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Arrêté - 2022 211 Nettoyage parking Espace de Forges
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Arrêté - 2022 211 Nettoyage parking Espace de Forges)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Transports,
FORGES LES-EAUX
N°2022-211
Objet :
Nettoyage parking
espace de Forges
Le jeudi 17 novembre
2022
De 8H00 à 12H00
Pt Des quasuanh
À U4 Ae_ pile hour
Faqu -U -Goœue, L\ {7 dv. 202
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de Forges-les-Eaux,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
e Considérant que les services techniques de Forges-les-
Eaux, procèdent au nettoyage du parking de l'espace de
Forges à Forges-les-Eaux le jeudi 17 novembre 2022 de
8H00 à 12H00.
e __ Considérant la nécessité de réglementer le passage afin
de préserver la sécurité,
ARRETE :
Article 1 :
Le nettoyage du parking de l’espace de Forges est prévu le jeudi 17 novembre 2022 du 8H00 à 12H00.
Article Il :
Le stationnement sera totalement interdit aux piétons, vélos, vélomoteurs, motos et quads le jeudi 17 novembre 2022 de 8H00 à 12H00.
Article Il :
La présente réglementation sera matérialisée par la pose de panneaux.
Les services techniques prendront toutes les mesures nécessaires afin d'assurer la sécurité des biens et des personnes pour les travaux dont il est question.
Article IV :
Monsieur le commandant de la Brigade de Gendarmerie de FORGES- LES-EAUX est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Pour extrait conforme,
Forges-Les-Eaux, le 16 novembre 2022