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Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune de Courmemin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 09 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Ruralité,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 9 FEVRIER 2024 A 19H00
N° délibération Libellé Publié Ajouté Ajourné
2024-01 Désignation d'un secrétaire de séance X
2024-02 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28/09/2023 X
2024-03 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16/11/2023 X
2024-04 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12/12/2023 X
2024-05 Décision du Conseil Municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables
X
2024-06 Acquisition et installation d'une machine à pain – Demande de fonds de concours 2024 auprès de la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois
X
2024-07 Voirie 2024 – Réhabilitation du Chemin de l'Idée - Demande de fonds de concours 2024 auprès de la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois
X
2024-08 Voirie 2024 – Réhabilitation du Chemin de l'Idée – Demande de subvention au titre de la Dotation Départementale de Solidarité Rurale 2024 (DDSR)
X
2024-09 Voirie 2024 – Réhabilitation du Chemin de l'Idée – Demande de subvention au titre de la dotation de répartition du produit des amendes de police 2024
X
2024-10 Convention relative à l'utilisation et l'animation d'équipement sportif X X