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Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1754592898)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 19 JUIN 2025
PROCÈS-VERBAL
Présents: PICARD Jean-Luc, RENOUD Bruno, MERLIN Béatrice, DUBOIS Nathalie, MICHON
Yves, PEULET Sylvie, DAUJAT Samuel, HENRI Nadine, FLOUR Sylvie, HEUZÉ Guillaume,
PUVILLAND Marie-Laure, BOUILLOUX Didier, TISSOT Stéphanie
Excusés: BURTIN Christian (a donné pouvoir à Jean-Luc PICARD), THÊTE Patrice (a donné
pouvoir à Didier BOUILLOUX), HAMEL Philippe, JAILLET Aurélie (a donné pouvoir à Sylvie
PEULET), FAVIER Jean-Louis, ANDRÉ Nicolas
Secrétaire : Didier BOUILLOUX
e Le compte-rendu de la précédente réunion est approuvé.
e Opération cœur de village
o Un compte-rendu de la réunion du 11 juin a été présenté. Des modifications
s'imposent au projet proposé par l'architecte. Nous sommes en attente d’une
nouvelle proposition.
o Une réunion publique pour la présentation du projet est prévue le 15 juillet à
20h00 à la salle multimédia pour les associations, les commerçants concernés
et les riverains en présence des maîtres d'œuvre. Une autre réunion publique
est prévue le 16 juillet pour toute la population.
© Traitement du concassage
Après consultation de l’EPF de l’AIN, le stockage est possible sur le terrain situé
derrière le cimetière.
o Demande de subventions auprès de la Région et du Département
Le conseil donne son accord pour déposer un dossier auprès de ces deux
organismes.
e Pont de la Rente. Une réunion avec INTERRA est prévue le vendredi 20 juin.
o Un compte-rendu du rapport faisant suite à la réunion du 13 mai a été porté à
la connaissance du conseil.
e Le conseil donne un avis favorable pour l'exploitation d’une carrière de matériaux
alluvionnaires sur la commune de JAYAT, par l'entreprise CEMEX.
e La modification simplifiée du PLU concernant l'identification de bâtiments afin de
permettre leur réhabilitation est en cours.
e Le conseil décide de porter le taux de la taxe d'aménagement de 3% à 3,5 % à
compter du 1°! janvier 2026. Celui-ci était inchangé depuis 2011.
Un simulateur de calcul est à disposition sur le site internet de la commune :
https://www.impots.gouvfr/simulateur-des-taxes-urbanisme e Tirage au sort des jurés d'assises
MM. Christophe LARME, Gérard CUILLERAT, Anthony DAUJAT, Mmes Laetitia HENRI,
Olivia HELLEMANS, Catherine RAUX.
e Compte-rendu des commissions
o Voirie
" Programme voirie : Les déflachages sont terminés et il reste l’émulsion
à faire.
Un problème de défaut de signalisation des travaux par l’entreprise a
été soulevé.
= Les travaux de réfection de la rue Fontanelle sont terminés.
“ Le fauchage est terminé. L’élagage est en cours.
o Affaires scolaires, communication
O
"Un compte-rendu du conseil d'école du 16 juin est donné.
Mme Michèle ALLARD part à retraite et est remplacée par M.
MARTHINET à la rentrée 2025.
A ce jour, 165 enfants sont inscrits à l’école pour la prochaine rentrée.
Le directeur a soulevé le problème de l’absentéisme non justifié.
La frise en faïence réalisée par les enfants de maternelle a été installée
sur le mur de l’école.
" Le conseil est informé que la présidente de la cantine laisse sa place à la
rentrée. L'association recherche activement un(e) remplaçant(e).
Patrimoine
“ Les travaux de remplacement du matériel audiovisuel et sono à la salle
multimédia sont terminés.
“ Les travaux de rénovation des salles paroissiales pour accueillir la
bibliothèque sont en cours.
"Appartements communaux :
Ÿ”_ Un T3 au Chenevier sera disponible au 31 août.
Ÿ_ Le T6 au-dessus de la boulangerie sera disponible au 30 juin.
x Espace multisport. L'entreprise CLERE a été contactée pour résoudre un
problème de ventilateur.
e Questions diverses
O
O
O
Le secrétaire, Le maire, AT
L’inauguration de la rue du stade et des divers équipements est prévue le 13
septembre 2025.
Le conseil décide de prendre en charge la réparation de la chambre froide du
stade en raison de son utilisation par diverses associations de la commune. Des
devis sont demandés.
Pour éviter l’intrusion de personnes étrangères dans le parc de la salle
multimédia lors de manifestations privées, le conseil décide d'installer des
panneaux indiquant que le parc est privatisé pendant la durée de la
manifestation.
Des comptes-rendus de diverses réunions sont donnés.