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Convocation - 2023 12 05 convocation cm
Convocation - 2023 07 21 convocation cm
Convocation - 2023 03 10 convocation cm
Convocation - 2026 03 30 CONVOCATION CM 03 04 26
Convocation - 2023 06 30 convocation cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendegies-sur-Écaillon.
Lien du pdf (Convocation - 2023 06 30 convocation cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
Département
du
NORD
Arrondissement
de
Cambrai
Canton
de
Caudry
Vendegies-sur-Ecaillon,
le 23/06/2023
Commune
de
VENDEGIES
SUR
ECAILLON
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
prié(e)
d'assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
le
VENDREDI
30
JUIN
2023
à
20
HEURES
00
à
la
salle
du
Conseil
de
la
Mairie.
ORDRE
DU
JOUR :
1. 2: 3.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
09/06/2023
18h30
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
09/06/2023
19h00
Convention
«
audit
énergétique
de
bâtiments
publics
» entre
le syndicat
mixte
du
PETR
du
pays
du
Cambrésis
et
la commune
de
Vendegies-sur-Ecaillon
Autorisation
occupation
du
domaine
public -
fruits
et
légumes
parking
du
Lonny
rue
basse Révision
libre
des
attributions
de
compensation :
retrait
de
la délibération
du
10/05/2023 Régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
— mise
a jour
Suppression
de
la
régie
d’avances
Classement
au
domaine
public
communal
ancienne
mairie
Projets
d'aménagements
de
la salle
communale
et
l’ancienne
école
élémentaire,
rue
de
la mairie.
Discussion
des
projets
10.
Questions
diverses
En
cas
d’empêchement,
vous
avez
la possibilité
de
donner
pouvoir
à un
autre
conseiller
municipal.
Un
seul
pouvoir
par
personne
est
autorisé.
Un
modèle
est joint
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance
et
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Page
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