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Déliberation - 2023 65 04 avenant convention depot vestiges tombe char
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 65 04 avenant convention depot vestiges tombe char)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Justice et droit, Institutions publiques,
DIV N° 2023 - 65 - 004
CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 22/05/2023
Le Conseil municipal du VILLE DE BOE régulièrement convoqué, s'est réuni le lundi 22 mai 2023 en session publique ordinaire et au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence de Mme Pascale Luguet, Maire.
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
Avenant-convention-depot-vestiges-tombe-char
Présents :
Madame LUGUET Pascale Maire
Monsieur JUDIT Jean-François, Madame LEBEAU Françoise, Monsieur PANTEIX Daniel, Madame MANDEIX Catherine, Monsieur LUNARDI Daniel, Madame FAVARD Odile, Monsieur ORDRONNEAU Cyriaque, Madame PLA-RODRIGUEZ Lise Adjoints Madame PERTHUIS Nicole, Madame TRUILHE Aline, Madame FORNASARI Monique, Madame FRECHET Christine, Madame BASSI DONNEFORT Florence, Monsieur LAFUENTE Jean-Michel, Monsieur SAINT-BEAT Frédéric, Madame RELLA Stéphanie, Madame FERNANDEZ Stéphanie, Monsieur DEL FIORENTINO Julien, Madame PIOFFET Nelly, Madame MANSE Corinne, Madame SADRES Valérie, Monsieur GAMBART René Conseillers Municipaux
Absents excusés :
Monsieur PATRY Julien (donne pouvoir à Monsieur LAFUENTE Jean-Michel), Monsieur ALIBERT Fabien (donne pouvoir à Monsieur GAMBART René)
Nombre de membres afférents au Conseil : 029 Nombre de membres en exercice : 029 Nombre de membres présents : 023 Nombre de suppléants : 00 Nombre de procurations : 02
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20230522-lmc1DIV2365004-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023 DIV N° 2023 - 65 - 004
Rapporteur : Madame Stéphanie RELLA
I - Exposés des motifs
Par délibération du 29 juin 1998, le conseil municipal de Boé a décidé du dépôt, au musée des Beaux-Arts d’Agen, pour 50 ans, des vestiges découverts lors des fouilles de la tombe à char de Boé-cités.
Dans le cadre de la création du centre d’interprétation de « Maison de Garonne », la commune souhaite récupérer quelques objets afin de les exposer dans ce nouveau lieu patrimonial où un module sur la tombe à char sera présenté au public.
Après concertation avec le musée des Beaux-Arts d’Agen, il a été convenu le dépôt des objets suivants à la commune de Boé :
Un plat noir D.998.2.77
Un plat rouge D.998.2.79
Une assiette rouge D.998.2.85
Ces objets ont été retenus pour leur plus grande facilité de conservation.
II - Considérants et références juridiques
Vu la délibération du 29 juin 1998,
Vu l’avis du Musée des Beaux-Arts d’Agen,
Vu l’avis du bureau municipal,
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à L'UNANIMITE
ABSTENTION(S) :
AUTORISER : madame le maire à signer l’avenant n°1 à la convention de dépôt des vestiges découverts dans la tombe à char de Boé.
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Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20230522-lmc1DIV2365004-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023 DIV N° 2023 - 65 - 004
Rapporteur : Madame Stéphanie RELLA
Au registre sont les signatures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le conseil, Le secrétaire de séance,
Madame Valérie SADRES
Le Maire,
Mme Pascale Luguet
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Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20230522-lmc1DIV2365004-DE
Date de télétransmission : 23/05/2023
Date de réception préfecture : 23/05/2023