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Déliberation - 2023 65 02 subventions associations 2023
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 65 02 subventions associations 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
FIN N° 2023 - 65 - 002
CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 22/05/2023
Le Conseil municipal du VILLE DE BOE régulièrement convoqué, s'est réuni le lundi 22 mai 2023 en session publique ordinaire et au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Mme Pascale Luguet, Maire.
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
Subventions-associations-2023.
Présents :
Madame LUGUET Pascale Maire
Monsieur JUDIT Jean-François, Madame LEBEAU Françoise, Monsieur PANTEIX Daniel, Madame MANDEIX Catherine, Monsieur LUNARDI Daniel, Madame FAVARD Odile, Monsieur ORDRONNEAU Cyriaque, Madame PLA-RODRIGUEZ Lise Adjoints Madame PERTHUIS Nicole, Madame TRUILHE Aline, Madame FORNASARI Monique, Madame FRECHET Christine, Madame BASSI DONNEFORT Florence, Monsieur LAFUENTE Jean-Michel, Monsieur SAINT-BEAT Frédéric, Madame RELLA Stéphanie, Madame FERNANDEZ Stéphanie, Monsieur DEL FIORENTINO Julien, Madame PIOFFET Nelly, Madame MANSE Corinne, Madame SADRES Valérie, Monsieur GAMBART René Conseillers Municipaux
Absents excusés :
Monsieur PATRY Julien (donne pouvoir à Monsieur LAFUENTE Jean-Michel), Monsieur ALIBERT Fabien (donne pouvoir à Monsieur GAMBART René)
Nombre de membres afférents au Conseil : 029 Nombre de membres en exercice : 029 Nombre de membres présents : 023 Nombre de suppléants : 00 Nombre de procurations : 02
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20230522-lmc1FIN2365002-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023 FIN N° 2023 - 65 - 002
Rapporteur : Madame Monique FORNASARI
I - Exposés des motifs
Après étude en bureau municipal et dans la limite des crédits votés au budget primitif 2023, je vous propose de procéder à l’attribution des subventions aux associations, comme ci-dessous détaillée :
Associations Montant
Anciens Combattants Boé Bon-Encontre 200
APE Ecoles J. Moulin et ML Chrétien 600
APE Ecoles D. Lapeyre et R. Muzas 400
ARPA 200
Association Sportive et Culturelle 1 200
Atelier Plaisir et Créations 600
Comité des Fêtes de Boé village 1 600
COS Fonctionnaires territoriaux 21 337
Donneurs de sang 600
Expressions 300
Les joies de l’automne 500
Musiquenvie 12 679
Peindr’à Boé 400
Personnel Ville de Boé 350
Société de chasse 540
Amicale laïque de Boé 1 300
ACMG Ass. Climatologique Moyenne Garonne 150
Réhabilitation Seuil de Beauregard 300
Restos du cœur 1 200
Secours populaire français 1 200
Archers de Boé 5 400
Archers de Boé Emploi sportif 4 800
Archers de Boé Emploi sportif (régul° 2022) 4 800
Boé Randonnée 500
EBBE 28 000
ES2BE 15 000
ES2BE Emploi sportif 4 800
Gymnastique volontaire de Boé 1 000
Judo club 3 500
Olympic Art Malaga (Taekwondo) 4 300
2
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20230522-lmc1FIN2365002-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023 FIN N° 2023 - 65 - 002
Rapporteur : Madame Monique FORNASARI
Tennis club Boé 1 000
Comité de jumelage de Portacomaro 350
Alliance 47 200
ADOT 47 150
SOS Surendettement 500
Il est précisé que le versement de la subvention est lié à la complétude de la demande : dossier complété en ligne avec pièces annexes jointes (rapport d’activité N-1, compte de résultat N-1 et bilan prévisionnel N). Par ailleurs, il est rappelé la mise à disposition gratuite, par la commune, d’installations et locaux aux associations boétiennes, pour leur fonctionnement (fluides compris). La valorisation de ces prestations est communiquée chaque année aux associations concernées.
II - Considérants et références juridiques
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L.2311-7, Vu l’avis des commissions municipales et du bureau,
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à L'UNANIMITE
ABSTENTION(S) :
Ne participe(nt) pas au vote : Monsieur DEL FIORENTINO Julien
ATTRIBUER : les subventions aux associations, comme ci-dessus détaillé, sous réserve de la complétude du dossier. Les crédits nécessaires sont inscrits au Budget Primitif 2023.
Au registre sont les signatures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le conseil, Le secrétaire de séance,
Madame Valérie SADRES
Le Maire,
Mme Pascale Luguet
3
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20230522-lmc1FIN2365002-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023