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Déliberation - 2025 03 10 LISTE DELIB
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Rochetrejoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 03 10 LISTE DELIB)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
1
e
Procès-verbal de la réunion du Conseil
Municipal du lundi 10 mars 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le dix mars à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy LUMEAU, Premier Adjoint de la Commune.
Conseillers présents : Guy Lumeau, Cécile Jauzelon, Yoann Bonneaud, Patrice Blanchard, Laurence Bompas, Daniel Drapeau, Delphine Dubois, Emilie Huvelin, Michaël Martin, Catherine (Cathy) Paillou, Sébastien Pierron et Charlène Vrignaud.
Conseillers excusés : Christian Boissinot, Clotilde Drin et Mathieu Huvelin
LISTE DES DELIBERATIONS
La liste des délibérations approuvées lors du conseil municipal du lundi 10 mars 2025 (suivant l’article 4 de l’Ordonnance n°2021-1310 du 7 Octobre 2021 qui modifie l’article L. 2121-23 du Code Général des Collectivités Territoriales) est la suivante :
N° DE L'ACTE DATE DE L'ACTE OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
D 2025 03 10 01 10 mars 2025
Approbation du compte financier
unique (CFU) 2024 – Budget
Assainissement
Unanimité à main levée
D 2025 03 10 02 10 mars 2025 Intégration des résultats 2024 – Budget annexe Assainissement Unanimité à main levée
D 2025 03 10 03 10 mars 2025
Approbation du compte financier
unique (CFU) 2024 – Budget
annexe « Multiservices »
Unanimité à main levée
D 2025 03 10 04 10 mars 2025 Affectation des résultats 2024 – Budget annexe Multiservices Unanimité à main levée
D 2025 03 10 05 10 mars 2025 Vote du budget primitif 2025 – Budget annexe Multiservices Unanimité à main levée
D 2025 03 10 06 10 mars 2025
Approbation du compte financier
unique (CFU) 2024 – Budget
annexe « Quartier de la
Gélinière »
Unanimité à main levée
D 2025 03 10 07 10 mars 2025
Affectation des résultats 2024 –
Budget annexe « Quartier de la
Gélinière »
Unanimité à main levée
D 2025 03 10 08 10 mars 2025
Vote du budget primitif 2024 –
Budget annexe « Quartier de la
Gélinière »
Unanimité à main levée
D 2025 03 10 09 10 mars 2025
Approbation du compte financier
unique (CFU) 2024 – Budget
annexe « Les Petits Jardins »
Unanimité à main levée
D 2025 03 10 10 10 mars 2025
Affectation des résultats 2024 –
Budget annexe « Les Petits
Jardins »
Unanimité à main levée 2
D 2025 03 10 11 10 mars 2025
Vote du budget primitif 2024 –
Budget annexe « Les Petits
Jardins »
Unanimité à main levée
D 2025 03 10 12 10 mars 2025
Approbation du compte financier
unique (CFU) 2024 – Budget
Principal
Unanimité à main levée
D 2025 03 10 13 10 mars 2025 Affectation des résultats 2024 – Budget Principal Unanimité à main levée
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