Déliberation - Liste des deliberations 2023 affichage site internet 4

Documents similaires

Déliberation - Liste des deliberations 2024 affichage site intern

Déliberation - Liste des deliberations 2024 affichage site intern

Déliberation - Liste des deliberations 2024 affichage site intern

Déliberation - Liste des deliberations 2025 affichage site intern

Déliberation - Liste des deliberations 2025 affichage site intern

Déliberation - Liste des deliberations 2024 affichage site intern

Déliberation - Liste des deliberations 2024 affichage site intern

Déliberation - Liste des deliberations 2024 affichage site intern

Déliberation - Liste des deliberations 2025 affichage site intern

Déliberation - Liste des deliberations 2025 affichage site intern

Déliberation - Liste des deliberations 2023 affichage site internet 4 Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Semoy. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2023 affichage site internet 4)Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Aménagement du territoire, Date de séance Numéro et intitulé de délibération Nature de la décision

01/23 – CONVENTION POUR L’OBTENTION DU LABEL ECOCRÈCHE Adoptée à l'unanimité

02/23 – PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR L’ÉGALITÉ HOMMES-FEMMES Prend acte

03/23 – RAPPORT D’ORIENTATION DU PROJET DE BUDGET PRIMITIF POUR 2023 Prend acte

04/23 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL 2023 – CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT PETITE ENFANCE EN CENTRE BOURG EN MATERIAUX BOIS-PAILLE Adoptée à l'unanimité

05/23 – CAF DU LOIRET - AIDE À L’INVESTISSEMENT POUR LA CREATION D’UN MULTI-ACCUEIL Adoptée à l'unanimité

06/23 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU BUDGET PARTICIPATIF Adoptée à l'unanimité

07/23 – CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE UNIQUE DANS LE CADRE DE L’APPEL À PROJET AGRICOLE – RESTAURATION DE FRICHES AGRICOLES AU SEIN DE LA ZONE AGRICOLE PROTÉGÉE DE SEMOY ET SAINT-JEAN- DE-BRAYE

Adoptée à l'unanimité

08/23 – ACQUISITION PAR LA COMMUNE À HBI PROMOTION DES PARCELLES AB N°522 LA GOURDONNERIE ET ZH N°036 LES HAUTES RIVES Adoptée à l'unanimité 09/23 – ORLÉANS MÉTROPOLE – AVIS SUR RESTITUTION D’UNE COMPÉTENCE FACULTATIVE – AMÉNAGEMENT ET GESTION DU PARC DES JARDINS DE MIRAMION DE SAINT-JEAN-DE-BRAYE Avis positif

10/23 – DÉLÉGATION ACCORDÉE À M. LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES – DEPOT DES DEMANDES D’AUTORISATIONS D’URBANISME Adoptée à l'unanimité 11/23 – MUTUALISATION DES ACHATS – AJOUT DE FAMILLES D’ACHAT À LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PLURIANNUELLE PASSÉE ENTRE ORLÉANS MÉTROPOLE, LE CCAS D’ORLÉANS ET LES COMMUNES DE LA MÉTROPOLE

Adoptée à l'unanimité

12/23 - COMMISSION DE SUIVI DE SITE POUR LES ÉTABLISSEMENTS DÉPOTS DE PÉTROLE D’ORLÉANS (DPO) DE SAINT JEAN DE BRAYE ET DE SEMOY – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES Adoptée à l'unanimité

13/23 - BUDGET COMMUNAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’ANNÉE 2022 Adoptée à la majorité

14/23 - BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’ANNÉE 2022 Adoptée à l'unanimité

15/23 - BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNÉE 2022 Adoptée à l'unanimité

16/23 - BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’ANNÉE 2022 Adoptée à l'unanimité

17/23 – BUDGET COMMUNAL – AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2022 Adoptée à l'unanimité

18/23 - BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX - AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2022 Adoptée à l'unanimité

19/23 - TRANSFERT D’EXCEDENT DU BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX VERS LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE Adoptée à l'unanimité

20/23 – ADOPTION REPRISE DE PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE Adoptée à l'unanimité

21/23 - BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 Adoptée à l'unanimité

22/23 - BUDGET COMMUNAL – SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ANNÉE 2023 Adoptée à l'unanimité

23/23 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 Adoptée à l'unanimité

24/23 – VERSEMENT MENSUEL DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION D’INVESTISSEMENT À ORLÉANS MÉTROPOLE Adoptée à l'unanimité 25/23 – BUDGET PRINCIPAL - NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSÉES Adoptée à l'unanimité

26/23 – TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2023 Adoptée à l'unanimité

27/23 – PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION ET MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 10 MARS 2023 Adoptée à l'unanimité

28/23 – CONVENTION D’ASSISTANCE TECHNIQUE ET DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL ET DE LOCAUX ENTRE LA COMMUNE DE SEMOY ET LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE SEMOY Adoptée à l'unanimité 29/23 – VENTE PARTIELLE À ORLÉANS MÉTROPOLE DE LA PARCELLE COMMUNALE ZH N°280P RUE DE LA MONNERIE Adoptée à l'unanimité 30/23 - NOUVELLE GOUVERNANCE : CONVENTION PORTANT ORGANISATION D’UN SERVICE COMMUN DE MEDECINE PREVENTIVE CONFIE A LA VILLE D’ORLEANS Adoptée à l'unanimité

31/23- CREATION D’UN SERVICE COMMUN DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATION ET DE DEMATERIALISATION ENTRE ORLEANS METROPOLE – ADHESION DE LA COMMUNE DE SEMOY – APPROBATION Adoptée à l'unanimité

32/23 – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2023 Adoptée à l'unanimité

33/23 – PUBLICITÉ EXTÉRIEURE – FIXATION DES TARIFS DE LA TLPE POUR 2024 Adoptée à l'unanimité

34/23 – ADOPTION DU TAUX HORAIRE MOYEN DE RÉFÉRENCE BARÈME DE L’ARBRE – CENTRE TECHNIQUE Adoptée à l'unanimité

35/23 – TARIFICATION DES SÉJOURS ET DES ANIMATIONS – VACANCES D’ÉTÉ 2023 Adoptée à l'unanimité

36/23 – CONCOURS DES MAISONS FLEURIES 2023 – REMISE DES PRIX Adoptée à l'unanimité

37/23 – MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES COÛTS DES CLASSES DE DÉCOUVERTES Adoptée à l'unanimité

38/23 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU CHAMP PRIEUR – MODIFICATION N°4 DU DOSSIER DE RÉALISATION Adoptée à l'unanimité

39/23 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU CHAMP PRIEUR – APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGÈRES Adoptée à l'unanimité

LISTE DES DELIBERATIONS 2023 AU 19 DECEMBRE 2023 - COMMUNE DE SEMOY

24/01/2023

12/04/2023

10/03/202340/23 – NOUVELLE DÉSIGNATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET NOMINATION DES MEMBRES Adoptée à l'unanimité

41/23 – CONVENTION DE PARTENARIAT – MISE EN ŒUVRE DES CLAUSES SOCIALES DANS LE CADRE DES MARCHÉS PUBLICS Adoptée à l'unanimité

42/23 – ACTION SOCIALE – MODALITES D’ADHESION DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE AU CNAS Adoptée à l'unanimité

43/23 – ATTRIBUTION DE DICTIONNAIRES ET CLÉS USB AUX ÉLÈVES DE CM2 Adoptée à l'unanimité

44/23 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE LA BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE Adoptée à l'unanimité

45/23 – MODIFICATION DE LA CONVENTION D’AIDE À LA FORMATION BAFA Adoptée à l'unanimité

46/23 – ZAC DU CHAMP PRIEUR – FIN DE CONVENTION DE PORTAGE UNIQUE EPFLI FONCIER CŒUR DE FRANCE Adoptée à l'unanimité

47/23 – ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE ANNUELLE DU JURY D’ASSISES POUR L’ANNÉE 2024 Prend acte

48/23 - CONVENTION AYANT POUR OBJET LA MISE À DISPOSITION D’UN MARCHE DE FOURNITURE ET D’ACHEMINEMENT D’ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES A CONCLURE AVEC L’U.G.A.P. Adoptée à l'unanimité

49/23 – TARIFS 2023/2024 DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE MAURICE RAVEL Adoptée à l'unanimité

50/23 – TARIFICATION DES SEJOURS ET DES ANIMATIONS JEUNES : VACANCES D’ETE 2023 Adoptée à l'unanimité

51/23 – MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS Adoptée à l'unanimité

52/23 – ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - ADOPTION DU PROTOCOLE PORTANT REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Adoptée à l'unanimité 53/23 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’ANIMATEURS ENTRE LA COMMUNE DE SEMOY ET DE BOIGNY-SUR- BIONNE Adoptée à l'unanimité 54/23 – VENTE PAR LA COMMUNE À CAP WEST D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE AI0560 ROUTE DE SAINT-JEAN-DE-BRAYE Adoptée à l'unanimité

55/23 – ADHÉSION À APPROLYS CENTR’ACHATS – ANNÉE 2023 Adoptée à l'unanimité

56/23 – APPROBATION CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PLURIANNUELLE 2024-2027 Adoptée à l'unanimité

57/23 - BUDGET PRINCIPAL – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 Adoptée

58/23 - BUDGET COMMUNAL – SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ANNÉE 2023 Adoptée à l'unanimité

59/23 - EXPÉRIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) Adoptée à l'unanimité

60/23 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE METROPOLITAINE 2022/2026 – CREATION D’UNE STRUCTURE PETITE ENFANCE A SEMOY EN BOIS-PAILLE Adoptée à l'unanimité

61/23 – PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Adoptée à l'unanimité

62/23 ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU CHAMP PRIEUR – APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL 2022 Á LA COLLECTIVITÉ DE LA CONCESSION Á LA SOCIÉTÉ NEXITY FONCIER CONSEIL POUR L’AMÉNAGEMENT DE LA ZAC DU CHAMP PRIEUR

Adoptée à l'unanimité

63/23 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU « CHAMP PRIEUR » - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°4 CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES DE LA ZAC Adoptée à l'unanimité

64/23 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU « CHAMP PRIEUR » - MODIFICATION N°6 DU DOSSIER DE REALISATION Adoptée à l'unanimité 65/23 – STATUTS D’ORLÉANS MÉTROPOLE – RESTITUTION D’UNE COMPÉTENCE FACULTATIVE – AMÉNAGEMENT ET GESTION DU PARC FLORAL DE LA SOURCE ORLÉANS LOIRET – DEMANDE DE MODIFICATION – SAISINE DES COMMUNES MEMBRES ET DE LA PRÉFÈTE

Adoptée à l'unanimité (vote contre)

66/23 – MODIFICATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE ET FIXATION DES INDEMNITÉS DES NOUVEAUX CONSEILLERS DELEGUES Adoptée à l'unanimité 67/23 – DÉSIGNATION DES RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES DES ÉLUS DE LA COMMUNE DE SEMOY – MODALITÉS DE SAISINE DU COLLÈGE DE DÉONTOLOGIE ET D’EXAMEN DES DEMANDES Adoptée à l'unanimité 68/23 – ADHÉSION À LA MISSION DE MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE (M.P.O.) DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU LOIRET (CDG45) Adoptée à l'unanimité 69/23 – MODIFICATION DU BARÈME DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ET DE LA PREVOYANCE Adoptée à l'unanimité 70/23 – CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE SERVICES AUX FAMILLES AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU LOIRET Adoptée à l'unanimité 71/23 - SYSTEME D’INFORMATION – DISPOSITIF DES BIENS PARTAGES – APPROBATION DU REGLEMENT-CADRE DE MISE A DISPOSITION Adoptée à l'unanimité 72/23 - FONDS DE CONCOURS "FONDS DE SOLIDARITE METROPOLITAINE 2022-2026" - APPROBATION DE LA CONVENTION D’ATTRIBUTION A PASSER AVEC ORLEANS METROPOLE Adoptée à l'unanimité

73/23 - RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2022 – ORLÉANS MÉTROPOLE Prend acte

74/23 - RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS - ORLÉANS MÉTROPOLE Prend acte 75/23 - RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE - ORLÉANS MÉTROPOLE Prend acte 76/23 - RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF- ORLÉANS MÉTROPOLE Prend acte

77/23 – INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A UNE DEMISSION Prend acte

78/23 – RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N°66/23 Adoptée à l'unanimité

79/23 – ELECTION D’UN ADJOINT AU MAIRE Actualise le tableau du Conseil

80/23 – MISE À JOUR DU TABLEAU DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS Adoptée à l'unanimité

81/23 – APPROBATION DE LA POLITIQUE ACHATS DE LA VILLE DE SEMOY Adoptée à l'unanimité

82/23 – APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMANDE PUBLIQUE Adoptée à l'unanimité

83/23 – ADOPTION DE LA CHARTE DE DÉONTOLOGIE DE L’ACHAT PUBLIC Adoptée à l'unanimité

84/23 – CONVENTION AYANT POUR OBJET LA MISE A DISPOSITION D’UN MARCHE DE FOURNITURE, D’ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES A CONCLURE AVEC L’U.G.A.P. Adoptée à l'unanimité 85/23 – CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT DE LA PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX – LOT N°1 – GROS ŒUVRE Adoptée

10/11/2023

29/09/2023

23/05/2023

30/06/202386/23 – CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT DE LA PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX – LOT N°2 – CHARPENTE – OSSATURE BOIS – ISOLATION – BARDAGE BOIS – ENDUIT TERRE Adoptée 87/23 – CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT DE LA PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX – LOT N°3 – COUVERTURE Adoptée 88/23 – CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT DE LA PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX – LOT N°4 – ÉTANCHÉITÉ Adoptée 89/23 – CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT DE LA PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX – LOT N°5 – MENUISERIES EXTÉRIEURES Adoptée 90/23 – CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT DE LA PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX – LOT N°6 – MÉTALLERIE – SERRURERIE Adoptée 91/23 – CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT DE LA PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX – LOT N°9 – REVETEMENT DE SOLS DURS ET SOUPLES – FAIENCE Adoptée 92/23 – CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT DE LA PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX – LOT N°10 – PEINTURE – REVETEMENTS MURAUX Adoptée 93/23 – CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT DE LA PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX – LOT N°11 – ÉLECTRICITÉ CFO – CFA – SSI Adoptée 94/23 – CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT DE LA PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX – LOT N°12 – CVC – PLOMBERIE Adoptée 95/23 – CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT DE LA PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX – LOT N°13 – VRD – AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS – ESPACES VERTS Adoptée

96/23 - TARIFS MUNICIPAUX 2024 Adoptée à l'unanimité

97/23 – TARIFICATION SOCIALE DE LA CANTINE Adoptée à l'unanimité

98/23 – DÉLIBERATION AUTORISANT LE MAIRE À ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES ÉVENTUELLES D’INVESTISSEMENT POUR LE 1ER TRIMESTRE 2024 Adoptée à l'unanimité 99/23 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS DÉPARTEMENTAL D’AIDE À L’ÉQUIPEMENT COMMUNAL 2024 Adoptée à l'unanimité

100/23 – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE n°2 Adoptée à l'unanimité

101/23 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION LES AMIS DE LA BIBLIOTHÈQUE Adoptée à l'unanimité

102/23 - APPROBATION DES CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES ASCENDANTES ET DESCENDANTES À PASSER AVEC LA METROPOLE Adoptée à l'unanimité 103/23 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION INDIVIDUELLE D’AGENT À PASSER AVEC LA MÉTROPOLE D’ORLÉANS Adoptée à l'unanimité

104/23 – INSTAURATION DE LA PRIME POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE Adoptée à l'unanimité

105/23 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT EN MATIÈRE D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME ENTRE LA COMMUNE DE SEMOY ET LA COMMUNE D’ORLEANS Adoptée à l'unanimité

19/12/2023