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Arrêté - 289 2022 Arrete de circulation Ceremonie Defile du 11 novembre 2023 Signe
Document publié le Samedi 11 novembre 2023 par la commune de Saint-Aignan.
Lien du pdf (Arrêté - 289 2022 Arrete de circulation Ceremonie Defile du 11 novembre 2023 Signe)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Mode, textile et habillement,
ARRETE
TEMPORAIRE SAINT-AIGNAN
A RD)
289/2023
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE SAINT-AIGNAN
Objet : Défilé commémoratif du 11 novembre 2023
Le Maire de SAINT-AIGNAN,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié et complété relatif à la signalisation routière,
Considérant qu'il est nécessaire de réglementer la circulation pour permettre le déroulement du défilé commémoratif du 11 novembre 2023, pour des raisons de sécurité.
ARRETE
ARTICLE 1 : De 11 heures à 12 heures, durant le défilé de la commémoration, la circulation sera régulée suivant l'avancée du cortège : départ de la Mairie, rue Victor Hugo (cimetière), rue de l’Egalité, place de la République, rue Maurice Berteaux, rue de la Raquette, rue du Four, place de la Paix, rue de la Paix, rue Rouget de Lisle, rue Constant Ragot, quai Jean Jacques Delorme, rue Paul Boncour, rue Constant Ragot, place du Président Wilson, rue Victor Hugo, arrivée à la Mairie.
ARTICLE 2 : La signalisation réglementaire sera mise en place par les services techniques municipaux. Elle devra être adaptée en permanence à la nature des dangers et à l'importance des contraintes qui la justifient.
ARTICLE 3 : Tous les agents de la force publique sont chargés de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à:
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de SAINT-AIGNAN - Le Responsable des Services Techniques Municipaux
-__L’Agent de Surveillance de la Voie Publique
Fait à Saint-Aignan, le Q3 novembre 202
Le Maire
uen
Eric CARNAT