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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - compte rendu deliberations 17 07 25
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - compte rendu deliberations 17 07 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Consommateurs,
Compte rendu des délibérations du Conseil communautaire du 17 juillet 2025 p. 1/1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 JUILLET 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 17 juillet à 18 heures, le Conseil Communautaire de la Communauté de communes des Portes de Vassivière s'est réuni en session ordinaire à la salle culturelle et festive de St Julien le Petit, sous la Présidence de Monsieur Jean- Pierre BOSDEVIGIE
Date de convocation du Conseil Communautaire : 10 juillet 2025
Membres en exercice Présents Pouvoirs Excusés Absents Non pourvu
34 21 4 9 0 1
Membres présents : BIDAUD Jean-Michel, BOSDEVIGIE Jean-Pierre, BOUTY Serge, BRUN Patrick, CHABANAT Christine, CHADELAUD Michel, CHAMPAUD Marc, DUGAY Marie, ECHASSERIEAU Vincent, GAGNAIRE Gilles, GASCHET Gérald, LEBLANC Christian, MALET Patrick, MARQUES Evelyne, MUZETTE Thierry, PAQUET Laurent, ROUGIER Serge, SALAGNAT Michèle, SIMON Philippe, SUDRON Frédéric, THEYS Michel.
Membres ayant donné pouvoir : BAUDEMONT Dominique à BOSDEVIGIE Jean-Pierre, PLAZANET Mélanie à SIMON Philippe, DUMONT SAINT PRIEST Hubert à Jean-Michel BIDAUD, LOURADOUR Patricia à SUDRON Frédéric Membres excusés n’ayant pas donné pouvoir :
Secrétaire de séance : SIMON Philippe
➢ Délibérations
Institution
C76-2025 Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du mai 2025 Unanimité C77-2025 Elaboration du plan intercommunal de sauvegarde Unanimité C78-2025 Contrat local de santé Ajourné C79-2025 Désignation d’un représentant à l’AG de la SPL Unanimité C80-2025 Modification de l’intérêt communautaire : chemins de randonnée Unanimité Economie
C81-2025 Achat d’un bâtiment situé à Peyrat le Château Unanimité C82-2025 Achat d’un bâtiment situé à Eymoutiers Unanimité Eau et assainissement
C83-2025 Contre-valeur de la redevance pour le prélèvement sur la ressource en eau pour l’année 2025
Unanimité
C84-2025 Assainissement : mise en place du prélèvement automatique SEPA pour les factures redevance assainissement émises par la Communauté de communes Unanimité
C85-2025 Eau : mise en place du prélèvement automatique SEPA pour les factures d’eau potable émises par la Communauté de communes
Unanimité
Finances
C86-2025 Décision modificative n°2 au budget SPANC Unanimité C87-2025 Décision modificative n°1 au budget principal Unanimité C88-2025 Achat de véhicules pour les services généraux et techniques Unanimité C89-2025 Tarifs de vente d’objets et de prestations de l’OT Unanimité C90-2025 Vente de bois Unanimité C91-2025 Avenant au loyer de la maison de santé pluridisciplinaire Unanimité C92-2025 Convention de location de vélo longue durée Majorité Travaux
C93-2025 Validation de l’étude de programmation et engagement de la démarche d’étude de conception pour la restructuration de la halle des sports de la Communauté de communes à Eymoutiers
Unanimité
C94-2025 Don d’une parcelle dans l’optique de création d’un parking à l’usage de la maison de santé et du centre de santé
Unanimité Compte rendu des délibérations du Conseil communautaire du 17 juillet 2025 p. 1/1
C95-2025 Autorisation de signature du Président à la suite de la CAO sur les travaux d’isolation de la bibliothèque d’Eymoutiers
Unanimité
C96-2025 Demande de subvention dans le cadre du changement de chauffage de la maison de santé d’Eymoutiers
Unanimité
Ressources humaines
C97-2025 Création de postes Unanimité