le mettre
à disposition
des
associations
du
territoire.
Il précise
qu’en
contrepartie,
la Commune
s'engage
à
la stocker,
l’entretenir
et
le mutualiser
au
maximum
à
la destination
exclusive
des
associations
locales.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire :
>
SE
DÉCLARE
favorable
à
la demande
d’un
barnum
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône-Alpes
pour
pouvoir
le mettre
à disposition
des
associations
de
la commune
et du
territoire
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
constituer
un
dossier
de
demande
auprès
de
la
Région
Auvergne
Rhône
Alpes
et à signer
toutes
les
pièces
afférentes
à ce
dossier.
7 - COMPTE
RENDU
SUR
L'UTILISATION
DES
DÉLÉGATIONS
DU
MAIRE.
2 Exposé
du
maire :
Afin
de
fluidifier
le
travail
de
la
collectivité
et
d'apporter
des
réponses
rapides
aux
interlocuteurs
de
la
mairie,
le
code
général
des
collectivités
prévoit
de
déléguer
un
certain
nombre
de
compétences
au
maire.
Dans
ce
cadre,
le
maire
a pris
des
décisions
en
vertu
de
la
délibération
du
26
mai
2020
dont
il rend
compte
au
conseil
municipal. Un
tableau
récapitule
les
décisions
du
maire
depuis
le 6
mai
2025.
Vu
les
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
disposant
que
le
maire
doit
rendre
compte
des
décisions
prises
en
vertu
des
délégations
que
lui
a consenties
le conseil
municipal
à
chacune
des
réunions
obligatoires
du
conseil
municipal.
CONSIDÉRANT
la
nécessité
de
rendre
compte
des
décisions
prises
par
le maire
dans
le cadre
des
délégations
consenties
par
le
conseil
municipal,
Le
conseil
municipal :
PREND
CONNAISSANCE
des
décisions
suivantes
:
Décisions
prises
pour
présentation
en
Conseil
Municipal
du
3 juin
2025
N°
et
Nature
de
la décision
Date
Société/organisme/
Montant
Décision
uns
TTC
propriétaire
DEC20250503
13/05/2025
Altitude
Construction
3 000,00
€
Devis
validé
Entretien
réparation
pare
blocs
à
Passy
route
d'accès
au
César
DEC20250504
17/05/2025
Marbrerie
Faguet
1
102,00
€
Devis
validé
Reprise
et
inhumation
dans
à Saint
Béron
l’ossuaire
communal
DEC20250505
17/05/2025
M2A
Maçonnerie
451,00
€
Devis
validé
Dépose
et
repose
d’un
ventail
à
Novalaise
du
portail
du
cimetière
DEC20250506
17/05/2025
Prop
Color
3
911,14
€
Devis
validé
Autolaveuse
à
Chambéry
DEC20250507
17/05/2025
Acroyal
1437,60
€
Devis
validé
Remplacement
chaîne
accès
à
Nances
cimetière
(upn,
chaine,
horloge...) DEC20250508
17/05/2025
Acroyal
240,00
€
Devis
validé
Remplacement
garde-corps
à
Nances
accès
cave
presbytère
DEC20250509
23/05/2025 |
Terranota
Rhône
à
Lyon
Non-préemption
de
|
la commune
DIA
(Déclaration
d’Intention
pour
vente
Monnier
/
d’Aliéner)
Godard
DEC20250510
27/05/2025
EGR
840,00
€
Devis
validé
Reprise
enrobé
impasse
Les
Moulins
à St Jean
de
Moirans DEC20250511
27/05/2025
Agate
75,00
€
Devis
validé
Inscription
concours
à
Chambéry
départemental
villes,
villages
et
maisons
fleuries
2025
8-
RETOUR
DU
TRAVAIL
DES
COMMISSIONS
:
Commission
voirie :
Les
travaux
d'enfouissement
d’une
ligne
HTA
au
chef-lieu
sont
quasi
terminés.
Il reste
les
raccordements
à
effectuer
prévus
début
juillet.
Des
grilles
d'évacuation
d’eau
sont
bouchés
vers
la Côte.
Le
Maire
va
relancer
le
Département
à ce
sujet.
Commission
culture
à la CCLA
:
Nathalie
Giovannacci
informe
le conseil
qu’un
spectacle
en
plein
air aura
lieu
dans le
jardin
du
presbytère
le
mercredi
23
juillet
à
18h00 :
«
L’orgue
itinérant
».
Des
animations
sont
également
prévues
tout
au
long
de
l'après-midi. Commission
au
social
à la CCLA
:
Courant
septembre,
un
« assistant
de
village
» sera
présent
sur
le territoire
à
mi-temps.
Il s’agit
d’une
aide
technique
pour
de
menus
travaux
du
quotidien.
Il
interviendra
au
domicile
des
personnes
âgées
ou
en
situation
de
handicap,
ou
en
précarité
sociale.
Cette
assistance
apportée
par
un
agent
de
la
CCLA,
peut
être
déclenchée
sur
prescription
d'acteurs
sociaux
du
territoire
de
la CCLA.
9 —
DIVERS :
1 / Questions
diverses.
Néant. 2 / Infos : A/
Urbanisme
DP0731842505008
: M.
et
Mme
Cabeleira
—
route
de
la
Côte
—
clôture,
muret,
brise-vue
et
gabions.
DP0731842505009 :
Area
—
route
du
César
—
pose
d’un
shelter.
DP0731842505010
: Mme
Canadas
—
route
du
chef
lieu
le
bouchet
— régularisation
fermeture
abri
voitures.
DP0731842505011
: Département
Savoie
— route
d’Aiguebelette
— réfection
toitures
bâtiment
chronométrage. B/
La
matinée
des
plantations
s’est
déroulée
le
17
mai.
Une
soixantaine
de
personnes
petits
et
grands
ont
répondu
présent.
Une
belle
réussite.
Jean-Paul
Perriat
précise
qu'une
friteuse
est
à
racheter.
C/
La
fête
des
parents
aura
lieu
le
samedi
14
juin
à
18h30.
Rendez-vous
donné
à
17h30
aux
conseillers
présents
pour
la
mise
en
place.
D/
La
fête
de
la
musique
aura
lieu
le
samedi
21
juin.
Le
maire
donne
rendez-vous
à
ceux
qui
le
peuvent
le
matin
à 8h00
à
Novalaise
pour
récupérer
la scène
pour
les
musiciens.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h05.
Alexandre
FAUGE,
Maire.
Axelle
ROUSSEL,
Secrétaire
de
séance.
Mairie
- 1616
route
du
Chef-Lieu
73470
Nances
— Tél
: 04.79.28.73.88
Villes
et Villages
Fleuris
E-mail
: nances.mairie@wanadoo.fr
/ Site
internet
: www.nances.fr
Li
STE
RETENIR
régional
de Chartreuse