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Déliberation - Liste des deliberations 2024 affichage site internet 5
Document publié le Vendredi 8 novembre 2024 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2024 affichage site internet 5)
Thèmes du document : Famille, Logement, Handicap et inclusivité,
Date de séance Numéro et intitulé de délibération Nature de la décision
00/24 – INSTALLATION D’UN(E) CONSEILLER(E) MUNICIPAL(E) SUITE A UNE DEMISSION Prend acte
01/24 – PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR L'ÉGALITÉ HOMMES-FEMMES Prend acte
02/24 – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2024 Prend acte
03/24 – TARIFS APS 2024 Adoptée à l'unanimité
04/24 – CONVENTION D’ATTRIBUTION DE LOGEMENTS SOCIAUX – GESTION EN FLUX Adoptée à l'unanimité
05/24 – AVENANT AU BAIL RURAL ENVIRONNEMENTAL ENTRE LA COMMUNE DE SEMOY ET M. MINEC Adoptée à l'unanimité
06/24 – BUDGET PARTICIPATIF – MODIFICATION DU RÈGLEMENT Adoptée à l'unanimité
07/24 – DÉFINITION DES ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES DANS LA COMMUNE DE SEMOY Adoptée à l'unanimité
08/24 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES Adoptée à l'unanimité
09/24 – SIRCO – DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS AU CONSEIL SYNDICAL – MODIFICATION Adoptée à l'unanimité
10/24 – CAO – DÉSIGNATION D’UN MEMBRE SUPPLÉANT - MODIFICATION Adoptée à l'unanimité
11/24 – MUTUALISATION DES ACHATS – AJOUT DE FAMILLES D’ACHAT À LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PLURIANNUELLE PASSÉE ENTRE ORLÉANS MÉTROPOLE, LE CCAS D’ORLÉANS ET LES COMMUNES DE LA MÉTROPOLE
Adoptée à l'unanimité
12/24 – CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT DE LA PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX – LOT N°7 – MENUISERIES INTÉRIEURES – MOBILIER – AGENCEMENT – SIGNALÉTIQUE Adoptée
13/24 – CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT DE LA PETITE ENFANCE – ATTRIBUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX – LOT N°8 – CLOISONS SÈCHES – PLAFONDS Adoptée
14/24 – PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Adoptée à l'unanimité
15/24 - BUDGET COMMUNAL - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 Adoptée à l'unanimité
16/24 - BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 Adoptée à l'unanimité
17/24 – BUDGET COMMUNAL – AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2023 Adoptée à l'unanimité
18/24 - BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX - AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2023 Adoptée à l'unanimité
19/24 - BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 Adoptée à l'unanimité
20/24 - BUDGET COMMUNAL – SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ANNÉE 2024 Adoptée à l'unanimité
21/24 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 Adoptée à l'unanimité
22/24 – VERSEMENT MENSUEL DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION D’INVESTISSEMENT À ORLÉANS MÉTROPOLE Adoptée à l'unanimité 23/24 – BUDGET PRINCIPAL - NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSÉES Adoptée à l'unanimité
24/24 – TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2024 Adoptée à l'unanimité
25/24 – MISE À JOUR TABLEAU D’AMORTISSEMENT Adoptée à l'unanimité
26/24 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE 2022/2028 – CONSTRUCTION D’UN EQUIPEMENT PETITE ENFANCE EN CENTRE BOURG EN MATERIAUX BOIS-PAILLE Adoptée à l'unanimité
27/24 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL 2024 – REALISATION DE TRAVAUX D’ACCESSIBILITE SUR LES ERP Adoptée à l'unanimité
28/24 – ADHÉSION AU RÉSEAU FRANÇAIS DES VILLES ÉDUCATRICES – RFVE Adoptée à l'unanimité
29/24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2024 Adoptée à l'unanimité
30/24 – ADOPTION DU TAUX HORAIRE MOYEN DE RÉFÉRENCE BARÉME DE L’ARBRE– CENTRE TECHNIQUE Adoptée à l'unanimité
31/24 – MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES COÛTS DES CLASSES DE DÉCOUVERTES Adoptée à l'unanimité
32/24 – CONCOURS DES MAISONS FLEURIES 2024 – REMISE DES PRIX Adoptée à l'unanimité
33/24 – TARIFICATION DES SÉJOURS ET DES ANIMATIONS : VACANCES D’ÉTÉ 2024 Adoptée à l'unanimité
34/24 – TARIFS DES CAMPS POUR LES JEUNES DU TONO Adoptée à l'unanimité
35/24 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE POUR L’ORGANISATION D’UN SÉJOUR À DESTINATION DES JEUNES DES COMMUNES DE BOIGNY-SUR-BIONNE, DE SEMOY, DE MARDIÉ ET DE MARIGNY-LES-USAGES
Adoptée à l'unanimité
36/24 – RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES DES SERVICES SCOLAIRE/PÉRISCOLAIRE ET ANIMATION-ENFANCE-JEUNESSE – MODIFICATION Adoptée à l'unanimité
37/24 – ADOPTION DU NOUVEAU RÈGLEMENT DU DISPOSITIF BAFA SEMOY Adoptée à l'unanimité
38/24 – RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE GEORGE SAND – MODIFICATION Adoptée à l'unanimité
39/24 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU « CHAMP PRIEUR » - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°5 DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES DE LA ZAC Adoptée à l'unanimité
40/24 – INSTALLATION D’UN(E) CONSEILLER(E) MUNICIPAL(E) SUITE A UNE DEMISSION Prend acte
LISTE DES DELIBERATIONS 2024 AU 8 NOVEMBRE 2024 - COMMUNE DE SEMOY
19/01/2024
20/02/2024
21/05/2024
05/04/2024 41/24 - CRÉATION DU COMITÉ HANDICAP ET ACCESSIBILITÉ DE LA COMMUNE DE SEMOY Adoptée à l'unanimité
42/24 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION EAU SECOURS ORLÉANAIS 45 Adoptée à l'unanimité
43/24 – PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - FIXATION DES TARIFS DE LA TLPE POUR 2025 Adoptée à l'unanimité
44/24 – RETRAIT DE LA COMMUNE DE CHANTEAU DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RESTAURATION COLLECTIVE – SIRCO Adoptée
45/24 – MODIFICATION DES STATUTS DE LA SEMDO – ACTION SUR LE DÉVELOPPEMENT DES ENR Adoptée à l'unanimité
46/24 - ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE ANNUELLE DU JURY D’ASSISES POUR L’ANNÉE 2025 Prend acte
47/24 – ATTRIBUTION DE DICTIONNAIRES AUX ÉLÈVES DE CM2 Adoptée à l'unanimité
48/24 - TARIFS 2024/2025 DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE MUNICIPALE MAURICE RAVEL Adoptée à l'unanimité
49/24 – PERSONNEL COMMUNAL - MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS ET DES TRAJETS DOMICILE - TRAVAIL DES AGENTS Adoptée à l'unanimité
50/24 – PERSONNEL COMMUNAL - ACTUALISATION DU TABLEAU DU RÉGIME INDEMNITAIRE Adoptée à l'unanimité
51/24 – PERSONNEL COMMUNAL - RÉGIME DES ASTREINTES Adoptée à l'unanimité
52/24 – PERSONNEL COMMUNAL - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Adoptée à l'unanimité
53/24 – MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE GEORGE-SAND Adoptée à l'unanimité
54/24 – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIENNALE POUR LA PARTICIPATION AU FESTIVAL INTERCOMMUNAL FESTIV’ELLES POUR LES EDITIONS 2025, 2026 ET 2027 Adoptée à l'unanimité
55/24 – ELECTION D’UN(E) ADJOINT(E) AU MAIRE Actualise le tableau du Conseil
56/24 – MISE À JOUR DU TABLEAU DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS Adoptée à l'unanimité
57/24 – SYSTEMES D’INFORMATION – CONVENTION DE CESSION A TITRE GRATUIT DE MATÉRIEL RÉFORMÉ À L’ASSOCIATION EMMAUS CONNECT – APPROBATION Adoptée à l'unanimité
58/24 – ATTRIBUTION AUX ASSOCIATIONS DES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - ANNÉE 2024 Adoptée à l'unanimité
59/24 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION « LES FÊLES CENTRE’RAID » Adoptée à l'unanimité
60/24 – INSTAURATION DE TARIFS PHOTOCOPIES Adoptée à l'unanimité
61/24 – BUDGET VILLE ET LOCAUX COMMERCIAUX – ADHESION A PAYFIP Adoptée à l'unanimité
62/24 – MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS Adoptée à l'unanimité
63/24 – CLECT – APPROBATION DU RAPPORT D’ÉVALUATION DES CHARGES RELATIVES AUX COMPÉTENCES PARTAGÉES ET AUX COMPÉTENCES FACULTATIVES Adoptée à l'unanimité
64/24 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES Adoptée à l'unanimité
65/24 – SIRCO – DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS AU COMITÉ SYNDICAL - MODIFICATION Adoptée à l'unanimité
66/24 – BAIL COMMERCIAL CRÊPERIE – AUTORISATION DE SIGNATURE Adoptée à l'unanimité
67/24 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’HÉBERGEMENT D’URGENCE TEMPORAIRE COMMUNAL – MAISON FORESTIÈRE Adoptée à l'unanimité
68/24 – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1 Adoptée à l'unanimité
69/24 - BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE Adoptée à l'unanimité
70/24 - BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTION AU BUDGET LOCAUX COMMERCIAUX Adoptée à l'unanimité
71/24 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – DECISION MODIFICATIVE N°1 Adoptée à l'unanimité
72/24 – BUDGET PRINCIPAL – RÉFÉRENTIEL M57 – APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS Adoptée à l'unanimité
73/24 - TARIFS MUNICIPAUX 2025 Adoptée à l'unanimité
74/24 – CONCOURS DES MAISONS FLEURIES 2024 – REMISE DES PRIX Adoptée à l'unanimité
75/24 - PERSONNEL RELEVANT DES CADRES D’EMPLOI DE LA POLICE MUNICIPALE - INSTAURATION DE L’INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT (ISFE) EN REMPLACEMENT DE L’INDEMNITE SPÉCIAL DE FONCTION DES AGENTS DE POLICE
Adoptée à l'unanimité
76/24 – DEMANDE D’INTERVENTION DE L’EPFLI FONCIER CŒUR DE FRANCE Adoptée à l'unanimité
77/24 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU CHAMP PRIEUR – APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU CCCT (ILOTS PHASES 1 ET 2 ET TERRAINS À BATIR PHASE 2) Adoptée
78/24 – CESSION AU PROFIT DES CONSORTS LAVENTURE Adoptée
79/24 – MAISON DE L’HABITAT – CONVENTION DE MANDAT PORTANT SUR L’ENREGISTREMENT DES DEMANDES DE LOGEMENT LOCATIF SOCIAL – AVENANT N°1 Adoptée à l'unanimité
80/24 – ADHESION A LA SPL ENERGIE ORLEANS Adoptée
81/24 – CHARTE DE BONNES PRATIQUES CONCERNANT LA DÉMOGRAPHIE MÉDICALE SUR LE TERRITOIRE D’ORLÉANS MÉTROPOLE – APPROBATION Adoptée à l'unanimité
08/11/2024
24/09/2024
25/06/2024
21/05/2024