Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 15 jui
Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 29 mai
Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 25 sep
Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 27 Mar
Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 12 jui
Déliberation - Deliberations approuvees en conseil municipal du j
Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 26 jui
Déliberation - Deliberations executoires du CM du 3 avril 2024 pu
Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du15 fevr
Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 25 jan
Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 03 avril 2024
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Lons.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations approuvees en CM du 03 avril 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Fiscalité, Travail et emploi,
Affiché le 04/04/2024
Liste des délibérations examinées au
Conseil Municipal du Mercredi 3 Avril 2024
Budget général
Délibération n°0103042024 -Compte de gestion 2023
Approuvée
Délibération n° 0203042024 -Compte administratif 2023
Approuvée
Délibération n° 0303042024 -Affectation du résultat 2023
Approuvée
Délibération n°0403042024 -Budget primitif 2024
Approuvée
Délibération n° 0503042024 -Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024
Approuvée
Délibération n° 0603042024 -Création de l’autorisation de programme/crédits de paiement
«reconstruction-démolition de l’école Perrot»
Approuvée
Délibération n° 0703042024 -Clôture de l’autorisation de programme/crédits de paiement
« padel »
Approuvée
Délibération n°0803042024 -Création de l’autorisation de programme/crédits de paiement
« salle de sports au Complexe sportif du Moulin et padel dans la salle Bellocq »
Approuvée
Délibération n°0903042024 -Mise à jour de l’autorisation de programme / crédits de
paiement « ombrières photovoltaïques »
Approuvée
Budget Énergie Photovoltaïque
Délibération n°1003042024 -Compte de gestion 2023
Approuvée Délibération n°1103042024 - Compte administratif 2023
Approuvée
Délibération n°1203042024 -Affectation du résultat 2023
Approuvée
Délibération n° 1303042024 -Budget primitif 2024
Approuvée
Délibération n°1403042024 - Subvention 2024 au budget du CCAS
Approuvée
Délibération n°1503042024 -Participations au fonctionnement d’écoles sous contrat
d’association 2023/2024
Approuvée
Délibération n° 1603042024 - Convention territoriale globale avec la CAF
Approuvée
Délibération n° 1703042024 -Ateliers-jeunes vacances de printemps 2024
Approuvée
Délibération n°1803042024 -Projet de cabane au Bois « Boscq » : nouvel échéancier de
paiement
Approuvée
Délibération n°1903042024 -Subvention exceptionnelle La Passem 2024
Approuvée
Délibération n°2003042024 - Don de matériel photographique
Approuvée
Délibération n°2103042024 – Mise à disposition gratuite de l’Espace James Chambaud dans
le cadre du projet départemental des Enfants Danseurs les lundi 13 et mardi 14 mai 2024
Approuvée
Délibération n°2203042024 - Mise à disposition gratuite de l’Espace James Chambaud au
profit des JMFrance en Béarn
Approuvée
Délibération n°2303042024 - ZAeNR : bilan de la concertation
Approuvée
Délibération n°2403042024 -taux d’avancement de grade 2024
Approuvée Délibération n°2503042024 - création et suppression d’emplois communaux
Approuvée
Délibération n° 2603042024 - recrutement d’un responsable adjoint du service Bâtiment
Approuvée
Délibération n°2703042024 - recrutement d’une conseillère en Économie Sociale et
Familiale
Approuvée
Délibération n°2803042024 - recrutement d’une auxiliaire de puériculture
Approuvée
*****