Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 18 12 2023
Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 18 12 2023.odt
Compte-Rendu - CR+CONSEIL+MUNICIPAL+18 12 2020
Déliberation - Liste des deliberations et deliberations de la sea
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 18 06 2025
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 18 06 2025
Déliberation - Listes deliberations CM 2023 12 18
Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 23 10 2023
Déliberation - liste des deliberations du 18 12 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees au CM du 19 12 2
Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 18 12 2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Cère.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations CM du 18 12 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
MAIRIE DE CÈRE
75, place de la Mairie
40090 CÈRE
05.58.51.42.86
: mairie@cere40.fr
: https://www.cere40.fr
Cère, le mercredi 20 décembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 18 DECEMBRE
Numéro Objet Décision du Conseil
43-23 Délibération portant définition de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) Approuvée
44-23 Délibération annule et remplace la délibération 34-
23 du 23 octobre portant sur la modification de
l’avenant de bail du projet photovoltaïque Pouy-
Nègue en date du 06/12/2023
Approuvée
45-23 Délibération donnant pouvoir au Maire pour signer
la promesse de bail emphytéotique concernant le
projet de centrale photovoltaïque dit du
« Pasdouca »
Approuvée
46-23 Délibération portant sur l’acquisition d’un tracteur
et divers matériels
Approuvée
47-23 Décision modificative n°5 au BP 2023 de la
commune de Cère
Approuvée
Affiché le 20 décembre 2023