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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - compte rendu deliberation du 25 09 25
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - compte rendu deliberation du 25 09 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Mode, textile et habillement,
Compte rendu des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2025 p. 1/1
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 25 SEPTEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 25 septembre à 18 heures, le Conseil Communautaire de la Communauté de communes des Portes de Vassivière s'est réuni en session ordinaire à la salle Michel Lacouturière à Augne, sous la Présidence de Monsieur Jean-Pierre BOSDEVIGIE
Date de convocation du Conseil Communautaire : 18 septembre 2025
Membres en exercice Présents Pouvoirs Excusés Absents Non pourvu
34 24 5 4 1 1
Membres présents : ANOMAN Matthieu, BAUDEMONT Dominique, BESNIER MICHELLE, BIDAUD Jean-Michel, BOSDEVIGIE Jean- Pierre, BOUR Coline, BRUN Patrick, CHABANAT Christine, CHADELAUD Michel, CHAMPAUD Marc, COUPET Georges, DUMONT ST PRIEST Hubert, ECHASSERIEAU Vincent, GAGNAIRE Gilles, GASCHET Gérald, LEBLANC Christian, LENOBLE Monique, MUZETTE Thierry, PAQUET Laurent, ROUGIER Serge, SALAGNAT Michèle, SIMON Philippe, SUDRON Frédéric, THEYS Michel. Membres ayant donné pouvoir : COLIN Juliana à SIMON Philippe – DUGAY Marie à BAUDEMONT Dominique – LOURADOUR Patricia à SUDRON Frédéric – MALET Patrick à MUZETTE Thierry – MARQUES Evelyne à GASCHET Gérald. Membres excusés n’ayant pas donné pouvoir : DELEFOSSE Laurent – GORA Richard – LEVET Elise – PLAZANET Mélanie Membres absents : SIMON Isabel.
Secrétaire de séance : MUZETTE Thierry
➢ Délibérations
Institution
C98-2025 Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 17 juillet 2025 Unanimité C99-2025 Elaboration du plan intercommunal de sauvegarde Unanimité C100-2025 CIMD – autorisation de signature de convention Unanimité C101-2025 PLUi – Délégation partielle de l’exercice aux communes Unanimité Economie
C102-2025 Achat d’un bâtiment situé à Peyrat le Château Majorité C103-2025 Achat d’un bâtiment situé à Bujaleuf Unanimité C104-2025 Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires Majorité Eau et assainissement
C105-2025 Non transfert des communes Unanimité Finances
C106-2025 Décision modificative n°2 au budget EAU Unanimité C107-2025 Suppression du budget annexe ZAE Champ de Rigaud Unanimité Ressources humaines
C108-2025 Création de postes eau et assainissement Unanimité C109-2025 Création de poste mission planification Unanimité