Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal 25 fevrier 2022

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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal 25 fevrier 2022 Document publié le Vendredi 25 février 2022 par la commune de Curgies. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal 25 fevrier 2022)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 25 FEVRIER 2022

L’an deux mil VINGT DEUX, le 25 Février à 18 H 00, le conseil municipal de cette Commune, convoqué le 18 Février 2022, en séance ordinaire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Didier VANESSE, Maire.

ETAIENT PRESENTS : Mrs Mmes BREMENT Patrick, LEVEUGLE Laure, BARBIEUX Pierre, VANESSE Marie-Béatrice, ANGLADE Mickael, DEPAGNE Chloé, DESTOMBES Daniel, MELON Franck, ARBONNIER Lucie, COURDENT Geoffrey, BARDIAUX Elsa, DUBOIS Jacky

ABSENTS EXCUSES ABSENTS NON EXCUSES Mme Cécile OLIVIER

PROCURATION DE : Madame HOT SOUFFLET Brigitte à Mme Chloé DEPAGNE

Mr le Maire nomme Mme Martel Virginie secrétaire auxiliaire de séance

Le compte rendu de la réunion de conseil en date du 10 Décembre 2021 est approuvé

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Après rappelle de Monsieur le Maire, messieurs et mesdames Depagne Chloé, Arbonnier Lucie, Barbieux Pierre, Brément Patrick, Courdent Geoffrey, Melon Franck, ne participent pas au vote des associations dont ils font parties.

Monsieur Barbieux donne lecture de la liste des associations curgissiennes et informe l’assemblée que l’association « l’heure des dames » a cessé son activité au 31 décembre 2021. Il indique qu’un formulaire a été adressé à chaque président afin de mieux connaitre la composition des associations.

Monsieur Brément et M. le Maire indiquent qu’une somme sera prévue au budget, mais que les subventions seront attribuées selon les projets et la participation à la vie communale, présence des associations aux festivités communales et/ou cérémonies.

Monsieur le Maire donne lecture des différentes demandes reçues et apporte quelques précisions :

- Le Club Amitié et Loisirs percevra un complément à la subvention habituelle pour l’organisation de la fête de la bière.

-

- L ’étoile Sportive est le club de foot regroupant les communes de Curgies – Sebourg – Estreux et Préseau, avec une cinquantaine de licenciés curgissiens. Le stade Bolek Kocik est mis à disposition du club gratuitement.

Celui-ci est aujourd’hui déficitaire. Messieurs Barbieux et Brément contacteront le président de l’ancien club, AS Curgies, afin que le solde positif du compte soit reversé à l’étoile sportive.2

- Le local du Karaté a été rénové par le service technique. Concernant la subvention 2022, l’assemblée souhaite avoir des précisions. (Elles seront demandées au Président)

- L’association de la restauration de l’Eglise a pour projet cette année, le changement des projecteurs.

- Concernant Curgies marche, des précisions seront demandées.

- Gym Plus devait acquérir du nouveau matériel avec la subvention 2021, l’assemblée souhaite savoir si cette dépense a été réalisée.

- L’association Au fil de nos envies confectionne de la layette pour les prématurés, des couvertures pour la SPA, mais aussi bien d’autres choses sur demande.

- En 2021 le projet de l’école a été la collecte de piles usagées afin de venir en aide au village d’Alamarina à Madagascar (accès à l’eau potable et à l’électricité). La collecte de piles est reconduite pour l’année scolaire 2022, afin d’aider un autre village.

Monsieur Barbieux présente l’association ROPARUN Paris Rotterdam, venant en aide à la recherche contre le cancer des enfants. Monsieur le Maire précise que nous sommes en attente du courrier de Madame Davaine de Curgies à ce sujet.

Les subventions sont votées à l’unanimité des présents pour la somme globale de 7 100 €, elles seront versées lorsque les précisions demandées seront apportées.

CREATION D’UNE COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES AU SEIN DU CONSEIL

Suite à la dissolution du CCAS au 31 Décembre 2021, Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’une commission interne au conseil municipal doit être créée. Après délibération, présidée par Monsieur le Maire, elle se compose comme suit,

Mesdames et Messieurs Hot Brigitte, Vanesse Marie-Béatrice, Barbieux Pierre, Brément Patrick, Destombes Daniel, membres du conseil municipal.

Mesdames et Messieurs Destombes Maire-Noelle, Danhiez Clémentine, Dietenbeck Benoît, et Danhiez Alain, membres extérieurs du conseil municipal.

ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Lors du dernier conseil, nous avons délibéré concernant la durée annuelle du temps de travail, cependant, il nous est demandé d’apporter des précisions à notre délibération concernant certaines modalités ;

Pour chaque service, il nous faut ajouter les différents horaires des agents, et préciser les dispositions des RTT pour les agents concernés. Ces précisions seront donc apportées à Monsieur le Sous-Préfet.

ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE VALENCIENNES METROPOLE

Monsieur le Maire informe l’assemblée que lors du conseil communautaire du 09 Décembre dernier, la communauté d’agglo a voté l’attribution de compensation aux communes, dans le cadre de la fiscalité professionnelle.3

Pour la commune, le montant s’élève à 88 662 €.

TRANSITION ECOLOGIQUE

Monsieur le Maire fait part à l’assemblée d’un projet, qui n’est qu’à l’étude à ce jour par la Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole, des recherches de parc éolien et panneaux photovoltaïques, dans le secteur de Curgies et de Préseau sont à l’étude.

Deux lieux ont été remarqués sur notre commune ; à l’arrière de la déchetterie ou du terrain de foot. Monsieur le Maire précise qu’il a déjà refusé le terrain de foot.

M. le Maire expose quelques avantages pour les Curgissiens, dont notamment ; le prix de l’électricité bloqué pour 20 ans.

Monsieur le Maire rassure l’assemblée, le projet n’en est qu’au stade d’étude et précise que des réunions publiques auront lieu s’il devait se concrétiser, accompagnées d’explications données par des professionnels.

CONVENTION PRESTATION DE SERVICES DE VALENCIENNES METROPOLE

La Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole s’est dotée depuis le 1er janvier 2019 d’un service commun « Numérique et Informatique », afin de pouvoir continuer à bénéficier de ces services (groupement de commande, reprographie, etc…..) Monsieur le Maire donne lecture de la convention de renouvellement.

Il précise que le bulletin municipal est édité par valenciennes métropole, depuis deux ans, à moindre coût, et que cela nous permettra de choisir un copieur moins couteux lors du renouvellement des contrats.

SERVICE CIVIQUE

Monsieur le Maire rappelle qu’une jeune fille effectue actuellement au sein du service périscolaire une mission de service civique.

Elle doit percevoir, une prestation de subsistance d’un montant de 107,58 € par mois, en espèces ou en nature, cependant, nous ne pouvons lui verser que par virement.

Monsieur le Maire sollicite donc l’autorisation de l’assemblée pour verser cette prestation par virement bancaire.

L’assemblée accepte à l’unanimité.

Madame Leveugle indique que la mission actuelle ne peut être renouvelée et que même si notre agrément est valable jusqu’au 31 décembre 2023. Il est nécessaire d’en solliciter un nouveau. Le conseil approuve et autorise Monsieur le Maire à en faire la demande.

ALSH

CENTRE DE LOISIRS D’AVRIL et TARIFS MINI CAMP DE JUILLET 2022

Madame Leveugle rappelle que le centre de printemps se déroule du lundi 11 au vendredi 22 avril prochain.

Les enfants vont profiter d’une sortie au parc Astérix et, considérant qu’il reste cinq places dans le bus, il est proposé d’en faire bénéficier quelques adolescents non-inscrits au centre.4

Après délibération, il est décidé de leur demander 20 euros de participation. Les places seront attribuées aux premiers inscrits.

Madame Leveugle informe l’assemblée qu’en juillet prochain, un mini camp est organisé à la base de loisirs HACHETTE d’Aulnoy les Valenciennes, pour 48 enfants, et qu’il est nécessaire de définir la participation des familles pour cette prestation.

Après délibération, pour les enfants inscrits au centre, le supplément mini camp est fixé à 25 €.

PLAN DE SAUVEGARDE

Monsieur le Maire rappelle que chaque membre du conseil a été destinataire d’un exemplaire dématérialisé, et présente le plan de sauvegarde à l’assemblée.

Aucune remarque n’est faite, celui-ci est approuvé à l’unanimité.

_______________________QUESTIONS DIVERSES________________________

BULLETIN MUNICIPAL

Monsieur DESTOMBES félicite Mesdames Laure LEVEUGLE et Marie-Béatrice VANESSE

pour l’élaboration du bulletin municipal, ainsi qu’Audrey pour la mise en page.

TRAVAUX

Monsieur DUBOIS intervient concernant l’élagage des arbres rue Gilbert Parisse, un administré

lui ayant demandé pourquoi ceux-ci ont été coupés si court.

Monsieur le Maire répond que le travail a été fait par un professionnel.

Il demande également si les pierres disposées sur le rond-point de la rue des tilleuls vont être

enlevées.

Monsieur le Maire répond que non, trop de véhicules passaient sur celui-ci à vive allure.

Mme Vanesse précise que des plantations vont être faites.

Monsieur ANGLADE demande pourquoi les associations ont été prévenues tardivement du

commencement des travaux de la salle des fêtes.

Monsieur le Maire répond que ce n’est pas le cas.

Mr Courdent informe Mr le Maire qu’un poteau du réseau ORANGE a été changé, comme

prévu, afin que le passage de la fibre puisse être terminé.

Monsieur Brément répond que les travaux ne sont pas terminés dans certaines rues, en effet, et

que la fin du déploiement de la fibre est bien prévue.5

Sans autre question, Monsieur le Maire clos la séance.