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Document publié le Jeudi 1 mai 2025 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 2025 affichage site internet 2)
Thèmes du document : Sécurité publique, Investissement et développement économique, Famille,
Date de séance Numéro et intitulé de délibération Nature de la décision
01/25 – SPL ORLÉANS ENERGIES – ASSEMBLÉE GÉNÉRALE – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE DE SEMOY Adoptée à l'unanimité
02/25 – MUTUALISATION DES ACHATS – AJOUT DE FAMILLES D’ACHAT À LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PLURIANNUELLE PASSÉE ENTRE ORLÉANS MÉTROPOLE, LE CCAS D’ORLÉANS ET LES COMMUNES DE LA MÉTROPOLE
Adoptée à l'unanimité
03/25 – RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE POUR 2025 Prend acte
04/25 – TARIFICATION – TARIFS APS 2025 Adoptée à l'unanimité
05/25 – MISE EN PLACE D’UNE TARIFICATION POUR LA LOCATION DE SALLE COMMUNALE DANS LE CADRE D’OBSÈQUES Adoptée à l'unanimité
06/25 – MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES COÛTS DE LA CLASSE MATERNELLE DE DÉCOUVERTES – ANNÉE 2025 Adoptée à l'unanimité
07/25 – AUTORISATION DE PROGRAMME POUR LA RÉALISATION DU TRANSFERT DES CLASSES DU BOURG VERS LE CHAMP LUNEAU Adoptée à l'unanimité
08/25 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Adoptée à l'unanimité
09/25 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU CHAMP PRIEUR – APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL 2023 Á LA COLLECTIVITÉ DE LA CONCESSION Á LA SOCIÉTÉ NEXITY FONCIER CONSEIL POUR L’AMÉNAGEMENT DE LA ZAC DU CHAMP PRIEUR
Adoptée à l'unanimité
10/25 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU « CHAMP PRIEUR » - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°6 DU CAHIER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES ET PAYSAGERES DE LA ZAC Adoptée à l'unanimité 11/25 – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION INDIVIDUELLE D’UN AGENT DE LA COMMUNE DE FLEURY-LES- AUBRAIS – DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES Adoptée à l'unanimité 12/25 – AVIS SUR LE DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE CONCERNANT LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PRÉSENTÉE PAR ORRION CHEMICALS ORGAFORM Adoptée à l'unanimité
13/25 - BUDGET COMMUNAL - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 Adoptée à l'unanimité
14/25 - BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 Adoptée à l'unanimité
15/25 – BUDGET COMMUNAL – AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2024 Adoptée à l'unanimité
16/25 - BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX - AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2024 Adoptée à l'unanimité
17/25 – TRANSFERT D’EXCEDENT DU BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX VERS LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE Adoptée à l'unanimité
18/25 – BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 Adoptée à l'unanimité
19/25 – BUDGET COMMUNAL – SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ANNÉE 2025 Adoptée à l'unanimité
20/25 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 Adoptée à l'unanimité
21/25 – VERSEMENT MENSUEL DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION D’INVESTISSEMENT À ORLÉANS MÉTROPOLE Adoptée à l'unanimité 22/25 – BUDGET PRINCIPAL – NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSÉES Adoptée à l'unanimité
23/25 – BUDGET PRINCIPAL – RÉFÉRENTIEL M57 – APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS Adoptée à l'unanimité
24/25 – TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2025 Adoptée à l'unanimité
25/25 – ADOPTION DE TARIFS POUR REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL Adoptée à l'unanimité
26/25 – RÉSIDENCE AMÉLIE – PROROGATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE SIGNÉ AVEC LOGEM LOIRET Adoptée à l'unanimité
27/25 – FORFAIT DE MOBILITÉ DURABLE POUR LES AGENTS PUBLICS DE LA COLLECTIVITE – MODIFICATION Adoptée à l'unanimité
28/25 – PERSONNEL COMMUNAL – APPROBATION DE L’ACTUALISATION ET DE LA REFONTE DU RÉGIME INDEMNITAIRE Adoptée à l'unanimité 29/25 – RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE BERNADETTE DESPRÉS – ADOPTION Adoptée à l'unanimité 30/25 – PROJET D’ÉTABLISSEMENT DE LA PETITE CRÈCHE AU SEIN DE LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE BERNADETTE DESPRÉS Adoptée à l'unanimité 31/25 – SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION ENTRE ORLÉANS MÉTROPOLE ET DOUZE COMMUNES – NOUVELLE CONVENTION DE SERVICE COMMUN - APPROBATION Adoptée à l'unanimité
32/25- DELIBERATION SUR L’ENQUETE PUBLIQUE CONJOINTE A LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE ET DE PERMIS D’AMENAGER POUR LA REQUALIFICATION DES MAILS D’ORLEANS. Adoptée à la majorité
33/25 – VALINIÈRE – CESSION AU PROFIT DU COMITÉ DU LOIRET DE LA LIGUE DE TENNIS DU CENTRE Adoptée à l'unanimité
34/25 – RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2023 – ORLÉANS MÉTROPOLE Prend acte
37/25 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2025 Adoptée à l'unanimité
38/25 – MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DU COÛT DE LA CLASSE DÉCOUVERTE EN ÉLÉMENTAIRE Adoptée à l'unanimité
39/25 – ADMISSION EN NON-VALEUR Adoptée à l'unanimité
40/25 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIELS DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (FIPD) – ACHAT CAMERA PIETON POLICE MUNICIPAL Adoptée à l'unanimité
41/25 - TABLEAU DES EMPLOIS – REFONTE AU 1er MAI 2025 Adoptée à l'unanimité
42/25 – BOURSE ET PRIX – 24H DE LA BIODIVERSITÉ Adoptée à l'unanimité
43/25 – ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE ANNUELLE DU JURY D’ASSISES POUR L’ANNÉE 2026 Prend acte
29/04/2025
LISTE DES DELIBERATIONS 2025 AU 29 AVRIL 2025 - COMMUNE DE SEMOY
24/01/2025
11/03/2025